Magnier-Grandprez, Jean-Charles, 1767-18..
Magnier-Grandprez, 1767-
Jean-Charles Magnier-Grandprez
VIAF ID: 49213902 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Chambre des Députés. Observations de M. Magnier-Grandprez,... membre de la Commission chargée de l'examen de la question du monopole du tabac | |
Code des douanes de la République française | |
Justification du Directeur de la Régie nationale des Douanes des Départemens du Rhin, sur les inculpations qui le concernent, ainsi que ses commettans, dans les détails préliminaires des évènements qui ont eu lieu à Neuf-Brisach, le 4, 5, 6 et 7 juin 1792 | |
De la Prospérité de l'agriculture et du commerce en France, conciliée avec les impôts, par Magnier-Grandprez,... | |
Mémoire adressé à la Régie des douanes à Paris par le directeur de Strasbourg. [Signé : Magnier.] | |
Opinion de M. Magnier-Grandprez, ... contre le projet de loi tendant à la prorogation du monopole du tabac : Séance du 5 avril 1819 | |
Opinion de M. Magnier-Grandprez, député du département du Bas-Rhin, sur le rapport fait par M. Trinquelague, sur la proposition de M. le vicomte de La Rochefoucault, pour l'établissement d'un deuil annuel en expiation de la mort de Louis XVI... prononcée dans la séance du 23 décembre 1815 | |
Opinion de M. Magnier-Grandprez,... sur le budget des recettes, section des impôts indirects. Séance du 23 juin 1819 | |
Opinion...en faveur du Projet de Loi pour le Transit par l'Alsace, des denrées coloniales de Hollande destinées à la consommation de la Suisse | |
Quelques observations sur l'économie industrielle en France | |
Rapport fait au nom de la commission des finances | |
Recueil alphabétique des droits de traités uniformes, de ceux d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, de douane de Lyon et de Valence | |
Recueil des lois sur les douanes de l'Empire francais comprenant les lois, décrets impériaux, arrêtés, décisions et réglemens, au courant depuis le cinq Novembre 1790, jusqu'an mois de Novembre 1813, avec commentaire. | |
Réponse de M. Magnier-Grandprez, député du Bas-Rhin, aux observations faites par M. de Saint-Cricq (directeur général des Douanes, relativement au discours que ce député venait de prononcer dans la séance du 18 mars, sur le Projet de Loi de Douanes) |