Dunod de Charnage, François-Ignace, 1679-1752
Dunod de Charnage, F. I. (François Ignace), 1679-1752
Dunod de Charnage, François-Ignace
Dunod de Charnage, F. I. 1679-1752
Dunod de Charnage, François I. 1679-1752
François Ignace Dunod de Charnage
Dunod de Charnage, François Ignace de, 1679-1752
Dunod de Charnage, F. I. (François Ignace)
VIAF ID: 59179350 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/59179350
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Works
Title | Sources |
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Commentaire sur le titre des successions de la coutume du comté de Bourgogne | |
Factum pour Leonard Bonguiot procureur à Saint Claude, intimé. contre les héritiers de Gilbert Piard, appellans | |
Factum pour Messire Charles-Emanuël de Vateville, marquis de Conflans, chevalier de l'Ordre de la Toison d'Or, et dame, dame Elisabeth Therese,comtesse de Merode, son épouse, appellans de sentence renduë au baillage de Gray le 9. avril dernier, contre Messiere Jean-Baptiste Baulard, maître aux comptes à Dole, intimé | |
Histoire de l'eglise, ville de diocése de Besançon, qui comprend la suite des prélats de cette métropole depuis la fin du second siécle, leur vie, leurs actions, l'illustration de leur siége par la qualité & les droits de princes de l'empire : ce qui s'est passé de plus mémorable dans leur diocése; sa discipline ancienne, & les changemens qui y sont arrivés; l'histoire abrégée de ses principaux bénéfices, abbayes, prieurés & chapitres, & de l'établissement des ordres religieux qui y ont des monastéres; la relation de plusieurs faits notables qui appartiennent à cette histoire; des dissertations sur d'autres qui sont contestés, & le gouvernement civil de la ville de Besançon ... | |
Histoire des Séquanois et de la province séquanoise, des Bourguignons et du premier royaume de Bourgogne, de l'église de Besançon jusque dans le VIe siècle et des abbayes nobles du comté de Bourgogne.... | |
Histoire du second royaume de Bourgogne, du comté de Bourgogne sous les rois carlovingiens des III. et IVe royaumes de Bourgogne, et des comtés de Bourgogne, Montbéliard et Neufchatel. Avec une description du comté de Bourgogne, et plusieurs généalogies. Tome second | |
Lettre sur l'antiquité de la ville de Dôle Fr.-Ign. Dunod de Charnage. | |
Memoire pour le sr. Jean-Baptiste Monnot, secretaire & trésorier de l'Université de Besançon, deffendeur. contre les sieurs prieur, officiers & confrères de la Confrérie de la Croix érigée à Salins, demoiselles Jeanne-Françoise & Claudine Duc, Françoise Touveré, Angelique Dufour, Jeanne-Claudine Guillemin & Alexis Bartet demandeurs, & contre les sieur & demoiselle Jacquet, appelés en cause | |
Mémoire pour les habitans & communauté de Givry, Cortiamble, Russilli & Poncey, appellans de sentence renduë par Mr. le Grand-Maître des eaux & forêts, le 10. novembre 1716. contre. Messire Abraham Quarré, conseiller au Parlement de Dijon, seigneur de Dracy, Givry & autres lieux, intimé | |
Mémoires pour servir à l'histoire du comté de Bourgogne contenant l'idée générale de la noblesse et le nobiliaire dudit comté.... | |
A Nosseigneurs de parlement. (Requête de Jean-François-Gaspard de Grammont, grand cellérier de l'abbaye de Saint-Claude, opposant à l'aliénation des biens de l'abbaye dont l'échute est imminente, contre l'abbé de Saint-Claude, le sieur Charnage et les anciens fermiers | |
"Le nouveau Dunod", ou Traité des prescriptions de ce célèbre auteur, mis en concordance avec la législation actuelle : contenant tout ce qui peut être encore utile de cet excellent ouvrage, auquel on a ajouté toutes les prescriptions introduites par les Codes Napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle et par les lois relatives aux droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques, ainsi que par celles sur les douanes, des droits réunis, les octrois municipaux [etc.] : avec la notice des jugements et arrêts, tant anciens que modernes, sur les questions les plus importantes dans la matière | |
Observat sur la coutume | |
Suite du factum de Mre Charle-Emanuel de Bauffremont, abbé de Luxeul, et du sieur Jean-Benoit Gay, son tabellion général au bailliage de Luxeul, demandeur, contre Pierre-Nicolas Henryon, Joseph Prinet et consors, procureur audit bailliage, deffendeurs et intervenus, le magistrat de Luxeul, aussi intervenus | |
Traités de la mainmorte et des retraits | |
Traités des prescriptions, de l'aliénation des biens d'église et des dixmes: suivant les droits civil et canon, la jurisprudence du royaume & les usages du Comté de Bourgogne. |