Bourlet de La Vallée, Étienne 18..-18..? avocat
Bourlet de La Vallée, Étienne, 18..-18..?
VIAF ID: 61717474 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Beleuchtung der wechselseitigen Gemeinde-Assekuranzen im niederrheinischen Departement | |
[Derniers chants du soir | |
Écho des assurances terrestres et maritimes recueil des décisions législatives, judiciaires ou administratives concernant les assurances... | |
De la Caisse générale des assurances mutuelles agricoles. Examen de son but, de son caractère, de ses statuts, par M. Bourlet de La Vallée,... | |
Loi sur les sociétés suivi d'un commentaire sur les quatre premiers articles relatifs à la constitution des sociétés par actions | |
Observations pour les sieurs Brasil et joints contre le sieur Prentout, syndic de la faillite Duroy. A Monsieur Dugenet, Juge-Commissaire de ladite faillite | |
Observations sur certaines formes de l'assurance collective du propriétaire et du locataire à propos d'un arrêt récent de la Cour impériale d'Aix (audience de du 27 novembre 1860) | |
Observations sur la responsabilité des entrepositaires, des aubergistes, des consignataires, des ouvriers et manufacturiers travaillant à façon |