Gautier, Pierre-Yves, 1957-....
Gautier, Pierre-Yves.
Gautier, Pierre-Yves, jurist
Pierre-Yves Gautier juriste français
VIAF ID: 49279810 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/49279810
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Works
Title | Sources |
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Articles fondateurs | |
Boire, manger, stocker, la place des contrats innommés dans l'ordre juridique | |
Concours d'agrégation au plus intime | |
Conflits de lois dans les groupes de contrats | |
Les conséquences de la liquidation judiciaire du producteur audiovisuel sur les contrats en cours | |
Contrariété à l'ordre public d'une décision étrangère, échec à sa reconnaissance ou son exequatur | |
contrats spéciaux | |
Convaincre l'arbitre | |
The derivative rights of the audiovisual work. | |
Droit civil | |
Le droit des musiciens dans l'environnement numérique | |
Le droit face à l'imprévisibilité du fait | |
Les droits dérivés de l'oeuvre audiovisuelle | |
Du contrat de précaire sur les images de cinéma | |
Les effets pervers du formalisme (études à partir du contrat d'auteur) | |
Electronic auctioning from a private law perspective. | |
Éloge du rhéteur (portrait et aphorismes) | |
Les enchères électroniques en droit privé | |
Essai sur la plume juridique | |
Foi et droit, l'exemple de Jean Carbonnier | |
Inquiétudes sur l'interprétation du droit uniforme international et européen | |
interférences des règles du droit d'auteur avec les régimes matrimoniaux et les successions | |
Intuitus personae attaché aux choses | |
De l'annulation, au sein d'un groupement, d'une acte juridique à effets successifs | |
Law and unpredictability. | |
The lending of works and their copies. | |
Des limites de la personnalité morale | |
L'influence de la doctrine sur la jurisprudence | |
De l'interprétation stricte des lois : essai de méthodologie | |
De l'obligation pour le juge civil de réexaminer le procès après une condamnation par la CEDH | |
Loi pénale abrogée, du principe de continuité des poursuites | |
L'ordre public environnemental et le contrat de droit privé | |
L'Union libre en droit international privé : étude de droit positif et prospectif. | |
Mandat en droit d'auteur | |
Le matériel servant à la copie privée sur l'Internet | |
Mercao Unico de las obras de arte | |
La mesure du préjudice contractuel | |
Méthode de transposition des directives communautaires : étude à partir de l'exemple du droit d'auteur et des droits voisins | |
Musicians rights in the digital environment. | |
The mutation of continental law under the influence of the justice of European Union : a critical study from copyright law. | |
Nombres sacrés | |
Note de bas de page chez les juristes | |
Notions à contenu variable et droit d'auteur | |
Les "nouveaux" biens : nouvelles qualifications ou nouveaux régimes ? : actes du XIIe colloque organisé par le Master recherche Droit privé général et Laboratoire de droit civil de l'Université Paris II Panthéon-Assas, 12 avril 2018, Conseil supérieur du notariat | |
Les obligations de l'exploitant de "l'oeuvre orpheline" | |
Les obligations essentielles en droit privé des contrats | |
Obra escrita por otro | |
Les opportunités d'affaires en droit privé | |
La parole de l'avocat et le droit | |
Le partage des droits sportifs | |
Particularités du court métrage | |
The perverse effects of formalism (study from the author's contract). | |
Le pouvoir du juge sur les contrats d'auteur | |
Le prêt des œuvres de l'esprit | |
Le principe de précaution dans l'édition | |
The principle of territoriality of the intellectual property. | |
Les produits de luxe portés par les personnes célèbres : la renommée personnelle au service de l'image de marque | |
La promotion malgré soi | |
Propriété littéraire et artistique | |
La protection des créations de mode par la propriété industrielle | |
La qualité pour exercer le droit moral d'une oeuvre du domaine public | |
La récitation publique des oeuvres | |
Rééditer | |
Les répétitions de théâtre | |
La responsabilité du fournisseur de moyens de communication électronique | |
Responsibility of the supplier of electronic ways of communication. | |
La restitution aux héritiers des tableaux spoliés | |
La retouche de photographie | |
Serge Gainsbourg : mémoire sur son oeuvre et l'oeuvre cinématographique tirée de sa vie | |
Les sources complémentaires du droit d'auteur français : le juge, l'administration, les usages et le droit d'auteur | |
The specificity principle in security law. | |
Le statut de l'interprète de conférence | |
Le statut du "chat" | |
Le statut du musicien de l'orchestre de l'Opéra national de Paris | |
Le statut juridique des essais des comédiens | |
Les suites d'un rapport demandé par un ministre | |
Symbolic laws. A study based on intellectual Property law. | |
Le temps et de droit des journalistes | |
La tournée théâtrale | |
Des transactions en propriété intellectuelle (accords de coexistence de marques) | |
Les troupes de théâtre amateur | |
Les ventes aux enchères publiques | |
La ventilation des répertoires entre sociétés de gestion collective | |
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