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Bienvenu-Martin, Jean-Baptiste, 1847-1943 German National Library National Library of France Sudoc [ABES], France

Jean-Bienvenu Martin homme politique français ISNI

Jean-Baptiste Bienvenu-Martin Wikidata

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  • 551 _ _ ‎‡a  Saint-Bris le Vineux (Yonne) German National Library

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Title Sources
Avis... (Autorisation au gouvernement général de l'Afrique occidentale française de contracter un emprunt de 65 000 000 de francs pour exécuter divers travaux d'utilité publique et d'intérêt général), par M. Bienvenu Martin,... (4 avril 1903.) National Library of France
Congrégations religieuses (étude historique et juridique).... I. Histoire des congrégations religieuses National Library of France
Dictionnaire des francs-maçons français / Michel Gaudart de Soulages, Hubert Lamant, 1995 Sudoc [ABES], France
Discours prononcé à la séance générale du congrès, le... 26 avril, par M. Bienvenu Martin,... National Library of France Sudoc [ABES], France
De la "lex commissoria" dans la vente, en droit romain, et de la Résolution de la vente pour défaut de payement du prix, en droit français National Library of France Sudoc [ABES], France
Notes de jurisprudence (section de l'Intérieur, des Cultes, de l'Instruction publique et des beaux-arts, du Conseil d'Etat)... périodes comprises entre... Août 1879 et décembre 1891.... Sudoc [ABES], France National Library of France
Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires applicables aux dépenses des sous-secrétariats d'état des finances et des Beaux-Arts... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Bienvenu-Martin,... (23 février 1905.) National Library of France
Projet de loi tendant à modifier le paragraphe 5 de l'article 12 de la loi du 19 juillet 1889, modifiée par celle du 25 juillet 1893, relatif aux indemnités de résidence des instituteurs et institutrices des Communes de la Seine... présenté... par M. Rouvier,... par M. Bienvenu-Martin,... et par M. Etienne,... (27 février 1905.) National Library of France
Proposition de loi ayant pour objet la désaffectation des immeubles domaniaux affectés à des congrégations religieuses... présentée par MM. Bienvenu Martin et Masse,... (29 octobre 1903.) National Library of France
Proposition de loi sur l'assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, présentée par MM. Bienvenu Martin, Audiffred, Louis Barthou, Delbet, Paul Guieysse, Pourteyron,... (23 juin 1902.) National Library of France
Qui était qui, XXe siècle / Béatrice et Michel Wattel, 2005 Sudoc [ABES], France
Rapport... (Annulation et ouverture de crédits en vue d'une répartition nouvelle des troupes aux colonies), par M. Bienvenu Martin,... National Library of France
Rapport... (Approbation de la Convention relative à la remise à la ville de Paris des terrains du Champ-de-Mars occupés par l'Exposition de 1900, par M. Bienvenu Martin,... (23 octobre 1902.) National Library of France
Rapport... [Augmentation, en ce qui concerne la Compagnie du Chemin de fer du Nord, du maximum des travaux complémentaires autorisés par la loi de finances du 31 décembre 1907], par M. Bienvenu Martin,... [17 décembre 1908.] National Library of France
Rapport... (Autorisation au Gouvernement d'accorder des croix supplémentaires de la Légion d'honneur à l'occasion de la fête de la Mutualité du 30 octobre 1904), par M. Bienvenu Martin,... (22 octobre 1904.) National Library of France
Rapport... (Crédit extraordinaire de 7.000.000 de francs pour acquitter les dépenses nécessitées par les éruptions du volcan de la montagne Pelée (Martinique) en mai et août 1902), par M. Bienvenu Martin,... (19 janvier 1903.) National Library of France
Rapport fait au nom de la Commission d'enquête sur le Panama relatif à la publicité, Par M. Bienvenu Martin,... Nota. - Ce rapport a été incorporé dans le Rapport général de M. E. Vallé, sur les Affaires de Panama. - Voir le n ° 2992, page 155. (21 décembre 1897) National Library of France
Rapport fait, au nom de la Commission du suffrage universel, chargée d'examiner : 1 ° la proposition de loi de M. Edouard Vaillant et plusieurs de ses collègues, tendant à abroger les articles 15, 16, 27 et 28 du décret organique du 2 février 1852 (droits politiques) (n ° 113) ; 2 ° la proposition de loi de M. Emile Morlot tendant à modifier divers articles du décret organique du 2 février 1852 sur les élections (n ° 268) ; 3 ° la proposition de loi de M. Colliard et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet l'abrogation du paragraphe 17 de l'article 15 du décret organique du 2 février 1852 et de l'article 21 de la loi du 4 mars 1889 (n ° 358), par M. Bienvenu Martin,... National Library of France Sudoc [ABES], France
Rapport... (Location du droit de capter, en vue d'une utilisation industrielle, les eaux du ruisseau de Bassiès (Ariège), par M. Bienvenu Martin,... (6 novembre 1902.) National Library of France
Rapport... (Pensions des veuves et des orphelins des fonctionnaires civils et des militaires qui ont trouvé la mort dans la catastrophe de la Martinique), par M. Bienvenu Martin,... (3 avril 1903.) National Library of France
Rapport... (Projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'éducation des pupilles de l'Assistance publique difficiles ou vicieux), par M. Bienvenu Martin,... (31 mars 1904.) National Library of France
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1902. (Ministère des Colonies) (Chapitres 35 à 41 renvoyés à la commission) par M. Bienvenu Martin,... (25 février 1903) National Library of France
Rapport... (Surveillance des Etablissements de bienfaisance privés), par M. Bienvenu Martin,... (1er avril 1903.) National Library of France Sudoc [ABES], France
Rapport... (tutelle administrative en matière de dons et legs), par M. Bienvenu Martin,... (24 décembre 1900.) National Library of France
Retraites ouvrières et paysannes, commentaire de la loi du 5 avril 1910-27 février 1912... 2e édition, revue et augmentée, mise à jour au 1er septembre 1912 National Library of France Sudoc [ABES], France

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