Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste, 1847-1943
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Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste
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- 551 _ _
‡a
Saint-Bris le Vineux (Yonne)
Selected Titles
- Les Retraites ouvrières et paysannes, commentaire de la loi du 5 avril 1910-27 février 1912... 2e édition, revue et augmentée, mise à jour au 1er septembre 1912
(1)
- Les Retraites ouvrières et paysannes, commentaire de la loi du 5 avril 1910, par Gaston Salaün,... Avec une préface de M. Bienvenu-Martin,...
(1)
- Rapport... [Surveillance des établissements de bienfaisance privée], par M. Bienvenu Martin,... [14 janvier 1907]
(1)
- Rapport... [Relèvement des interdictions, exclusions ou suspensions prononcées par les juridictions disciplinaires de l'instruction publique], par M. Bienvenu Martin,... [12 juin 1908.]
(1)
- Rapport... [Fixation du budget général de l'exercice 1909 : Ministère des Travaux publics, des postes et des télégraphes : Annuités et garanties d'intérêt], par M. Bienvenu Martin,... [8 décembre 1908.]
(1)
- Rapport... [Augmentation, en ce qui concerne la Compagnie du Chemin de fer du Nord, du maximum des travaux complémentaires autorisés par la loi de finances du 31 décembre 1907], par M. Bienvenu Martin,... [17 décembre 1908.]
(1)
- Rapport... [Approbation d'un arrangement, signé le 9 juin 1906, entre la France et l'Italie, concernant la réparation des dommages résultant des accidents du travail], par M. Bienvenu Martin,... [28 mai 1907.]
(1)
- Rapport... (tutelle administrative en matière de dons et legs), par M. Bienvenu Martin,... (24 décembre 1900.)
(1)
- Rapport... (Surveillance des Etablissements de bienfaisance privés), par M. Bienvenu Martin,... (1er avril 1903.)
(1)
- Rapport... (Suppression de l'autorisation nécessaire aux communes et aux établissements publics pour ester en justice), par M. Bienvenu Martin,... (30 novembre 1903.)
(1)
