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Chaumié, Joseph 1849-1919 National Library of France ISNI

Chaumié, Joseph, 1849-.... Sudoc [ABES], France

Joseph Chaumié Wikidata

VIAF ID: 49214658 (Personal)

Permalink: http://viaf.org/viaf/49214658

ISNI: 0000  0000  0002  3887 

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Title Sources
Centenaire du lycée Charlemagne, 1804-1904 Sudoc [ABES], France National Library of France
Composition de droit romain... National Library of France
(Discours de MM. Lavisse et Chaumié.) National Library of France
Discours prononcés aux obsèques d'Emile Zola le 5 octobre 1902 National Library of France
De l'action paulienne en droit romain et en droit français / par Joseph Chaumié, 1872 Sudoc [ABES], France National Library of France
[lettre de Joseph Chaumier à Jules Massenet, 20 juillet 1903] National Library of France
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit extraordinaire de 150 000 fr., sur l'exercice 1902, pour la participation des beaux-arts à l'Exposition internationale de Saint-Louis) par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.) National Library of France
Projet de loi adopté par le Sénat sur l'enseignement secondaire privé... présenté.. par M. J. Chaumié,... (3 mars 1904.) National Library of France
Projet de loi ayant pour objet de rendre applicable aux colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis, présenté... par M. Clémentel,... et par M. Chaumié,... [6 mars 1906.] National Library of France
Projet de loi modifiant la procédure instituée par l'article 10 de la loi du 20 mars 1883 et par les articles 41 à 50 du décret du 7 avril 1887 pour la construction d'office des maisons d'école... présenté... par M. J. Chaumié,... (2 juillet 1903.) National Library of France
Projet de loi portant approbation d'une convention signée, le 11 janvier 1902, entre la France et le Monténégro pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, présenté... par M. Delcassé,... et par M. Chaumié,... (20 octobre 1902.) National Library of France
Projet de loi relatif à la construction d'un Ministère des colonies sur une partie des terrains du garde-meuble national et du dépôt des marbres et au transfert de certains bâtiments construits sur cet emplacement... présenté... par M. Chaumié,... par M. Gaston Doumergue,... et par M. Rouvier,... (20 octobre 1903.) National Library of France
Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation des premiers lycées... présenté... par M. Chaumié,... (15 juin 1903.) National Library of France
Projet de loi tendant, en dehors des cas prévus par la loi du 21 mai 1836, à réprimer les avantages illicites attachés à la vente de journaux ou de publications périodiques, présenté par M. J. Chaumié,... [6 mars 1906.] National Library of France
Projet de résolution... (inauguration de la Statue de La Fayette, à Paris, le 4 juillet 1900), par MM. Chaumié, le Comte d'Aunay, Morellet,... (2 juillet 1900) National Library of France
Projets de lois... (acceptation partielle des demandes en autorisation formées par les Congrégations : 1 ° des missionnaires d'Afrique dits Pères blancs ; 2 ° des missions africaines de Lyon) par M. Combes,... par M. Delcassé,... et par M. Chaumié,... (2 décembre 1902.) National Library of France
Proposition de loi... (Faculté accordée au jury de reconnaître, en faveur de l'accusé, l'existence de circonstances très atténuantes), par MM. Chaumié et Leydet,... (5 juillet 1901.) National Library of France
Proposition de loi... (Récompenses nationales en faveur des Français résidant à l'étranger), par MM. Calvet, Chaumié et Maxime Lecomte,... (26 mars 1900.) National Library of France
Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit extraordinaire de 500 000 francs pour venir en aide aux victimes des inondations dans les arrondissements de Marmande (Lot et Garonne) et de la Réole (Gironde)... présentée par MM. Jacques Chaumié et Chaigne,... [29 décembre 1906.] National Library of France
Rapport... (Application des circonstances atténuantes aux chapitres 221, 222 et 223 du Code de justice militaire), par M. Chaumié,... (23 décembre 1899.) National Library of France
Rapport... [Autorisation à l'Algérie de contracter un emprunt de 175 millions] par M. Chaumié,... [3 juillet 1908.] National Library of France
Rapport... (Budget général, exercice 1901, Ministère de la Justice), par M. Chaumié,... (11 janvier 1900.) National Library of France
Rapport... (Demande en autorisation de poursuites contre un sénateur), par M. Chaumié,... (30 mars 1897.) National Library of France
Rapport... (Modification de l'article 1er et de l'article 4 de la loi du 30 août 1883 sur la réforme de l'organisation judiciaire), par M. Chaumié,... (25 mai 1899.) National Library of France
Rapport... [Ouverture d'un crédit extraordinaire de 325.000 francs en vue du payement de la garantie à la compagnie des chemins de fer de l'ouest-algérien pour la ligne de Tlemcen à Lalla-Maghnia et à la frontière du Maroc], par M. Chaumié,... [1er décembre 1908.] National Library of France
Rapport... [Perception des droits, produits et revenus applicables au budget spécial de l'Algérie pour l'exercice 1909.], par M. Chaumié,... [1er décembre 1908.] National Library of France
Rapport... (Représentation des pauvres et administration des établissements d'assistance), par M. Chaumié,... (11 juillet 1898.) National Library of France
Rapport... (Situation des archivistes des bureaux d'état-major, des gardes d'artillerie, des adjoints du génie et des officiers d'administration des divers services), par M. Chaumié,... (12 juin 1900.) National Library of France
Université de Paris. École normale supérieure. Séance du mercredi 20 novembre 1904 National Library of France

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