Sirey, Jean-Baptiste, 1762-1845
Sirey, J. B. (Jean Baptiste), 1762-1845
Sirey, J. B.
Sirey, Jean B. 1762-1845
Jean-Baptiste Sirey
Sirey, J. B. (Jean Baptiste)
VIAF ID: 59161464 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/59161464
Preferred Forms
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- 100 1 _ ‡a Sirey, Jean B. ‡d 1762-1845
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- 100 1 _ ‡a Sirey, Jean-Baptiste, ‡d 1762-1845
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4xx's: Alternate Name Forms (37)
Works
Title | Sources |
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Au Roi en son Conseil d'État. Le sieur Fabry, à l'appui de sa demande en interprétation de l'ordonnance royale du 4 juin 1826 | |
Les cinq codes annotés de toutes les décisions et dispositions interprétatives, modificatives et applicatives, jusqu'à l'année courante | |
Cinq codes, avec notes et traités, pour servir à un cours complet de droit français... par J.-B. Sirey,... | |
Code civil | |
Code de commerce | |
Code Napoléon | |
Code Perrin, ou Dictionnaire des constructions et de la contiguïté. 8e édition | |
Les Codes | |
Les codes annotés de Sirey : contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine des auteurs | |
Codes annotés de Sirey... édition entièrement refondue par P. Gilbert,... avec le concours, pour la partie criminelle, de M. Faustin Hélie,... et de M. Cuzon,... | |
Codes d'instruction criminelle, pénal et forestier, suivis des lois sur la contrainte par corps et sur le notariat | |
Codice di procedura civile annotato delle disposizioni legislative, e delle decisioni di giurisprudenza di Francia da G.B. Sirey; delle disposizioni legislative, e delle massime delle Corti del Regno delle Due Sicilie, da A. Lanzellotti e N. Barracano. | |
Consultation pour le sieur Ferret,... et Me Minier, avocat-avoué, contre les sieurs Lange et Bouchet | |
Consultation pour Samuel Eames, capitaine du navire américain le "Cyrus", et Thomas C. Amory, et compagnie, citoyens indigènes des États-Unis,... propriétaires du chargement, contre Louis Dodero, se disant capitaine et armateur du corsaire "le Serpent" | |
Consultations et mémoires a l'appui du recours en cassation des hommes de couleur, Bissette, Fabien et Volny, contre l'arrêt de la cour royale de la Guadeloupe, du 28 mars 1827 . Suivis du texte de cet arrêt, et d'un arrêt du tribunal de cassation du 30 aout 1793, qui casse un jugement semblable, rendu a la Martinique en 1792. | |
Cour de cassation. Chambre criminelle : Plaidoyer de Me Isambert, sur la demande en renvoi, pour cause de suspicion légitime, formée par le sieur Fabry, contre M. Mathias, juge d'instruction à Paris | |
Décisions sommaires du Conseil d'Etat en matière contentieuse : avant et depuis la Charte | |
Du Conseil d'État selon la charte constitutionnelle, ou Notions sur la justice d'ordre politique et administratif, par J.-B. Sirey,... | |
Du Droit et du pouvoir. [Signé : J.-B. S. (J.-B. Sirey).] | |
Du Tribunal revolutionnaire | |
Enthaltend das erläuterte Handelsrecht und Ergänzungen des erläuterten Civilgesetzbuches | |
Erreur de fait à rectifier par la Chambre des Députés. [Signé : J.-B. Sirey, 7 mars 1831.] | |
[Giurisprudenza civile, penale, commerciale ed amministrativa resa da' tribunali di Francia e livellata secondo le leggi del Regno delle Due Sicile] | |
Jonction de deux demandes en cassation d'un arrêt de 1834 et d'un arrêt de 1837 ; l'un et l'autre de la Cour royale de Paris ; pour J.-B. Sirey, ancien avocat à la Cour contre I°/ les représentans Roy ; 2°/ Antoine Sicard-Lavoute, les dits représentans Roy et ledit sieur Antoine Sicard-Lavoute, défendeurs chacun en ce qui le concerne | |
Jurisprudence de la cour de cassation | |
Jurisprudence du XIXe siècle... | |
Lois et décisions diverses | |
Mémoire à consulter et consultation sur la validité de la prise du chargement du navire ragusais la "Nova Sorte", réclamé par MM. Compte et compagnie, sujets de S.M. Catholique, négocians à Barcelone | |
Notices annales de législation et de jurisprudence (1816), publiées par M. A. Sirey,... | |
Recueil des sommaires de la jurisprudence française (1894) | |
Recueil général des lois et des arrêts | |
Recueil Sirey | |
Supplément aux Cinq codes [annotés par J.-B. Sirey et L. M. de Villeneuve], années 1824, 1825, 1826 | |
Table décennale alphabétique, ou, Arrêts sommaires | |
Table vicennale |