Loynes, Paul de, 1841-1914
Loynes, P. de
Loynes, P. de (Paul), 1841-1914
Loynes, Paul de
VIAF ID: 66540981 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Des avantages résultant des conventions matrimoniales | |
Contribution à la flore cryptogamique de l'Ouest : Vienne & Deux-Sèvres : Muscinées : Essai d'un catalogue | |
Droit romain : du régime hypothécaire ; Droit français : des effets du bénéfice d'inventaire : thèse soutenue le 30 juin 1885 | |
Du droit de dissolution : thèse soutenue le 16 décembre 1898 | |
Du nantissement des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée | |
Du payement des legs de genre d'après le Code civil français et d'après le code civil allemand : thèse soutenue le 14 juin 1901 | |
Essai sur la capacité des associations avant et après la loi du 1er juillet 1901 : thèse soutenue le 30 juin 1903 | |
Étude historique sur les droits de succession ab intestat du conjoint survivant / par Ch. Ramarony. - Dijon, 1895. | |
Étude sur la nullité des contrats dans le droit romain, l'ancien droit français et le Code civil | |
Étude sur les présomptions en droit civil : thèse soutenue le 21 juin 1901 | |
Femme mariée sous le régime dotal, obligations nées pendant le mariage, exécution... | |
Le foyer ou le bien de famille : sa conservation, sa transmission héréditaire (Homestead, Höferecht) : communication à la réunion annuelle de 1891 | |
Des garanties accordées à la femme pour la restitution de sa dot en droit romain ; Des reprises en droit français | |
Des garanties accordées aux ouvriers pour le paiement de leurs salaires : thèse soutenue le 18 juin 1903 | |
Les habitations à bon marché : la petite propriété et le Code civil : thèse soutenue le 31 mai 1910 | |
Indice generale / di G. Baudry-Lacantinerie, P. D. Loynes | |
Jus romanum : de minoribus viginti quinque annis : (Digeste, IV, 4) ; Droit français : de l'incapacité du mineur : (Code civil, articles 1305 à 1314, 1398, 1124 et 1125) | |
De la capacité requise pour faire un contrat de mariage : thèse soutenue le 15 juin 1897 | |
De la cédule hypothécaire et du crédit agricole foncier : thèse soutenue le 21 décembre 1900 | |
De la clause de reprise d'apports francs et quittes : art. 1514 du Code civil : thèse soutenue le 17 décembre 1900 | |
De la clause portant défense d'aliéner : thèse soutenue le 23 avril 1896 | |
De la juridiction gracieuse des tribunaux de première instance spécialement en ce qui concerne les biens : thèse soutenue le 24 juin 1898 | |
De la légitimation des enfants incestueux ou adultérins depuis la loi du 7 novembre 1907 : thèse soutenue le 23 novembre 1908 | |
De la liquidation de la communauté légale après divorce : (étude de pratique notariale) : thèse soutenue le 30 mars 1908 | |
A la mémoire de Henri Saint-Marc : 1855-1896 : hommage des professeurs de la Faculté de droit de l'Université de Bordeaux. | |
De La prescription et des actes de pure faculté | |
De la publication des lois | |
De la résiliation du contrat de louage de travail à durée indéterminée : thèse soutenue le 29 novembre 1901 | |
De la responsabilité des notaires en matière de prêts hypothécaires : thèse soutenue le 20 juin 1898 | |
De la saisie-revendication : thèse soutenue le 10 mai 1906 | |
De la transmission de la propriété mortis causa en droit français et étranger : thèse soutenue le 13 juin 1899 | |
De l'assurance sur la vie entre époux : thèse soutenue le 25 juin 1896 | |
Le legs avec charges au profit d'œuvres de bienfaisance : thèse soutenue le 29 juin 1901 | |
L'hypothèque au profit du propriétaire sur sa propre chose : thèse soutenue le 25 juin 1900 | |
Des libéralités faites par un époux remarié : thèse soutenue le 27 juin 1910 | |
De l'immobilisation des fruits par la transcription du procès-verbal de saisie immobilière : (art. 682 et 685 du Code de procédure civile) : thèse soutenue le 5 juin 1903 | |
De l'incapacité des enfants naturels de recevoir à titre gratuit de leurs auteurs : thèse soutenue le 30 octobre 1897 | |
Les Mémoires d'entrepreneurs visés par les architectes, les bons d'acompte et le timbre | |
Nantissement des fonds de commerce : thèse soutenue le 24 décembre 1903 | |
Nature juridique et effets du retour légal de l'ascendant donateur : thèse soutenue le 26 novembre 1906 | |
Le nom commercial : thèse soutenue 26 juin 1909 | |
Des pactes en droit romain ; Des obligations naturelles en droit français | |
Précis de droit administratif : conforme au programme officiel, contenant le texte et le commentaire des lois votées par l'Assemblée nationale dans la session de 1871 | |
Le problème de la coutume juridique et les usages conventionnels en droit privé moderne français, allemand, anglais | |
Les produits du travail des époux sous les divers régimes matrimoniaux : thèse soutenue le 12 juin 1903 | |
Le projet de loi sur la réforme du régime hypothécaire | |
La propriété littéraire et artistique et les régimes matrimoniaux : thèse soutenue le 28 janvier 1909 | |
Questions pratiques en matière d'abordage maritime | |
Des radiations volontaires des inscriptions hypothécaires : thèse soutenue le 29 mars 1911 | |
Le recours des personnes responsables du fait d'autrui : thèse soutenue le 4 juin 1897 | |
Les retraites ouvrières et le projet de loi du 23 février 1906 : thèse soutenue le 9 mars 1908 | |
Des tiers admis à opposer le défaut de transcription d'après la loi française et d'après la loi belge : thèse soutenue le 28 novembre 1901 | |
Traité de la société d'acquêts suivant les principes de l'ancienne jurisprudence du Parlement de Bordeaux | |
Traité théorique et pratique de droit civil | |
Le tributum civium romanorum ex censu : droit romain ; De l'assurance en cas de décès : droit français : thèse soutenue le 11 janvier 1890 |