Delattre, Francis
VIAF ID: 59133327 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/59133327
Preferred Forms
- 200 _ | ‡a Delattre ‡b Francis
- 100 1 _ ‡a Delattre, Francis
- 100 1 _ ‡a Delattre, Francis
Works
Title | Sources |
---|---|
catégories actives, quelle réponse à la pénibilité dans la fonction publique ? | |
Comment garantir la soutenabilité financière du fonds CMU ? | |
compte d'affectation spéciale pensions | |
délibérations du conseil municipal et la bureautique | |
Modernisation de l'état civil | |
Proposition de loi tendant à la fermeture de l'ensemble des aéroports français pendant une partie de la nuit | |
Rapport d'information sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM) | |
Rapport d'information sur l'enquête de la Cour des comptes relative au fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie | |
Rapport d'information sur l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) | |
Rapport fait au nom de la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2001, no 2585 | |
Rapport relatif à l'organisation du temps de travail, aux recrutements et aux mutations dans la fonction publique. | |
Rapport sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 1994 |