Challamel, Jules
Challamel, Jules, 1853-1927
Jules Challamel Avocat et membre de l'Action française
VIAF ID: 63994819 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Alsace-Lorraine. Loi du 30 juillet 1890, sur les syndicats autorisés ayant pour objet le redressement des chemins ruraux ou l'exécution de travaux d'irrigation et de drainage | |
Code civil allemand : promulgué le 18 août 1896, entré en vigueur le 1er janvier 1900. | |
Compte rendu et documents du Congrès international des habitations à bon marché, tenu à Paris les 18, 19, 20 et 21 juin 1900 | |
Etude sur le régime hypothécaire de la ville libre de Brême | |
Étude sur les cédules hypothécaires (handfesten - bons fonciers) | |
Faculté de droit de Paris. Du jus efferendae pecuniae en droit romain. De la cession des créances hypothécaires en droit français. Thèse pour le doctorat, par Jules Challamel... L'acte public... sera soutenu le 5 juin 1878 | |
Les habitations à bon marché en Belgique et en France | |
Hypothèque judiciaire. Étude critique de législation française et étrangère, par Jules Challamel,... | |
Jurisprudence de l'assurance sur la vie et la quotité disponible | |
De l'actif de la communauté légale | |
Liberté testamentaire chez les peuples étrangers | |
Loi du 22 juin 1891 sur l'institution de livres fonciers en Alsace-Lorraine. Notice | |
Loi du 30 Mars 1887 sur la conservation des monuments historiques et des objets d'art : etude de lègislation comparée | |
Nouveau régime successoral institué par la loi du 30 novembre 1894... | |
Une Nouvelle proposition de loi pour la conservation des petits patrimoines, communication de M. Jules Challamel,... suivie d'observations de MM. Hubert-Valleroux, Freyssinaud, J. Siegfried, l'abbé Lemire, Delbet, de Riepenhausen | |
Rapport et projet de loi sur les privilèges et hypothèques | |
Rapport général / suivi de l'avant-projet voté par la sous-commission juridique (séances du 21 décembre 1899 au 1er mars 1900) |