Maleville, Jacques de 1741-1824
Jacques de Maleville
Maleville, Jacques, marquis de, 1741-1824
Maleville, Jacques
Maleville, Jacques de (Jacques), 1741-1824
VIAF ID: 51843534 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/51843534
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4xx's: Alternate Name Forms (32)
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Works
Title | Sources |
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Analisi ragionata della discussione intorno al codice civile | |
Analyse raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'Etat. | |
Au Sénat, vote pour le rétablissement des Bourbons, de la liberté et de la paix / [Le Baron de M*. - Paris, 1814]. | |
Code civil des Français (première édition de 1804) | |
Commentar über das Gesetzbuch Napoleons ... 1808- : | |
Défense de la constitution , par un ancien magistrat. | |
Défense de M. de Maleville, adressée à la chambre des représentants. (1er juillet.) | |
Discours de Jacques Maleville,... sur les domaines congéables... | |
Discours de M. le Cte de Maleville, sur la proposition de permettre aux pairs absents de voter par procureur | |
Discours prononcé par J. Maleville, député de la Dordogne, sur la contrainte par corps. Séance du 14 germinal an VI | |
Du Divorce et de la séparation de corps | |
Jacques Maleville, membre du Conseil des Anciens, député de la Dordogne, à ses collègues et à ses commettans | |
Matieres molles : Conférence de Pierre Gilles de Gennes, 24 avril 1993, Campus de fouillole(Guadeloupe) | |
Motion d'ordre de J. Maleville,... sur les îles et les alluvions des rivières navigables... | |
Observations faites par J. Maleville sur les résolutions des 28 vendémiaire et 23 frimaire derniers concernant les transactions. Séance du 16 nivôse an VI | |
Opinion de Jacques Maleville, député de la Dordogne, sur la résolution du 24 prairial relative au tribunal de cassation. Séance du 17 messidor an V | |
Opinion de Jacques Maleville,... sur la loi du 9 floréal et la résolution du conseil des 500 du 23 nivôse dernier, concernant les biens des ascendans d'émigrés | |
Opinion de M. le Mis de Maleville, sur la résolution proposée... relativement à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la pairie | |
Opinion de M. le Mis de Maleville sur le projet de loi relatif à l'entière abolition du droit d'aubaine et de détraction | |
Paris à vol d'oiseau | |
Projet de Code civil, présenté par la Commission nommée par le Gouvernement, le 24 Thermidor an 8. Suivi d'une table analytique et alphabétique des matières.. | |
Proposition de M. de Maleville, tendante à obtenir une loi répressive des provocations séditieuses et des abus de la liberté de la presse... Séance du 17 juin 1815 | |
Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Maleville, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner la proposition faite par un membre dans la séance du 31 janvier dernier, et tendant à faire concourir les différentes sections d'un collège électoral à la nomination du bureau de ce collège | |
Rapport fait par J. Maleville sur la résolution du 26 thermidor relative aux baux postérieurs au 1er janvier 1792. Séance du 9 fructidor an V | |
Rapport fait par J. Maleville sur la résolution du 26 ventôse an VII, portant qu'en matière criminelle, correctionnelle ou de police, les frais de poursuite ou de procédure seront supportés par les condamnés... |