Journal du Palais de Provence, ou Recueil des arrêts rendus depuis les derniers journalistes par le Parlement et la Cour des aides de cette province . Par Me. Janety |
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Journal du Palais de Provence (Reproduction numérique) |
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Memoire pour les syndics du corps des apothicaires de la ville de Toulon, demandeurs en requête & recharge des 5 janvier & 5 mai 1781, & défendeurs en requête contraire & recharges des 31 janvier, 21 & 26 mars, & 22 juin de la même année 1781. contre les syndics du corps des marchands droguistes, epiciers & confiseurs de ladite ville, demandeurs & défendeurs.. |
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Mémoire pour Messire Laurent-Michel-Eon de Cely, evêque d'Apt & prince, conseiller du Roi en tous ses conseils, demandeur en requête du 7 janvier 1780, & en requête incidente du 11 avril 1783, & défendeur en requête incidente du 8 mai 1780. contre Dom Demptos, religieux bénédictin de la congrégation du St. Maur, prieur du prieuré de Simiane-les-Apt, défendeur & demandeur.. |
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Memoire pour sieur Etienne Rousier, résident de la ville de Marseille, fils émancipé du sieur Jean-Baptiste, en qualité d'héritier de Dlle. Marguerite Rey sa mere, demandeur aux fins des lettres royaux en rescision principales & incidentes, des 27 novembre 1764, & mai 1767, & exploits d'ajournement des 29 novembre & 12 decembre 1764. Contre les sieurs André & Etienne Rey freres, bourgeois de la ville de Salon ; & les hoirs de Me. François Rey de la ville de Brignolle, defendeurs. [J. Fauchier. Sicard, procureur. Monsieur le conseiller de Boutassy, père, commissaire]. |
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Memoire pour sieur Joseph-Michel Sicard, bourgeois du lieu du Bausset, appellant de sentence rendues le 24 avril 1775 par le lieutenant au siege de la ville de Toulon, & défendeur en requête incidente du 2 mai 1776 : contre le sieur Henri-François-Xavier Sicard, bourgeois de la ville de Toulon, intimé, & les sieurs Joseph Gensolen, négociant du lieu de la Seyne, & Etienne Fournier, négociant de la ville de Toulon, intimés & demandeurs.. |
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Mémoire sur le procès pendant à l'audience du rôle du lundi. pour Me Joseph-Antoine de Coye, secrétaire du Roi de la ville de Tarascon contre le nommé Masvert, confiseur de la ville de St. Remi.. |
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A nosseigneurs de Parlement. Supplie humblement Me. Pierre Garcin, ancien notaire de cette ville d'Aix. [Feraudy. Monsieur de Beaulieu... Thomasin-Peinier.]. |
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Observations pour les sieurs syndics & jurés-gardes du corps des maîtres orfevres de la ville de Marseille : contre Françoise Eyrard, épouse de Philipe Vassal, cafetier de la même ville.. |
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Observations servant de réponse au mémoire que Jacques Boyer a communiqué le 28 juin dernier. Pour sieur Nicolas-Bernard Puzos, ecuyer de la ville de Paris. [Ailhaud, avocat. Feraudy, procureur. Mr. De St. Marc, rapporteur.]. |
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Observations sur la réponse du sieur Pascal Escure. Pour sieur Joseph Coste & compagnie, réprésentés par l'hoirie bénéficiaire de Sr. Joseph Coste.. |
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Observations. sur le procès pendant à l'audience de la grande chambre. entre Mre. Thevenet, ancien curé de Biol, & curé actuel d'Annoisin, & Jean Bouvard, laboureur, du lieu de Biol. et la Dlle. Marianne Guiller, veuve Gandil, & sieur Pierre Gabriel Gandil l'Enclos son fils.. |
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Plaidoyer pour le comte de Castellane. Contre M. le président d'Entrecasteaux.. |
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Précis du procès pendant a l'audience, pour le sieur Pezaro, négociant de la ville de Ferrare. contre les sieurs Strafforello & Peragallo, négociants de la ville de Marseille.. |
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Précis pour Demoiselle Rose Aubran, contre messire Barry.. |
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Precis pour Jean-Baptiste Phiffer, Me. Menuisier, suisse, résidant en la ville de Marseille, appellant de sentence rendue par les lieutenants-généraux de police le 11 décembre 1770. contre les prieurs du corps des maîtres menuisiers de la même ville, intimés.. |
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Précis pour Joseph Bagarry. contre Jean Carmagnole & le sieur Garnier.. |
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Précis pour l'abbé Denans et analyse de la dernière plaidoirie de l'Abbé du Queylar [Denans, prévôt. Barlet, Avocat, Carbonel, Procureur]. |
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Précis pour le sieur Courmes. Contre le sr. de Billon & Jacques Riboulet. [Dubreuil le cadet, avocat. Gras, procureur. Monsieur Abbé de la Baume, commissaire.]. |
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Précis servant au procès pendant l'Audience du Rolle. Pour Messire Deshoulières. Contre Messire Jaubert. [conclud comme en plaidant. Alpheran, Avocat. Roubaud, Procureur. Monsieur de Nans, Avocat général, portant la parole.]. |
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Procès-verbal de la séance tenue au Parlement d'Aix, le 12 janvier 1775, par monsieur le marquis de Rochechouart, lieutenant général des armées du Roi, commandant en chef pour Sa Majesté en son pays et Comté de Provence ; et monsieur Feydeau de Marville, conseiller d'Etat ordinaire, et au Conseil royal des finances |
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Quaestio theologica. Quis est Panis qui de Coelo descendit ? Joannis 6. vs. 33… Has theses deo duce, auspice dei-parâ, & praefide S.M.N. Joanne-Josepho Teissier, Presbytero, sacrae théologiae in almâ univers. aquensis doctore aggreg. primarioque profess. reg. tueri conabitur Petrus-Constantinus Vidaci, bastiensis, subdiaconus, diaecesis nebiensis in corsicâ, Die mensis martii anno 1781. horâ Pro baccalaureatu. In aula majori universitatis.. |
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Rapides observations sur les pieces produites par Mre. Dulme & consorts : pour le sieur Bouteille. contre ledit Mre. Dulme & consorts.. |
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Récit de ce qui s'est passé dans la ville d'Aix, à l'occasion du retour du Parlement, par M. Ailhaud, avocat au Parlement |
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Reflexions pour le syndic du college des médecins. contre le sieur Ballon.. |
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Refutation du mémoire des Srs. Leclerc, pere & fils, & autres assureurs sur les vaisseaux Notre-Dame du Rosaire & Notre-Dame de Santé. Pour le Sr. Jean Martin, négociant de Clermont de Lodève. [Coussin, avocat. Maquan, procureur. Mr. le conseiller De Guelton, rapporteur.]. |
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Réplique pour les assureurs sur le navire le Jonas, intimés : contre les sieurs Boucherie Lutkens & compagnie, négocians, appellans. [Conclud au sol appel & au renvoi, avec amende & dépens, & pertinemment. Emerigon, avocat. Emerigon, procureur. Mr. le conseiller de Castillon, commissaire subrogé.]. |
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Reponse a la réfutation de Lucrece Baud, pour Louis Jean.. |
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Reponse des Srs. Marguilliers de la paroisse de St. Ferreol de Marseille, au mémoire imprimé, intitulé : réponse de Mre. Olive, curé de ladite paroissse.. |
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Réponse générale de la dame de Gauffridy [Roman-Tributiis, avocat. Revest, procureur. Mr le Conseiller de Ballon rapporteur]. |
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Reponse pour Jean Turcan. Contre Joseph-Marc Ventre. [Emeric, avocat. Maquan, procureur. Monsieur De Boutassy, Doyen, Commissaire.]. |
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Réponse pour le capitaine Jourdan-Huberdiere, commandant le navire La Jeanneton. contre le capitaine Paul Luco, commandant le navire Le St. Laurent.. |
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Réponse pour le sieur Julien. contre le Sieur Chapellon.. |
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Reponse pour le sieur Marcel de St. Jean, négociant de Marseille : contre le sieur Laurens David, adjudicataire général des Fermes-unies de France.. |
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Réponse pour les sieurs directeurs des hôpitaux Saint Esprit, la Charité & la Grande-Miséricorde de la ville de Marseille. Contre le sieur Vague comme procede, les dame & demoiselle Paillet, & les sieurs Eydin frères, de la même ville. [Conclud comme au procès, avec plus grands dépens. Barlet, avocat. Emerigon, procureur. Monsieur de Thorame, rapporteur.]. |
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Réponse pour M. l'Eveque de la ville de Riez, seigneur spirituel & temporel de ladite ville, & des lieux de Montagnac & de Beauduen, demandeur en requête du 26 février 1779. contre les sieurs Maire, consuls et communauté dudit lieu de Beauduen, défendeurs.. |
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Réponse pour Mre. Joseph-Mitre-Simon-Jude-Bernard Daumas, prêtre, du lieu de Sainte-Tulle, défendeur en exploit libellé d'ajournement, du 25 octobre 1784. contre les hoirs d'André Melet, travailleur du lieu de Sainte-Tulle, demandeurs.. |
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Réponse pour sieur François Cauvin, co-seigneur du lieu du Bourguet, appellant de sentence rendue par le lieutenant au siège de Castellane le 20 décembre 1780. Contre Joseph Cauvin & Antoine Coulomb, intimés. [Conclud au déboutement de la requête d'intervention, & au surplus comme au procès, avec plus grands dépens. Pascalis, avocat. Mathieu, procureur. M. de Robineau, rapporteur.]. |
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Requete pour Me. Gabriel, procureur en la cour de Parlement : contre Me. Maquan, procureur en la même cour.. |
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Requete remonstrative a nosseigneurs du Parlement. Supplient humblement Srs. Pierre & Jean de Lestang pere & fils.. |
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Requête signifiée le 15 Mai 1783, sur la composition du fidéicommis à nosseigneurs du Parlement. [Carbonel, procureur. Monsieur le Conseiller de Beauval, rapporteur]. |
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Resumé des principaux points de la cause pour les Srs. Joseph & George Audibert contre les hoirs de Margerel.. |
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Résumé général pour la Dame de Gaufridy, appellante & intimée. contre la Dame Veuve Marin & les sieurs Ycard frères, intimés & appellans. |
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Supplément à la replique du Sr. Arnoux, pour ledit Sieur Arnoux, de la ville de Manosque, contre le Sr. Reyne, de la même ville.. |
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"Sur la Requête présentée à la Cour par Jean-Paul de Bruny d'Entrecasteaux, contenant, qu'ensuite de l'Arrêt rendu par la Cour, au rapport de M. le Conseiller de Gastaud, le 3 Mars dernier, qui lui permet l'information sur les injures atroces, & les calomnies répandues dans les défenses [...]. |
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Theses utriusque juris Canonici. Ad. Cap. Cum. Apud 23. Extr. De Spons. & matrim. Civilis. Ad Leg. Veteres II. Cod. De Adoptionib... Has theses, Deo duce & auspice Dei-parâ propugnabit D. Ignatius Elzeareus Bourges, Riansensis, J.U.B. Praefide D. Joanne-Josepho Julien, Reg. Cons. & primario. Ant. Reg. Die mensis Aprilis anno 1774, horâ Pro licentiatu. In aula majori universitatis.. |
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Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence. Tome premier [-troisième]. |
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