Sémonville, Charles Huet 1759-1839 marquis de

Sémonville, Charles-Louis Huguet, marquis de, 1759-1839

De La Nécessité d'assembler les États-généraux dans les circonstances actuelles et de l'inadmission du timbre. Fragment du discours de M. de Sémonville, conseiller au Parlement, dans la séance du 16. Le... 16 juillet 1787 ‎(9)
De la necessité d'assembler les états généraux... fragment du discours de M. de Semonville ‎(6)
Charles-Louis Huguet de Sémonville, 1759-1839, c2002: ‎(4)
Réflexions sur les pouvoirs et instructions à donner par les provinces à leurs députés aux États-Généraux ‎(3)
Résolution de la Chambre. Séance secrète du 18 février 1818 ‎(1)
Réflexions sur les pouvoirs et instructions à donner par *. - ‎(1)
Rapport fait à la Chambre, par M. le Mis de Sémonville, sur les évènemens qui se sont passés aux obsèques de M. le duc de La Rochefoucauld ‎(1)
Opinion de M. le Mis de Semonville, sur la résolution proposée par une commission spéciale, relativement à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la pairie ‎(1)
Opinion de M. le Mis de Semonville, sur la proposition faite par M. le Mis de Bonnay, relativement aux moyens d'accélérer la publication des discussions de la Chambre des Pairs ‎(1)
Extrait des registres de la chambre. Du vendredi 8 mars 1816. Résolution de la chambre. ‎(1)

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