Haenel, Hubert, 1942-2015
Haenel, Hubert
Haenel, Hubert, 1942-
Hubert Haenel personnalité politique française
VIAF ID: 4930955 ( Personal )
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Works
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avenir de l'espace rural français | |
Bosnie-Herzégovine, dix ans après Dayton | |
conséquences de la non-entrée en vigueur du Traité de Lisbonne | |
Constitution pour l'Union européenne ? | |
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L'élargissement de l'Union européenne : état des lieux | |
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Proposition de loi organique visant à garantir le respect de la lai͏̈cité et de la neutralité du service public de la justice | |
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, par le groupe de travail chargé d'une réflexion sur l'avenir de l'organisation et des missions de la gendarmerie | |
Rapport d'information sur la situation de la Bosnie-Herzégovine | |
Rapport d'information sur le dialogue avec la Commission européenne sur la subsidiarité | |
Rapport d'information sur les services d'intérêt général en Europe | |
Rapport général fait au nom de la Commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2003,adopté par l'Assemblée nationale | |
Rapport sur le projet de loi organique sur le Conseil supérieur de la magistrature, [sur] le projet de loi organique... relative au statut de la magistrature | |
Réflexions d'un ancien conventionnel sur la relance européenne | |
Régionalisation ferroviaire, les clés d'un succès entretiens avec Ève-Marie Zizza-Lalu | |
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Le train, une passion alsacienne : 1839 - 2012 | |
Traité de Nice | |
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XXIIIe Réunion de la Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, Versailles, 16-17 octobre 2000 |