Bravard-Veyrières, Pierre-Claude-Jean-Baptiste (1804-1861).
Bravard-Veyrières, Pierre Claude Jean Baptiste
Pierre Bravard-Veyrières personnalité politique française
Bravard-Veyrières, P.
VIAF ID: 59200936 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/59200936
Preferred Forms
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Works
Title | Sources |
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Des Concordats amiables : Rapports | |
Consultation pour M. Détape, banquier à Paris, délibérée par M. P. Bravard-Veyrières | |
Cour impériale de Douai. 2e chambre... Audience du Samedi 29 janvier 1853. Affaire Détape contre Harrison. Auteurs et arrêts cités dans la plaidoirie de Mre Liouville | |
Cours de code de commerce 2e année année scolaire 1835-1836, semestre d'été | |
Discours prononcé par M. Bravard-Veyrières,... dans la discussion relative au timbre des effets de commerce, etc., contre la disposition qui, pour défaut de timbre ou pour insuffisance de timbre, refuse au porteur d'une lettre de change, et d'un effet de commerce en général, tout recours contre les endosseurs. (3 juin 1850.) | |
Dissertatio juridica ad titulos pandectarum et codicis de rei vindicatione quam... tueri conabitur P. Bravard-Veyrières, unus et candidatis, in solemni certamine apud consultissimam Parisiensis Juris Facultatem celebro | |
Du règlement sur les concours devant les facultés de droit | |
Examen comparatif et critique du livre III du Code de commerce et du nouveau projet de loi sur les faillites et banqueroutes | |
Explication analytique et synthétique des lois nouvelles sur les commandites par actions, l'arbitrage forcé et les concordats par abandon : appendice au Manuel de droit commercial, cinquième édition | |
Des hypothèques, dissertation sur les principes généraux... par P. Bravard-Veyrières,... | |
Leçon sur l'amortissement | |
De l'Étude et de l'enseignement du droit romain et des résultats qu'on peut en attendre | |
Manuel de droit commercial : contenant un traité élémentaire sur chaque titre du Code de commerce, le texte des ordonnances de 1673 et 1681, et le texte du Code, une analyse de tous les articles du Code, réduits en questions, et des formules d'actes | |
A MM. les électeurs de l'arrondissement d'Ambert. (Signé : P. Bravard-Veyrières. [1er août 1836.]) | |
A Monsieur le Ministre de l'Instruction publique (pour demander qu'à l'avenir les étudiants puissent écrire leurs thèses de licence et de doctorat en latin ou en français à leur choix. Signé : P. Bravard-Veyrières, 10 juillet 1838) | |
Des prises maritimes d'après l'ancien et le nouveau droit tel qu'il résulte du traité de Paris et de la déclaration du 16 avril 1856 | |
Proposition relative aux concordats par abandon, au dépôt au greffe de tout projet de concordat ainsi que du compte à rendre par les syndics en cas d'union, enfin à une plus complète publicité en matière de faillite, présentée le 6 février 1850, par M. Bravard-Veyrières,... | |
Proposition tendant à mettre un terme à l'application du décret du 22 août 1848 sur les concordats amiables, présentée le 24 octobre 1849, par M. Bravard-Veyrières,... | |
Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de M. Bravard-Veyrières,... (Séance du 16 mai 1851.) | |
Traité de droit commercial : cours professé à la Faculté de droit de Paris | |
Traité de droit commercial... / Notice sur la vie et les travaux de M. Bravard-Veyrières | |
Traité des bourses de commerce, agents de change et courtiers et des commissionnaires | |
Vicissitudes et solution définitive de la question du latin dans les concours |