Courtois, Jean-Patrick, 1951-....
Courtois, Jean-Patrick
Jean-Patrick Courtois
VIAF ID: 54310313 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/54310313
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Works
Title | Sources |
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20090706 | |
Cohésion sociale : avis, première lecture | |
[Conférence de presse UMP] | |
Lutte contre le terrorisme, sécurité et aux contrôles frontaliers | |
Notices et portraits | |
Rapport de la Commission d'enquête sur la conduite de la politique de sécurité menée par l'État en Corse, créée en vertu d'une résolution adoptée par le Sénat le 19 mai 1999 | |
Rapport fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi organisant une consultation des électeurs de Corse sur la modification de l'organisation institutionnelle de la Corse | |
Rapport fait au nom de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration et au séjour des étrangers en France | |
Réforme des collectivités territoriales : rapport | |
sécurité en Corse, un devoir de la République | |
Sécurité intérieure : rapport | |
vidéosurveillance |