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Sarrien, Ferdinand 1840-1915 National Library of France ISNI-test

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Sarrien, Jean, Marie, Ferdinand, 1840-1915 Sudoc [ABES], France

VIAF ID: 59353231 (Personal)

Permalink: http://viaf.org/viaf/59353231

ISNI-test: 0000  0000  6658  4935 

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  1. Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales annexé à la loi du 13 février 1889, par M. Sarrien,... (8 mai 1893.) ‎(1) National Library of France
  2. Rapport sommaire fait au nom de la 9e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Bon de Saint-Paul, tendant à accorder une amnistie quant aux peines pécuniaires et à celles de l'emprisonnement prononcées ou encourues pour tous délits ou contraventions en matière de forêts, par M. Sarrien, député (16 mars 1877) ‎(1) National Library of France
  3. Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Charles Boysset, tendant à introduire des modifications dans les art. 2, 6, 7 et 8 de la loi du 21 nov. 1872 sur l'organisation du Jury, par M. Sarrien, député (10 déc. 1877) ‎(1) National Library of France
  4. Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1885 (Ministère des Finances) par M. Sarrien,... (16 oct. 1884) ‎(1) National Library of France
  5. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les projets de résolution de MM. Alfred Girard et Cantagrel, ayant pour objet la nomination d'une commission des voies navigables et des ports maritimes, par M. Sarrien,... (19 janv. 1882) ‎(1) National Library of France
  6. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à déclarer d'utilité publique les travaux à exécuter pour la rectification et la mise à deux voies de la partie du chemin de fer de Vassy à Saint-Dizier comprise entre Eclaron et Saint-Dizier et à approuver la convention passée entre l'Etat et la compagnie des chemins de fer de l'Est pour l'exécution desdits travaux, par M. Sarrien,... (11 juin 1881.) ‎(1) National Library of France
  7. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 9.400.000 fr. (Envoi des troupes en Égypte), par M. Sarrien,... (27 juillet 1882) ‎(1) National Library of France
  8. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine et des Colonies, sur l'exercice 1882, d'un crédit extraordinaire de 7.835.000 fr. (Évènements d'Égypte), par M. Sarrien,... (17 juillet 1882) ‎(1) National Library of France
  9. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1885, par M. Sarrien,... (18 juillet 1884) ‎(1) National Library of France
  10. Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Saint-Girons à Oust, près Seix, par M. Sarrien,... (25 juillet 1881.) ‎(1) National Library of France

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