Jaubert, François 1758-1822
Jaubert, François
Jaubert, François 1758-1822 comte
François Jaubert
Jaubert, François, comte, 1758-1822
VIAF ID: 51679779 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Assemblée générale des actionnaires de la Banque de France (Reproduction numérique) | |
Collection des lois françaises sur le droit civil, disposées dans l'ordre alphabétique , par un ancien jurisconsulte de Bordeaux | |
Compte rendu des opérations ... - Banque de France | |
Discours de M. Jaubert,... en présentant au Corps législatif les drapeaux envoyés par S. M. l'empereur et roi. Séance du 11 mai 1806 | |
Discours prononcé par Jaubert (de la Gironde), orateur du Tribunat, sur le projet de loi concernant le régime des colonies : séance du 30 floréal an 10 | |
Discours prononcé par Jaubert, président provisoire du Corps législatif, après la lecture du message du premier consul qui nomme le citoyen Fontanes président du Corps législatif. Séance du 20 nivôse an XII | |
Motion d'ordre de M. Jaubert, de la Gironde, tendant à ce que le Tribunat émette le voeu qu'un édifice soit destiné à perpétuer le souvenir des actions mémorables du siècle de Napoléon le Grand. Séance extraordinaire du 9 nivôse an 14 | |
Opinion de M. Jaubert, de la Gironde, sur la communication faite au Tribunat par les orateurs du Gouvernement, dans sa séance du 2 vendémiaire an 14. Séance du 4 vendémiaire an 14 | |
Paris, le 27 pluviôse an XII... Le gouvernement de la république au Tribunat | |
Projet d'avis sur les rentes créées à titre d'emphytéose perpétuelle dans le territoire du ci-devant évêché de Bâle, et dans le ci-devant pays de Porentruy. [Cte F. Jaubert, rapporteur.] | |
Rapport du grand juge, ministre de la justice, au gouvernement. (Signé : Régnier.) | |
Rapport fait par Jaubert (de la Gironde), sur le projet de loi relatif à l'âge d'admission pour être juge, etc. : séance du 10 ventose an 11 | |
Réponse du citoyen Jaubert, président du tribunat, au message du gouvernement... |