Vallée, Oscar de 1821-1892
Vallée, Oscar de
Oscar de Vallée politiko franses
Vall©♭e, Oscar de, 1821-1892
VIAF ID: 64188410 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/64188410
Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (21)
5xx's: Related Names (1)
- 500 1 _ ‡a Vallée, Pierre de, ‡d 1860-1922
Works
Title | Sources |
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Affaire du prince Eugène. Conclusions de M. l'avocat général Oscar de Vallée | |
Affaire Sax. Pièces justificatives contenant : 1 ° Les enquêtes et contre-enquête des 30 Juillet et 13 août 1858 ; 2 ° La contre-enquête du 27 Mars 1856 ; 3 ° Les déclarations, attestations, lettres, certificats et autres documents venant s'ajouter aux enquêtes. Mars 1860 | |
André Chénier et les Jacobins | |
Antoine Lemaistre et ses contemporains par Oscar de Vallée,... Nouvelle édition précédée d'une nouvelle introduction | |
Aux porteurs des bons hypothécaires de la compagnie du chemin de fer le Memphis El Paso et Pacific | |
Chambre des appels de police correctionnelle... Affaire de la Compagnie du chemin de fer du Nord contre M. Decoster. Boîtes à huile. Rapport de MM. Combes, inspecteur général des mines, Baillond, inspecteur général des ponts et chaussées, Delaunay, ingénieur en chef des mines, experts | |
Conclusions et réquisitoires, 1858-1868 : précédés d'une lettre à M. Rousse et suivis du discours sur Lamoignon-Malesherbes | |
Conclusions motivées pour Adolphe Sax, professeur au Conservatoire impérial de musique, demandeur en condamnation pour contrefaçon et défendeur en nullité et déchéance de son brevet du 13 octobre 1845, contre les Sieurs Besson, Raoux, Halary, Buffet jeune etc.,... inculpés de contrefaçon, défendeurs | |
Consultation [sur le fait de savoir si, résidant en France et décédé à Bicuritz, le pontège et la succession de cet ancien gouverneur général du Liban et ancien ministre turc doivent être régis selon le droit français ou les dispositions de la loi musulmane | |
Discours prononcé par M. Oscar de Vallée, séance du 9 juillet 1888, 2e délibération sur le projet de loi militaire concernant le recrutement | |
Duc d'Orléans et le chancelier Daguesseau, études morales et politiques, par Oscar de Vallée | |
Extrait des jugements du Tribunal civil de 1re instance de la ville de Paris du 19 Août 1848 et de la Cour d'appel du 16 février 1850 | |
Gouvernement nécessaire | |
De l'éloquence judiciaire au dix-septième siècle : Antoine Lemaistre et ses contemporains | |
[Lettre autographe signée d'Oscar de Vallée à Charles Nuitter, Paris, 12 novembre 1879] | |
lettres du duc d'Orléans | |
M. Baroche... | |
M. de Malesherbes. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le 4 novembre 1861 | |
Magistrature française et le pouvoir ministériel | |
Les manieurs d'argent : études historiques et morales, 1720-1857 | |
Mémoire général au point de vue exclusivement judiciaire sur l'affaire des bons du Transcontinental | |
Mémoire pour la chambre des mises en accusation. | |
Mémoire pour M. *** [Gauldrée-Boilleau] & M. Crampon à l'appui de leur pourvoi en cassation, dans l'affaire dite du Transcontinental | |
Note explicative [du 20 sept. 1873 en faveur de Gauldrée Boilleau] | |
Note pour Monsieur Sax, appelant ; contre Messieurs Raoux et consorts, intimés | |
Note sur l'affaire du Memphis El Paso | |
Nouvelles études et nouveaux portraits... | |
Observations pour MM. J.-F. Cail et Cie contre M. Decoster | |
Pages d'histoire | |
prince de Bismarck, 1847-1887 | |
Projet de loi sur la réforme électorale, présenté par MM. Oscar Devallée ["sic"] et Charles Goussard | |
Proposition de loi, donnant au tribunal des conflits la nomination de son président et modifiant sa composition | |
Questions de brevets d'invention. Cour de Cassation. Chambre criminelle. Consultation de M. Piet, ancien avocat à la Cour de Cassation, pour M. de Coster sur les pourvois par lui formés contre 1 ° la Compagnie du chemin de fer du Nord, 2 ° la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, 3 ° la Compagnie Cail | |
Rapport de Monsieur l'expert Surville, ingénieur, déposé le 18 février 1850 et dire de Monsieur Sax | |
Réponse aux observations soumises par Monsieur Besson aux membres du Corps législatif contre la prolongation de brevets demandée par Monsieur Adolphe Sax. Messieurs les Députés | |
Tribunal correctionnel de la Seine. 7e chambre. Audience du 7 mai 1874. Demande de liquidation de dommages-intérêts. Note pour M. Gray ès noms contre MM. Crampon et consorts | |
Tribunal de police correctionnelle. Audience du 13 mars 1873... Affaire du Transcontinental. Contravention à la loi sur les sociétés. Escroquerie. Réquisitoire de l'avocat de la République | |
Tribunal de police correctionnelle... Audience du 28 Janvier 1859. M. de Coster contre la Compagnie du chemin de fer du Nord, la Compagnie du chemin de fer d'Orléans, la maison Cail et Cie et M. Hermann. Paliers-graisseurs, boîtes à huile. Contrefaçon. Réplique de Me Senard |