Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste, 1847-1943
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Jean-Bienvenu Martin homme politique français
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Saint-Bris le Vineux (Yonne)
Works
| Title | Sources |
|---|---|
| Avis... (Autorisation au gouvernement général de l'Afrique occidentale française de contracter un emprunt de 65 000 000 de francs pour exécuter divers travaux d'utilité publique et d'intérêt général), par M. Bienvenu Martin,... (4 avril 1903.) |
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| Avis... [Conditions provisoires d'exploitation, après rachat, du réseau de la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest], par M. Bienvenu Martin,... [3 décembre 1908.] |
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| Dictionnaire des francs-maçons français / Michel Gaudart de Soulages, Hubert Lamant, 1995 |
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| Discours prononcé à la séance générale du congrès, le... 26 avril, par M. Bienvenu Martin,... |
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| I. Histoire des congrégations religieuses |
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| De la "lex commissoria" dans la vente, en droit romain, et de la Résolution de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français |
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| Notes de jurisprudence (section de l'Intérieur, des Cultes, de l'Instruction publique et des beaux-arts, du Conseil d'Etat)... périodes comprises entre... Août 1879 et décembre 1891.... |
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| Projet de loi ayant pour objet la création d'une section du contentieux au conseil supérieur de l'Instruction publique... présenté... par M. Bienvenu Martin,... (24 février 1905.) |
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| Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables aux dépenses des sous-secrétariats d'état des finances et des Beaux-Arts... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Bienvenu-Martin,... (23 février 1905.) |
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| Projet de loi tendant à modifier le paragraphe 5 de l'article 12 de la loi du 19 juillet 1889, modifiée par celle du 25 juillet 1893, relatif aux indemnités de résidence des instituteurs et institutrices des Communes de la Seine... présenté... par M. Rouvier,... par M. Bienvenu-Martin,... et par M. Etienne,... (27 février 1905.) |
|
| Proposition de loi ayant pour objet de compléter l'art. 1er de la loi du 8 décembre 1883 relative à l'élection des membres des tribunaux de commerce... par M. Bienvenu Martin,... (10 janvier 1901.) |
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| Proposition de loi sur la tutelle administrative en matière de dons et legs... présentée par M. Bienvenu Martin,... |
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| Qui était qui, XXe siècle / Béatrice et Michel Wattel, 2005 |
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| Rapport... (Annulation et ouverture de crédits en vue d'une répartition nouvelle des troupes aux colonies), par M. Bienvenu Martin,... |
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| Rapport... (Approbation de la Convention relative à la remise à la ville de Paris des terrains du Champ-de-Mars occupés par l'Exposition de 1900, par M. Bienvenu Martin,... (23 octobre 1902.) |
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| Rapport... (Autorisation au Gouvernement d'accorder des croix supplémentaires de la Légion d'honneur à l'occasion de la fête de la Mutualité du 30 octobre 1904), par M. Bienvenu Martin,... (22 octobre 1904.) |
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| Rapport... (Crédit extraordinaire de 7.000.000 de francs pour acquitter les dépenses nécessitées par les éruptions du volcan de la montagne Pelée (Martinique) en mai et août 1902), par M. Bienvenu Martin,... (19 janvier 1903.) |
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| Rapport... (Enregistrement des marchés passés en France par le ministre des Colonies, pour le compte des colonies et des pays de protectorat, par M. Bienvenu Martin,... (30 octobre 1902.) |
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| Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le Panama relatif à la publicité, Par M. Bienvenu Martin,... Nota. - Ce rapport a été incorporé dans le Rapport général de M. E. Vallé, sur les Affaires de Panama. - Voir le n ° 2992, page 155. (21 décembre 1897) |
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| Rapport... [Fixation du budget général de l'exercice 1909 : Ministère des Travaux publics, des postes et des télégraphes : Annuités et garanties d'intérêt], par M. Bienvenu Martin,... [8 décembre 1908.] |
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| Rapport... (Location du droit de capter, en vue d'une utilisation industrielle, les eaux du ruisseau de Bassiès (Ariège), par M. Bienvenu Martin,... (6 novembre 1902.) |
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| Rapport... (Pensions des veuves et des orphelins des fonctionnaires civils et des militaires qui ont trouvé la mort dans la catastrophe de la Martinique), par M. Bienvenu Martin,... (3 avril 1903.) |
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| Rapport... (Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'éducation des pupilles de l'Assistance publique difficiles ou vicieux), par M. Bienvenu Martin,... (31 mars 1904.) |
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| Rapport sommaire fait au nom de la 28e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de Résolution de M. Denys Cochin et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 150 du Règlement de la Chambre, Par M. Bienvenu-Martin,... (26 juin 1897) |
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| Rapport... (Surveillance des Etablissements de bienfaisance privés), par M. Bienvenu Martin,... (1er avril 1903.) |
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| Retraites ouvrières et paysannes, commentaire de la loi du 5 avril 1910-27 février 1912... 2e édition, revue et augmentée, mise à jour au 1er septembre 1912 |
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