Fournel, Jean-François, 1745-1820
Fournel, Jean-François
Fournel 1745-1820 M.
Jean-François Fournel
Fournel, Jean F. (1745-1820)
Fournel, M. (Jean-François), 1745-1820
VIAF ID: 56675271 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/56675271
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Works
Title | Sources |
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Analyse critique du projet de code civil. Première partie, contenant le discours préliminaire, le premier livre préliminaire, et les deux premiers titres du premier livre | |
Analyse raisonnée de la loi du 27 thermidor, an VI, par F-- Fournel, ancien jurisconsulte | |
Code de commerce, : accompagné de notes et observations | |
Consultation pour le comte de Sanois.. | |
Consultation pour le neveu naturel et les enfants naturels de René-Ange-Augustin de Maupeou, défendeurs et intimés ; contre M. de Boniface et M. Louis-René-Victor de Maupeou, mineur, tous deux demandeurs et appelans | |
Consultation pour une jeune fille condamnée à être brûlée vive. | |
Consultation sur la question de savoir si le mineur Laroche, se disant fils naturel de Charles-René-Victor de Maupeou, décédé au mois de novembre 1789, peut réclamer en cette qualité la succession collatérale de René-Ange de Maupeou, dont il se prétend le neveu et l'unique héritier | |
Consultation sur une demande de révision formée contre un jugement rendu par un Conseil de guerre | |
Essai sur les probabilités du somnambulisme magnétique : pour servir à l'histoire du magnétisme animal | |
État de la Gaule au Ve siècle, à l'époque de la conquête des Francs. Extrait des mémoires d'Euribald, ouvrage inédit, et contenant des détails sur l'entrée des Francs dans la Gaule | |
Exposition des lois rurales en matière de cours d'eaux. [Par J.-F. Fournel.] | |
Exposition par ordre alphabétique, des lois sur les transactions entre particuliers | |
Formules des actes et opérations relatives aux faillites, cessions et réhabilitations | |
Histoire des avocats au Parlement et du barreau de Paris depuis S. Louis jusqu'au 15 octobre 1790 | |
Histoire du barreau de Paris dans le cours de la Révolution | |
Lettre sur le projet de Code civil. - Seconde lettre sur le projet de Code civil. [Par J.-F. Fournel.] | |
Lois rurales de la France rangées dans leur ordre naturel | |
Mémoire à consulter | |
Mémoire pour le citoyen, homme de lettres et libraire, propriétaire du "Cours d'agriculture", par Rozier, contre les citoyens Leroy frères, libraires à Lyon, contrefacteurs dudit "Cours d'agriculture", avec des observations générales sur le vol, vulgairement nommé Contrefaçon, et sur les propriétés littéraires | |
Pétition au Conseil des Cinq-Cents pour les héritiers légitimes de René-Ange-Augustin Maupeou, en réponse au rapport fait par le représentant Favart, au nom d'une commission spéciale dans la séance du 4 brumaire an 6 - 25 octobre 1797 sur l'article 4 de la Loi du 15 thermidor an 4, concernant la successibilité des enfants naturels | |
Remontrances des malades aux médecins de la faculté de Paris. | |
Traite de l`adultere $c par M. Fournel | |
Traité de la contrainte par corps, 1798: | |
Traité de la séduction, considérée dans l'ordre judiciaire. | |
Traite du voisinage |