Isambert, François-André, 1792-1857.
Isambert, François-André, 1792-1857, avocat
Isambert, M. (François André), 1792-1857
François-André Isambert jurisconsulte français, personnalité politique
François-André Isambert
Isambert, François André
Isambert, F.A. (François André), 1792-1857
Isambert, M. (François André)
Isambert, M. (1792-1857)
VIAF ID: 66573755 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/66573755
Preferred Forms
- 100 0 _ ‡a François-André Isambert
- 100 0 _ ‡a François-André Isambert ‡c jurisconsulte français, personnalité politique
-
-
-
-
- 100 1 _ ‡a Isambert, François-André ‡d 1792-1857
- 100 1 _ ‡a Isambert, François-André, ‡d 1792-1857, ‡c avocat
-
-
-
- 100 1 _ ‡a Isambert, François-André ‡d 1792-1857
-
-
-
- 100 1 _ ‡a Isambert, M. ‡q (François André)
-
- 100 1 _ ‡a Isambert, ‡c M. ‡q (François André), ‡d 1792-1857
-
-
4xx's: Alternate Name Forms (43)
5xx's: Related Names (2)
- 551 _ _ ‡a Aunay-sous-Auneau ‡4 ortg ‡4 http://d-nb.info/standards/elementset/gnd#placeOfBirth
- 551 _ _ ‡a Paris ‡4 orts ‡4 http://d-nb.info/standards/elementset/gnd#placeOfDeath
Works
Title | Sources |
---|---|
Affaire des fausses décorations | |
Anekdota | |
Au roi en son conseil. Requête pour Marie-Louise Lambert, négresse libre de la Martinique, détenue dans la maison centrale de Rennes | |
Brief van François André Isambert (1792-1857) aan Adolph Stephanus Rueb (1806-1854), Utrecht | |
Chambre des députés, session de 1841-1842 : discours de M. Isambert, député de la Vendée sur des explications à l'occasion d'une citation qu'il a reçue pour comparaître, comme témoin, devant la cour d'assises du Puy-de-Dôme : séance du 26 février 1842. | |
Des chemins et des rues communaux, d'après la loi du 28 juillet 1824 | |
Christianisme et classe ouvriere : jalons pour une etude de sociologie historique | |
Code électoral, comprenant la Charte, les lois des élections, les ordonnances et règlemens sur la composition et la convocation des collèges électoraux, et les instructions ministérielles... | |
Code électoral et municipal, ou Code des droits civiques | |
Consultation pour M. Chatelain, gérant du "Courrier français", contenant l'exposé de la législation grecque, romaine, juive et française en matière de culte, et la jurisprudence actuelle dans les procès religieux. | |
Consultation sur la dénonciation adressée à la Cour royale par M. le comte de Montlosier | |
Consultations et mémoires a l'appui du recours en cassation des hommes de couleur, Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe, du 28 mars 1827 . Suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 aout 1793, qui casse un jugement semblable, rendu a la Martinique en 1792. | |
Cour de cassation. Section criminelle. Plaidoyer de Me Isambert dans l'affaire de la garde nationale | |
Discours improvisé par M. Isambert ... sur le chap. IV du budget des cultes pour 1836. | |
Discours prononcés par M. François-André Isambert, député de la Vendée, dans la discussion du projet d'adresse en réponse au discours tu Trône : séances des 17 et 18 janvier 1839. | |
Des donations entre-vifs et des testaments | |
Du Projet de loi relatif à la réinstitution du chapitre de Saint-Denis et au rétablissement du grand-aumônier de France sous le nom de primicier, par M. Isambert,... | |
Histoire abrégée du système électoral français etc.. suivie d'un projet de loi sur les élections, d'une notice sur le système électoral anglais et du code électoral | |
Histoire de Justinien | |
Histoire secrète | |
Instruction aux citoyens français, pour la reconnaissance de leurs droits d'électeurs et de jurés . Par l'auteur du "Code électoral" | |
Journal de la liberté religieuse... (Reproduction numérique) | |
A la Chambre des Pairs du royaume . Plainte pour les déportés de la Martinique contre M. le général Donzelot,... | |
Lettre à M. le garde des sceaux, portant démission par M. Isambert de ses fonctions de directeur du "Bulletin des lois" | |
Lettre à Monsieur le Préfet de la Seine sur l'incompatibilité de sa fonction comme ordonnateur des dépenses des Tontines et comme Juge des comptes annuels de ces dépenses ... | |
Lettre adressée à MM. les rédacteurs des "Archives du christianisme" | |
Lettre de M. Isambert à M. Jollivet... | |
Lettre sur la mission d'Avignon et sur les missionnaires [Signé : Isambert, 18 octobre 1827.] | |
Lex Salica. | |
Lois des Francs, contenant la loi salique et la loi ripuaire. | |
Manuel du publiciste et de l'homme d'État | |
Mémoire à S. E. le ministre de la Marine et des colonies sur la demande en communication des pièces relatives aux déportés de la Martinique et sur la légalité de la déportation | |
Mémoire et consultation sur la rivière d'Eure, imprimé aux frais des propriétaires d'usines de la vallée de Chartres | |
Mémoire pour les déportés de la Martinique. (Signé : Isambert, avocat aux conseils du Roi. [29 juin 1824.]) | |
Mémoire sur les journées des 19 et 20 novembre (1827), avec pièces justificatives | |
A Messieurs les Membres du Conseil municipal de Paris, (à propos des Tontines d' Epargnes dites Lafarge) | |
Observations de Me Isambert, avocat, dans sa cause... | |
Observations pour les déportés de la Martinique en réponse à quelques opinions émises à la tribune de la chambre des députés (le 8 janvier 1825) | |
Oeuvres | |
Pétition des déportés de la Martinique aux deux Chambres, demandant une indemnité à l'occasion de leur déportation sans jugement ; déposée à la chambre des députés le 22 décembre 1824, jour de l'ouverture de la session ; et à la chambre des Pairs, le 31 décembre | |
Plaidoyer de Me Isambert, pour Gilles et Peubret, contre l'abbé Lefebvre, curé de Carville, prévenu d'outrages à la pudeur | |
Plaidoyer pour Rollande, pharmacien à Saint-Pierre (île Martinique), condamné au blâme par arrêt de la Cour royale de cette colonie | |
Recueil complet des lois et des ordonnances du royaume | |
Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. | |
Réplique de Me Dupin,... pour M. Isambert. - Réplique de M. l'avocat-général de Broé. - Réponse de Me Isambert | |
Tableau historique des progrès du droit public ... 1832: | |
Traité de la voirie | |
Violation de sépulture, etc., etc. Mémoire à consulter et consultations, pour Mme Ve Bertrand L'Hosdiesnière, contre M. Lucas Girarville, procureur du roi de Domfront, inculpé d'avoir mutilé le monument funèbre élevé à M. Bertrand L'Hosdiesnière, ancien membre de l'Assemblée législative, de la Convention et du Conseil des Cinq-Cents |