Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste, 1847-1943
![Sudoc [ABES], France](/viaf/images/flags/SUDOC.png "Sudoc [ABES], France")
Jean-Bienvenu Martin homme politique français
Jean-Baptiste Bienvenu-Martin
VIAF ID: 66513353 (Personal)
Permalink: //viaf.org/viaf/66513353
ISNI: 0000 0000 2357 5641
Preferred Forms
4xx's: Alternate Name Forms (29)
5xx's: Related Names (1)
- 551 _ _
‡a
Saint-Bris le Vineux (Yonne)
Works
| Title | Sources |
|---|---|
| Avis... (Autorisation au gouvernement général de l'Afrique occidentale française de contracter un emprunt de 65 000 000 de francs pour exécuter divers travaux d'utilité publique et d'intérêt général), par M. Bienvenu Martin,... (4 avril 1903.) |
|
| Congrégations religieuses (étude historique et juridique).... I. Histoire des congrégations religieuses |
|
| Dictionnaire des francs-maçons français / Michel Gaudart de Soulages, Hubert Lamant, 1995 |
|
| Discours prononcé à la séance générale du congrès, le... 26 avril, par M. Bienvenu Martin,... |
|
| De la "lex commissoria" dans la vente, en droit romain, et de la Résolution de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français |
|
| Notes de jurisprudence (section de l'Intérieur, des Cultes, de l'Instruction publique et des beaux-arts, du Conseil d'Etat)... périodes comprises entre... Août 1879 et décembre 1891.... |
|
| Projet de loi ayant pour objet la création d'une section du contentieux au conseil supérieur de l'Instruction publique... présenté... par M. Bienvenu Martin,... (24 février 1905.) |
|
| Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables aux dépenses des sous-secrétariats d'état des finances et des Beaux-Arts... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Bienvenu-Martin,... (23 février 1905.) |
|
| Projet de loi tendant à modifier le paragraphe 5 de l'article 12 de la loi du 19 juillet 1889, modifiée par celle du 25 juillet 1893, relatif aux indemnités de résidence des instituteurs et institutrices des Communes de la Seine... présenté... par M. Rouvier,... par M. Bienvenu-Martin,... et par M. Etienne,... (27 février 1905.) |
|
| Proposition de loi ayant pour objet de compléter l'art. 1er de la loi du 8 décembre 1883 relative à l'élection des membres des tribunaux de commerce... par M. Bienvenu Martin,... (10 janvier 1901.) |
|
| Proposition de loi ayant pour objet la désaffectation des immeubles domaniaux affectés à des congrégations religieuses... présentée par MM. Bienvenu Martin et Masse,... (29 octobre 1903.) |
|
| Qui était qui, XXe siècle / Béatrice et Michel Wattel, 2005 |
|
| Rapport... (Annulation et ouverture de crédits en vue d'une répartition nouvelle des troupes aux colonies), par M. Bienvenu Martin,... |
|
| Rapport... (Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables), par M. Bienvenu Martin,... (4 avril 1903.) |
|
| Rapport... (Autorisation au Gouvernement d'accorder des croix supplémentaires de la Légion d'honneur à l'occasion de la fête de la Mutualité du 30 octobre 1904), par M. Bienvenu Martin,... (22 octobre 1904.) |
|
| Rapport... (Budget annexe du chemin de fer et du port de la Réunion), par M. Bienvenu Martin,... (5 décembre 1902.) |
|
| Rapport... (Crédit extraordinaire de 7.000.000 de francs pour acquitter les dépenses nécessitées par les éruptions du volcan de la montagne Pelée (Martinique) en mai et août 1902), par M. Bienvenu Martin,... (19 janvier 1903.) |
|
| Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le Panama relatif à la publicité, Par M. Bienvenu Martin,... Nota. - Ce rapport a été incorporé dans le Rapport général de M. E. Vallé, sur les Affaires de Panama. - Voir le n ° 2992, page 155. (21 décembre 1897) |
|
| Rapport... (Location du droit de capter, en vue d'une utilisation industrielle, les eaux du ruisseau de Bassiès (Ariège), par M. Bienvenu Martin,... (6 novembre 1902.) |
|
| Rapport... (Pensions des veuves et des orphelins des fonctionnaires civils et des militaires qui ont trouvé la mort dans la catastrophe de la Martinique), par M. Bienvenu Martin,... (3 avril 1903.) |
|
| Rapport... (Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'éducation des pupilles de l'Assistance publique difficiles ou vicieux), par M. Bienvenu Martin,... (31 mars 1904.) |
|
| Rapport sommaire fait au nom de la 28e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de Résolution de M. Denys Cochin et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 150 du Règlement de la Chambre, Par M. Bienvenu-Martin,... (26 juin 1897) |
|
| Rapport... [Surveillance des établissements de bienfaisance privée], par M. Bienvenu Martin,... [14 janvier 1907] |
|
| Rapport... (tutelle administrative en matière de dons et legs), par M. Bienvenu Martin,... (24 décembre 1900.) |
|
| Retraites ouvrières et paysannes, commentaire de la loi du 5 avril 1910-27 février 1912... 2e édition, revue et augmentée, mise à jour au 1er septembre 1912 |
|
