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Siméon, Joseph-Jérôme, 1749-1842 National Library of the Netherlands-test Sudoc [ABES], France National Library of France German National Library

Siméon, Joseph-Jérôme, comte, 1749-1842 Library of Congress/NACO

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VIAF ID: 61657154 (Personal)

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  • 551 _ _ ‎‡a  Aix-en-Provence German National Library

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  1. Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon sur la suspension du divorce par incompatibilité. Séance du 5 pluviôse an V ‎(3) National Library of France
  2. Rétablissement de la religion en France, ou Recueil de pièces authentiques et intéressantes, sur l'organisation des différens Cultes, contenant les discours du Conseiller d'État Portalis, des cit. Siméon et Lucien Bonaparte, le Concordat avec le Pape, et les Lois organiques des Cultes catholique et protestant. ‎(3) National Library of the Netherlands-test
  3. Recueil de pièces authentiques et intéressantes, sur l'organisation des différens Cultes ‎(3) National Library of the Netherlands-test
  4. Tribunat. Opinion du citoyen Siméon sur le projet de loi concernant l'instruction publique. Séance du 8 floréal an X ‎(2) National Library of France
  5. Tribunat. Opinion de Siméon sur le projet de loi tendant à accorder un nouveau délai pour l'inscription des droits d'hypothèques en faveur des créanciers d'individus inscrits sur la liste des émigrés et rayés de ladite liste. Séance du 14 ventôse an IX ‎(2) National Library of France
  6. Tribunat. Opinion de Siméon sur la pétition du citoyen Borel contre un arrêté du gouvernement du 4 germinal an VIII. Séance du 16 vendémiaire an IX ‎(2) National Library of France
  7. Tribunat. Discours prononcé par Siméon, orateur de la députation chargée de porter aux consuls les félicitations du Tribunat sur la ratification de la paix avec l'Angleterre ‎(2) National Library of France
  8. Tribunat. Discours prononcé par Siméon sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 10 floréal an XII ‎(2) National Library of France
  9. Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par Siméon, au nom de la commission chargée d'examiner un message du Directoire exécutif, du 14 ventôse, relatif aux jurés dans les départements infestés de brigands en révolte. Séance du 26 ventôse an IV ‎(2) National Library of France
  10. Corps législatif. Discours prononcé par Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre du Code civil intitulé : De la manière dont on acquiert la propriété. Séance du 29 germinal an XI ‎(2) National Library of France

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