Malès, Gabriel, 1755-1837
Gabriel Malès
Malès, Gabriel
Gabriel Malès personnalité politique française
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Works
Title | Sources |
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Discours prononcé par Malès, président du Conseil des Cinq-Cents, à la séance du 30 ventôse an 7, jour anniversaire de la fête consacrée à la souveraineté du peuple | |
Gabriel Malès, de la commune de Brive, département de la Corrèze aux Amis de la libeté [sic]. | |
Opinion de Malès sur le paiement des dépenses générales et locales : séance du 13 brumaire an 7 | |
Projet de résolution présenté par Malès, sur l'exportation du maïs et autres légumes secs . Séance du 14 thermidor, an 5. | |
Projets de résolutions présentés par Malès, au nom d'une commission spéciale . Séance du 28 pluviôse an 6. | |
Rapport fait par Malès, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition des communes qui composaient le canton de Serqueux, département de la Haute-Marne, relative à leur réunion à la commune et canton de Bourbonne-les-Bains, du même département | |
Rapport fait par Malès, sur le transit des marchandises étrangères pour les départemens des Haut & Bas-Rhin, Meuse & Moselle . Séance du 20 prairial, an V. | |
Rapport fait par Malès, sur les réclamations des consignataires des prises faites par les vaisseaux de la République, contre l'article XI de la loi du premier jour complémentaire de l'an troisième : séance du 22 pluviôse an 6 | |
Rapport fait par Malès, sur un projet de loi concernant le tabac : séance du 28 floréal an 10 | |
Réponse de Malès à quelques objections contre son rapport du 26 nivôse sur les dépenses et recettes de l'an 7, et contre le projet de résolution présenté à la suite, pour l'établissement d'un impôt sur le sel à l'extraction des marais salants | |
Tribunat. Opinion de Malès, sur le projet de loi pour la fixation de contributions de l'an 10 | |
Tribunat. Rapport fait par Malès, au nom de la section des finances, sur la vente des domaines nationaux ruraux |