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Siméon, Joseph-Jérôme 1749-1842 Sudoc [ABES], France National Library of the Netherlands-test German National Library National Library of France ISNI-test

Siméon, Joseph-Jérôme, comte, 1749-1842 Library of Congress/NACO

Simeon, Joseph Jerome, Comte Wikipedia (en)-test

VIAF ID: 61657154 (Personal)

Permalink: http://viaf.org/viaf/61657154

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  • 551 _ _ ‎‡a  Aix-en-Provence German National Library

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  1. Rétablissement de la religion en France, ou Recueil de pièces authentiques et intéressantes, sur l'organisation des différens Cultes, contenant les discours du Conseiller d'État Portalis, des cit. Siméon et Lucien Bonaparte, le Concordat avec le Pape, et les Lois organiques des Cultes catholique et protestant. ‎(3) National Library of the Netherlands-test
  2. Recueil de pièces authentiques et intéressantes, sur l'organisation des différens Cultes ‎(3) National Library of the Netherlands-test
  3. Opinion de Siméon, sur la suspension du divorce par incompatibilité. Séance du 5 pluviôse an V ‎(3) National Library of France
  4. Tribunat. Rapport fait par le citoyen Siméon, au nom de la section de législation, sur le titre II du Code civil, relatif aux actes de l'état civil. Séance du 17 ventôse an X ‎(2) National Library of France
  5. Tribunat. Opinion du citoyen Siméon sur le projet de loi concernant l'instruction publique. Séance du 8 floréal an X ‎(2) National Library of France
  6. Tribunat. Opinion de Siméon sur le projet de loi relatif à la procédure criminelle. Séance du 28 ventôse an IX ‎(2) National Library of France
  7. Tribunat. Opinion de Siméon sur la motion relative à la prétendue création et suppression d'offices publics. Séance du 17 frimaire an IX ‎(2) National Library of France
  8. Tribunat. Opinion de Siméon sur la dénonciation d'un acte du Conseil d'État du 12 brumaire an IX. Séance du 14 nivôse an IX ‎(2) National Library of France
  9. Tribunat. Discours prononcé par Siméon, orateur de la députation chargée de porter aux consuls les félicitations du Tribunat sur la ratification de la paix avec l'Angleterre ‎(2) National Library of France
  10. Tribunat. Discours prononcé par Siméon sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 10 floréal an XII ‎(2) National Library of France

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