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Siméon, Joseph-Jérôme 1749-1842 National Library of the Netherlands Sudoc [ABES], France ISNI National Library of France German National Library

Siméon, Joseph-Jérôme, comte, 1749-1842 Library of Congress/NACO

Joseph Jérôme Siméon Wikidata

VIAF ID: 61657154 (Personal)

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Title Sources
Bulle de ratification de la convention signée entre la République française et sa Sainteté : Bulle de la nomination du Légat. Bulle pour la circonscription des diocèses Sudoc [ABES], France
Choix de discours et d'opinions de M. le comte Siméon Sudoc [ABES], France National Library of France
Commission de l'Instruction publique. Distribution générale des prix aux élèves des collèges royaux de Paris et de Versailles, année 1820 Sudoc [ABES], France
Consultation. Vu le mémoire ci-dessus : Le conseil soussigné estime, qu'il ne peut rester aucun doute sur la justice de l'incident porté à l'audience par le sieur Gandil & par sa mère [...][Délibéré à Aix le 11 avril 1785. Siméon fils. Siméon. Pazery.] Sudoc [ABES], France
Discours de Siméon, sur le serment proposé pour les assemblées électorales. Séance du 26 ventôse an V National Library of France
Discours prononcé par Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre du Code civil intitulé : De la manière dont on acquiert la propriété. Séance du 29 germinal an XI National Library of France
Discours prononcé par Siméon, orateur de la députation chargée de porter aux consuls les félicitations du Tribunat sur la ratification de la paix avec l'Angleterre National Library of France
Discours prononcé par Siméon, sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 10 floréal an XII National Library of France
Discourse xR Extended Titles
Eloge de Henri IV. Discours qui a concouru pour le prix de l'Académie de La Rochelle, en 1768, par M. S**. D**. E**. P**. (Siméon, d'Aix en Provence) National Library of France
Mémoire sur l'incident pendant à l'audience de Tournelle. Pour le sieur de Sampiery, noble pisan. Contre le sieur de Septemes. [Conclud comme en plaidant. Simeon, avocat. Martin, procureur. Me. Meriaud, substitut de Mr. le procureur-général, portant la parole.] Sudoc [ABES], France
Observations de M. Siméon,... sur un passage de l'Opinion de M. de La Bourdonnaye,... dans la séance du 20 mars 1816 National Library of France
Opinion de M. le comte Siméon, sur le projet de résolution tendant à provoquer une loi pour la révision des procès criminels, dans certains cas non prévus par le code National Library of France
Opinion de M. Siméon,... sur la partie du rapport de la commission chargée de l'examen du budget, relativement à l'arriéré de 1814 National Library of France
Opinion de M. Siméon,... sur le projet de loi relatif à l'organisation des collèges électoraux National Library of France
Opinion de Siméon sur la motion relative à la prétendue création et suppression d'offices publics. Séance du 17 frimaire an IX National Library of France Library of Congress/NACO
Opinion de Siméon sur la pétition du citoyen Borel contre un arrêté du gouvernement du 4 germinal an VIII. Séance du 16 vendémiaire an IX National Library of France
Opinion de Siméon sur la résolution relative aux fugitifs des départements du Haut et Bas-Rhin. Séance du 15 messidor an V National Library of France
Opinion de Siméon, sur la suspension du divorce par incompatibilité séance du 5 pluviôse, an V Sudoc [ABES], France National Library of France
Opinion de Siméon, sur le projet de loi tendant à accorder un nouveau délai pour l'inscription des droits d'hypothèques en faveur des créanciers d'individus inscrits sur la liste des émigrés et rayés de ladite liste. Séance du 14 ventôse an IX National Library of France
Opinion de Siméon sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 6 thermidor an V National Library of France
Opinion du citoyen Siméon sur le projet de loi concernant l'instruction publique. Séance du 8 floréal an X National Library of France
Opinions des économistes Adam Smith, Garnier et Sismondi et des jurisconsultes Bigot-Préameneu, Chabot, Jaubert, Siméon et Toullier, sur le droit d'aînesse et les substitutions. Deuxième livraison de la "Bibliothèque économique" National Library of France
Opuscules du Comte Siméon (Joseph-Jérôme) né à Aix en Provence, le 30 septembre 1749 : avocat ; professeur en droit à la faculté d'Aix ; procureur général... Sudoc [ABES], France
Organisation des cultes Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République, 1° ) la convention du 26 messidor an 9 entre le Pape et le Gouvernement français, 2° ) les articles organiques de la dite convention, 3° ) les articles organiques des cultes protestans du 18 germinal an X : avec le recueil des discours et rapports Sudoc [ABES], France
Paris, 23 brumaire an IV... Siméon, membre de la députation des Bouches-du-Rhône, au Conseil des Cinq-Cents, au Directoire exécutif National Library of France
Projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques, adopté par la Chambre des Députés le 21 mai 1821, présenté à la Chambre des Pairs le 30 du même mois. Discours du ministre de l'Intérieur [Siméon], contenant les motifs du projet de loi Sudoc [ABES], France National Library of France
Projet de résolution présenté dans la séance du 1er prairial, par Siméon National Library of France
Rapport au Roi sur la navigation intérieure de la France Sudoc [ABES], France
Rapport au Roi sur les travaux du Conseil d'agriculture et de ses membres correspondans pendant l'année 1820 Sudoc [ABES], France
Rapport du Cen. Lucien Bonaparte, sur l'organisation des Cultes, fait au nom du Tribunat, dans la séance du Corps législatif, le 18 germinal an 10 National Library of the Netherlands
Rapport fait par le citoyen Siméon, au nom de la section de législation, sur le titre II du Code civil, relatif aux actes de l'état civil. Séance du 17 ventôse an X National Library of the Netherlands Sudoc [ABES], France National Library of France Library of Congress/NACO
Rapport fait par Siméon, au nom d'une commission spéciale composée de Cambacérès, Bézard, Oudot, Favart et Siméon, sur la successibilité des enfants naturels. Séance du 18 messidor an V National Library of France Library of Congress/NACO
Réponse pour les sieurs Laville, Legier, consorts, & intervenans, demandeurs en requêtes des 7 & 29 octobre 1785, tendantes en cassation des délibérations dont il s'agit, & défendeurs en requête d'intervention du 24 octobre 1786. Contre les estimateurs marguilliers du lieu de Fontvieille, & délibérans, défendeurs, & les sieurs maire-consuls, gouverneurs, lieutenants-généraux de police, de la ville d'Arles, demandeurs. [Délibéré à Aix le 18 mai 1787. Siméon, fils. Siméon. Pazery. Pascalis.] Sudoc [ABES], France
Rétablissement de la religion en France, ou Recueil de pièces authentiques et intéressantes, sur l'organisation des différens Cultes, contenant les discours du Conseiller d'État Portalis, des cit. Siméon et Lucien Bonaparte, le Concordat avec le Pape, et les Lois organiques des Cultes catholique et protestant National Library of the Netherlands Sudoc [ABES], France National Library of France
Séance publique annuelle du mercredi 28 décembre 1836 Sudoc [ABES], France
Second Rapport par Siméon sur la question intentionnelle. Séance du 11 frimaire an V National Library of France
Tribunat, opinion de Siméon, sur la dénonciation d'un acte du Conseil d'État du 12 brumaire an IX. Séance du 14 nivôse an IX Sudoc [ABES], France

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