Hautpoul, Alphonse d', 1789-1865
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5xx's: Related Names (1)
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‡5
z
‡a
Hautpoul
‡c
famille d'
Selected Titles
- Le Général de division d' Hautpoul aux électeurs de l'Aude. (14 avril 1849.)
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- Assemblée nationale législative. Proposition tendant à modifier l'art 11 de la loi du 14 avril 1832 sur l'avancement dans l'armée, présentée le 21 Juin 1849 par MM. le général d'Hautpoul, le général Husson, le général d'Ornano, le général Rapatel, le colonel Lemercier et Larabit,...
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- Assemblée nationale législative. Projet de loi relatif à un appel en 1850, de 80.000 hommes sur la classe de 1849, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le Gal d'Hautpoul, Ministre de la Guerre. Séance du 9 novembre 1849
(1)
- Assemblée nationale législative. Projet de loi relatif à la création d'un 4e bataillon dans le 1er régiment de la Légion étrangère pour y recevoir une partie des hommes de la garde nationale mobile de Paris, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le Gal d'Hautpoul, Ministre de la Guerre. Séance du 26 nov. 1849
(1)
- Assemblée nationale législative. Projet de loi portant demande d'un crédit de 14.000.000 de fr. applicable aux approvisionnements des services des subsistances militaires, tant en France qu'en Algérie, par anticipation sur les fonds qui seront alloués par le budget de 1850, précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le Gal d'Hautpoul, Ministre de la Guerre. Séance du 9 nov. 1849
(1)
- Assemblée nationale législative. Projet de loi portant allocation au Ministre des Affaires étrangères d'un crédit supplémentaire de 400.000 francs applicable au chap. VI (Frais de voyages et de courriers, Exercice 1849), précédé de l'exposé des motifs, présenté par M. le Gal d'Hautpoul, Ministre de la Guerre... Séance du 5 novembre 1849
(1)
- Assemblée législative. Projet de modifications au budget rectifié de 1850, (Ministère de la guerre). Séance du 15 avril 1850, Présenté par M. le Gal d'Hautpoul, Ministre de la Guerre
(1)
- Assemblée législative. Projet de modifications au budget rectifié de 1850 (Ministère de la guerre), présenté par M. le Gal de Hautpoul, Ministre de la Guerre. Séance du 8 janv. 1850
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- Assemblée législative. Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de la Guerre un crédit de 150.000 fr. pour secours aux familles des militaires du 11e régiment d'infanterie légère qui ont péri victimes de la catastrophe d'Angers, présenté par le Gal d'Hautpoule, Ministre de la Guerre. Séance du 22 avril 1850
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- Assemblée législative. Projet de loi tendant à assurer l'emploi du crédit de 5.000.000 de fr. alloué pour les colonies agricoles de l'Algérie, par la loi de finances du 19 mai 1849, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le Gal d'Hautpoul, Ministre de la Guerre. Séance du 18 décembre 1849
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