Rochelle, Joseph-Henri Flacon, 1781-1834
Flacon Rochelle, Joseph Henri, 1781-1834
Flacon, Joseph Henri
Joseph-Henri Flacon Rochelle avokat francez
Rochelle, J.-H. F. (Joseph-Henri Flacon), 1781-1834
VIAF ID: 54488156 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/54488156
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Works
Title | Sources |
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Au Roi en son conseil d'Etat. Dernières observations Pour l'Université royale de France Contre la ville de Dijon. | |
Cause célèbre relative à la considération du coeur de Grétry, ou Précis historique des faits énoncés dans le procès intenté à son neveu Flamand-Grétry par la ville de Liège, auquel sont jointes toutes les pièces justificatives... | |
Code civil des français , mis en vers, avec le texte en regard... Par J.-H. F. R. | |
Conseil d'État [Comité du contentieux.] Requête et consultation pour le fermier-régisseur des Jeux, contre la ville de Paris | |
Cour de cassation. Chambre civile. Mémoire en défense pour... Jean-Joseph-Guillaume Naylies,... contre Hélène Hervier, épouse... Naylies,... | |
Cour de cassation. Mémoire ampliatif pour Mgr l'évêque de Poitiers,... contre les héritiers de M. l'abbé Fraigneau. | |
Cour de cassation. Mémoire pour la demoiselle Du Cayla, fille et héritière du feu comte Hercule-Philippe-Étienne de Baschi Du Cayla, Pair de France, contre le sieur Achille-Pierre-Antoine de Baschi, comte Du Cayla, Pair de France. Question d'état | |
Epitre à mon ami sur le danger des plaisirs. [Gedicht] | |
Les fureurs de l'amour : tragédie burlesque en un acte et en vers | |
Le hasard corrigé par l'amour, ou la fille en loterie : arlequinade en un acte vaudeville | |
A la Cour de cassation, Chambre des Requêtes. Question relative à la restitution des amendes consignées. [Jean-Baptiste Boismard, propriétaire à Cologne, demande l'annulation d'un arrêt rendu entre lui et le Sieur Antoine-Louis, Mis de Vignacourt, par la Cour royale de Paris, 26 juin 1826. Il se désiste du pourvoi du 11 janvier 1827 et demande la restitution de l'amende consignée | |
Laws and Statutes.-II. Collections On Particular Subjects.-Émigrés | |
Loi de l'indemnité annotée... faisant suite aux "Annales administratives et judiciaires de l'émigration", par MM. J.-H. F. Rochelle et Beguin,... | |
Mémoire à consulter, et consultation pour le sieur Charles-Just-Louis-Eugène, marquis de Beauvau-Craon-Tigny, contre 1° la dame Delaunet ; 2° la dame Ledet, avant veuve du marquis de Beauvau père ; 3° le Prince de Beauvau. | |
Mémoire à son excellence le ministre de l'Intérieur | |
Mémoire en défense pour la dame veuve Garnier, tant en son nom personnel qu'au nom et comme tutrice de ses enfants mineurs, contre le sieur Dreux | |
Mémoire pour la Société anonyme du chemin de fer de Saint-Etienne à Lyon, 1833: | |
Mémoire pour les héritiers Berthod et Lamotz, demandeurs en concession de la mine de Gouhenans, contre : 1 ° la compagnie Grillet et Parmentier ; 2 ° M. le comte de Pourtalès | |
Mémoire pour M. Flamand-Grétry, intimé, contre les bourgmestres de la ville de Liège, appelans | |
Mémoire pour Mme Ameline, contre M. le Préfet de la Seine, agissant au nom de l'Administration des Domaines | |
Mémorial des conseils de discipline de la Garde nationale, ou Traité de la cassation de leurs jugements sous le rapport des formes, de la compétence et de la pénalité, par J.-H. F. Rochelle,... | |
Plaidoyer pour M. l'abbé Duclaux, supérieur des séminaires de Saint-Sulpice ; contre M. le marquis d'Espinay Saint-Luc et madame la comtesse de Persan. Question relative à la remise des biens non-vendus des emigrés. | |
Plaidoyer prononcé à l'audience de la Cour de Cassation, chambre criminelle, le 5 mai 1827, pour M Antoine-Auguste Marcadier, président du Tribunal civil de Vervins [Aisne] demandeur en annulation d'un arrêt rendu par la Cour royale d'Amiens, le 26 février 1827 [, déclarant calomnieuses les dénonciations faites contre MM. Beuret et Cadot fils, dans un rapport adressé au garde des sceaux | |
Pradon, sifflé, battu et content : comédie anecdote en un acte et en vaudevilles | |
Le prêteur sur gages | |
Recueil factice. | |
Réfutation de la requête présentée au Roi par trois membres de la famille de Grétry, adressée à MM. les Conseillers-d'État par L.-V. Flamand-Grétry | |
Réponse pour les ayant droits de Guyenot de Chateaubourg,... contre S. A. R. Mgr le duc d'Orléans, S. E. Mgr le grand-chancelier de la Légion d'honneur et autres actionnaires des canaux d'Orléans et de Loing. [29 septembre 1828.] | |
Requête en défense pour le sieur René-Charles-Alexandre Delahaye d'Ommoy, et la dame Charlotte-Marguerite-Nicole-Stéphanie de Chennevières de Pointel, son épouse, contre le sieur Charles-Philippe-Jacques-Alexandre marquis de Chennevières de Pointel,... demandeur en cassation d'un arrêt rendu par la Cour royale de Caen, le 6 Juin 1827 | |
suivies du Mémorial de l'indemnité accordée aux colons ou Recueil général... année 1826 | |
Tableau de Raphaël, ou À trompeur, trompeur et demi, comédie-proverbe en 1 acte et en vaudevilles, par J.-A. Jacquelin et Philidor R*** [Rochelle]. [Paris, Théâtre des Jeunes artistes, 17 vendémiaire an IX.] |