Foucher, Victor, 1802-1866
Foucher, Victor
Foucher, Victor-Adrien, 1802-1866
Victor Foucher
VIAF ID: 54328910 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/54328910
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4xx's: Alternate Name Forms (6)
Works
Title | Sources |
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Acte du Parlement d'Angleterre, du 22 juin 1825, modifiant et réunissant tous les statuts relatifs à la formation des jurys, traduit de l'anglais et suivi de notes explicatives du texte, par M. Victor Foucher,... | |
Assises des bourgeois : Ch. 1 a 130 | |
Assises du royaume de Jérusalem : [(textes francais et italien) conférées entre elles, ainsi qu'avec les lois des Francs, les capitulaires, les établissements de S.-Louis et le droit romain, suivies d'un précis historique et d'un glossaire, publiées sur un manuscrit tiré de la bibliothèque de Saint-Marc de Venise] | |
Bureaux arabes en Algérie ; par M. Victor Foucher | |
Code civil de l'empire de Russie, traduit sur les éditions officielles par un jurisconsulte russe, et précédé d'un aperçu historique sur la législation de la Russie et l'organisation judiciaire de cet empire | |
Code criminel de l'empire du Brésil, adopté par les chambres législatives dans la session de 1830 | |
Code criminel du Brésil [ Victor Foucher] | |
Code de commerce allemand et règlement général sur le contrat de change : avec les lois spéciales rendues dans chaque état pour leur mise a exécution. | |
Code de commerce et loi de procédure sur les affaires et causes de commerce du Royaume d'Espagne | |
Code pénal général de l'empire d'Autriche, avec des appendices contenant les règlements généraux les plus récents; | |
Código criminal do Imperio do Brazil. | |
Código de comercio | |
Código penal | |
Collection des lois civiles et criminelles des Etats modernes. | |
Collège municipal de Rollin. Distribution des prix du 11 août 1863 | |
Commentaire des lois des 25 mai et 11 avril 1838 relatives aux justices de paix et aux tribunaux de première instance... | |
Commentaire sur le code de justice militaire pour l'armée de terre (promulgué le 4 août 1857) ..., dédié à S. M. l'Empereur Napoléon III | |
Le Congrès de la propriété littéraire et artistique tenu à Bruxelles en 1858 | |
Cours élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence, de procédure civile et criminelle, de notariat et de législation pénale | |
Dictionnaire biographique et bibliographique | |
Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix | |
Du pouvoir accordé aux cours et tribunaux de connaitre dirictement du compte rendu de leurs audiences par les journaux et écrits périodiques | |
Du Système pénitencier américain en 1836... | |
Épître à M. Mérault, supérieur du séminaire d'Orléans, auteur des "Apologistes involontaires de la religion". [Signé : P.-A.-M-V. Foucher. Septembre 1824.] | |
Journal des arrêts de la Cour royale de Poitiers... | |
De la législation en matière l'interprétation des lois en France. | |
De la Publicité des actes et des débats judiciaires par la voie de la presse, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour royale de Rennes, le 3 novembre 1840, par M. Victor Foucher,... | |
De l'administration de la justice militaire en France et en Angleterre . Par M. Victor Foucher,... | |
Leggi, ecc. | |
Lettre à M. Foelix à l'occasion de quelques critiques sur la publication des Assises de Jérusalem | |
De l'industrie immobilière , considérée comme la principale source de la fortune publique et privée, et spécialement de son état actuel dans la ville d'Orléans ; Suivi de quelques réflexions sur la législation des travaux publics et les administrations municipales ; Par M. P.-A.-M.-V. Foucher,... | |
Mademoiselle de Chevreuse, histoire épisodique du temps de la Fronde [par Victor Foucher] | |
Oeuvres de G.L.J. Carré | |
Paris au treizième siècle | |
Procès-verbal de l'installation de M. Plougoulm, procureur général | |
Rapport fait par M. Victor Foucher... au nom de la deuxième section | |
Rapport sur l'établissement d'une bibliothèque spéciale pour le conseil municipal de Paris | |
Réunion générale des sociétés savantes à la Sorbonne : Session de 1863 : séance générale du 11 avril 1863 | |
Souvenir d'une excursion à Boulogne-sur-Mer 10 et 11 juin 1855 | |
suffrage universel et la loi du 31 mai 1850, par M. Victor Foucher | |
Sur la réforme des prisons | |
Traité des lois de l'organisation judiciaire et de la compétence des juridictions civiles : expliquées par les principes de la théorie, les doctrines des publicistes et les décisions des cours souveraines. | |
Le Tribunal et la cour de cassation : notices sur le personnel (1791-1879) | |
Visites d'un magistrat au pénitencier des jeunes détenus de Paris, par Victor Foucher |