Dutruc, Gustave, 1823-1898
Dutruc, Gustave
Gustave Dutruc
VIAF ID: 59474352 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/59474352
Preferred Forms
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- 200 _ | ‡a Dutruc ‡b Gustave ‡f 1823-1898
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- 100 1 _ ‡a Dutruc, Gustave
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- 100 1 _ ‡a Dutruc, Gustave, ‡d 1823-1898
- 100 1 _ ‡a Dutruc, Gustave, ‡d 1823-1898
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- 100 0 _ ‡a Gustave Dutruc
4xx's: Alternate Name Forms (6)
Works
Title | Sources |
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Bulletin de la taxe des frais et dépens | |
Le code de la détention préventive | |
code pénal modifié par la loi du 18 avril (13 mai) 1863... | |
Code spécial des huissiers... 4e édition... | |
Commentaire théorique et pratique de la loi du 4 mars 1889 sur la liquidation judiciaire et la faillite, avec formules, par Gustave Dutruc,... | |
Des contraventions de police et de leurs peines : dispositions générales sur l'abrogation des lois et règlements relatifs aux matières criminelles : (Art. 464 à 484.). | |
Dictionnaire du contentieux commercial et industriel. | |
Écho du Palais... | |
Études pratiques sur le code pénal | |
Explication pratique de la Loi du 29 juillet 1881 sur la presse d'après les travaux parlementaires et la jurisprudence | |
Formulaire annoté à l'usage des huissiers, contenant les notions de jurisprudence et de doctrine relatives au ministère des huissiers en matière de procédure civile, commerciale et criminelle, et en diverses autres matières spéciales, par Gustave Dutruc,... | |
Formulaire annoté à l'usage des huissiers, par G. Dutruc et A. Colin. 6e édition. Modifications survenues jusqu'au 1e décembre 1934 | |
Homicide, blessures et coups involontaires ; crimes et délits excusables ; attentats aux moeurs ; arrestations et séquestrations ; crimes et délits envers l'enfant ; enlèvement de mineurs ; infractions aux lois sur les inhumations ; faux témoignage ; dénonciation calomnieuse ; révélation de secrets ; Chapitre deuxième- Vols (Art. 319 à 389). | |
Journal des avoués ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale | |
Journal des avoués (Reproduction numérique) | |
Journal des huissiers... 1874 [-1903]... tome LV [-LXXXIV] | |
Journal du droit criminel, ou Jurisprudence criminelle de la France | |
Journal du ministère public recueil périodique et raisonné de jurisprudence, de doctrine, de législation et de documents divers concernant les attributions tant administratives que judiciaires du ministère public à tous les degrés de juridiction et dans toutes les matières du droit | |
De la procédure de l'ordre : Commentaire de la loi du 21 mai 1858 | |
Manuel de la responsabilité et de la discipline des officiers ministériels auxiliaires de la justice, par Gustave Dutruc,... | |
Mémorial du ministère public | |
Press law. | |
Répertoire sommaire de procédure et de compétence intéressant spécialement le juge, l'avoué et le greffier dans leurs attributions respectives et corrélatives | |
Supplément alphabétique et analytique à l'Encyclopédie des huissiers de MM. Marc Deffaux et Adrien Harel. | |
Supplément alphabétique et analytique aux lois de la procédure civile et commerciale de C.L.-J. Carré et Chauveau Adolphe. contenant avec le résumé succinct de ce traité, le tableau complet de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour et servant de table générale de l'ouvrage | |
Supplément au "Formulaire de procédure civile et commerciale" de Chauveau Adolphe et Glandaz, modèles d'états de frais, par M. Dutruc,... 2e édition revue et mise au courant de la loi du 26 janvier 1892 sur les frais de justice | |
Traité de la séparation de biens judiciaire | |
Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent, telles que les scellés, l'Inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral | |
Vol : banqueroutes, escroqueries et autres espèces de fraudes ; destructions ; dégradations; dommages ; circonstances atténuantes : (Art. 390 à 463.). |