Acte public pour le doctorat présenté à la faculté de droit de Strasbourg, et soutenu publiquement le samedi 16 août 1845, à midi |
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Arrêt rendu pour la Cour de Bourges le 23 juillet 1851, en la cause d'entre MM. de Jonville, de Rolland et Mme de Montlaur, d'une part, et E. M. Eugène Cadier de Veauce, d'autre part, suivies de courtes observations sur le pourvoi dont cet arrêt est l'objet de la part de M. Eug. de Veauce |
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Des arrêts du préfet en conseil de préfecture (Droit administratif) |
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Au public. La vérité établie par des actes, des faits et des chiffres, dans les diverses actions intentées à M. Marchand |
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Californie histoire des progrès de l'un des États-Unis d'Amérique et des institutions qui font sa prospérité |
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La Californie, histoire, organisation politique et administrative, législation, description physique et géologique. Agriculture--industrie--commerce |
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Californie,... par Ernest Frignet |
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Compte rendu en exécution du Jugement contradictoire du Tribunal civil de Bordeaux dans l'instance pendante entre les héritiers Duparchy et les actionnaires de la Caisse de Bourbon, à l'effet de rendre exécutoires, vis-à-vis desdits actionnaires, les condamnations obtenues contre ladite Caisse |
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Conclusion des débats [établissant l'antériorité des brevets de Georges Richard Elkington dont Christofle est le cessionnaire.] |
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Conseil d'État. Comité du contentieux. Mémoire pour la Compagnie des houillères et fonderies de l'Aveyron (Forges de Decazeville), contre la Compagnie minière et métallurgique d'Aubin |
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Conseil d'Etat. Note additionnelle pour les héritiers légitimes de feu M. Hubert contre les hospices de Paris et le bureau de bienfaisance de la Villette, au sujet du testament de M. Hubert. |
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Consultation pour M. Tandou,... contre M. et Mme Hanaire et contre les mineurs Appay, représentés par leur tuteur |
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Cour de cassation. Requête et mémoire en cassation pour le sieur Michel Marchand, ancien agent d'affaires, demeurant à Bourges, demandeur en cassation, contre 1 ° le sieur Eugène Delaroche, ancien banquier,..., 2 ° le sieur Louis-Philippe Termet, avoué..., 3 ° le sieur Hippolyte Bonniat,... et encore contre les autres parties dénommées et qualifiées en l'arrêt ci-dessous énoncé, lequel a été déclaré commun avec elles, tous défendeurs éventuels |
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Cour impériale de Paris. Précis pour MM. Gillet-Brédy, Étienne-Lefranc et Bourgon, appelants, contre les syndics de la faillite du sieur Lalle, ex-banquier à Sainte-Menehould, intimés |
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Défense pour M. Eugène Bodin, ancien agent de change, propriétaire, à Niort, défendeur, contre M. Christin, agent de change à Niort, et M. Giraudet, propriétaire, ancien magistrat, demandeurs en cassation |
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Deux mots pour M. de Ruolz en réponse à la dernière réplique de l'avocat de M. Christofle |
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Dispositions testamentaires de M. Jacques-Claude-Catherin-Frédérick Willermoz publiées en entier et suivies de quelques documents. 25 Janvier 1858 |
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Du louage des choses en général |
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Du phénomène erratique en Tyrol, et particulièrement dans la vallée de l'Inn thèse de géologie... |
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Essai sur l'histoire de la blastogénie foliaire, ou De la production des bourgeons par les feuilles thèse de botanique... |
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Essai sur l'organisation des chemins de fer du Pacifique, 1869: |
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Les États du North-West et Chicago États-Unis d'Amérique |
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Études financières sur les chemins de fer americains |
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Histoire de l'association commerciale depuis l'antiquité jusqu'au temps actuel |
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Hospices civils de Lyon. Affaire du testament Willermoz |
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De la reconnaissance et de la légitimation des enfants naturels (Droit civil français) |
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De legitimatione (Jus romanum) |
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De l'Influence des nouveaux principes économiques sur la législation et la justice commerciales, par Ernest Frignet,... |
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Mémoire à consulter pour les époux Briard, appelants ; contre Messieurs Lemaître [, notaire à Chartres, Eure-et-Loir], Magnan et consorts, intimés [, leurs créanciers |
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Missouri, Kansas and Texas railway |
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A MM. les porteurs des obligations de liquidation Pioche et Bayerque. [Signé : Ernest Frignet, janvier 1870.] |
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Note pour MM. Duparchy et Mme et M. Genevay contre M. le comte de Richemont et consorts |
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Note relative aux restitutions de fruits et au montant des dommages-intérêts réclamés par les héritiers Duparchy |
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Observations sur le jugement rendu à la Nouvelle-Orléans dans l'affaire du testament de M. Mac-Donogh |
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Orfèvrerie Christofle. Dorure-argenture. Jugement de 1re instance [du 29 mar 1852.]. Arrêts de Cours d'appel et de cassation. Copie de la sommation pour la suppression du nom de Ruolz sur les enseignes, factures, adresses, etc |
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Pièces justificatives pour les héritiers de Richemont |
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Précis pour la ville de Strasbourg, contre le séminaire protestant de Strasbourg. (Par MM. Ernest Frignet et J. Dufaure.) |
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Précis pour les héritiers Bonnard, demandeurs, contre M. le maire de Murat-le-Quaire [Puy-de-Dôme], au nom de la section de Fenestre et divers habitants de cette section, défendeurs |
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Précis pour M. Paul Fabus contre les frères Narboni |
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Répertoire annoté des documents produits par Ch. Christofle à la Cour d'appel, première Chambre. Affaire Charpentier et de Ruolz. Faits antérieurs au 1er juillet 1845 |
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Réplique pour M. Duhoux, demandeur, contre M. le ministre des Travaux publics |
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Réponse au mémoire de MM. Morel, avocat de la Caisse et de héritiers de Richemont en date du 12 février 1874 |
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Réponse des héritiers Duparchy aux conclusions qui viennent de leur être signifiées à la requête de l'ancienne Caisse d'escompte et de prêts de l'île Bourbon et des héritiers Panon Desbassayns de Richemont, propriétaires de 557 actions à la dite Caisse sur 1000 dont elle se composait |
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Réponse faite par M. de Ruolz aux questions posées par quelques fabricants de Paris |
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Réponse pour M. Christofle à la note à consulter rédigée par M. Flandin pour M. Charpentier |
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Réponse sur la production du compte intitulé "Avances aux héritiers Abadie et Lias, du 31 décembre 1834 au 31 mars 1838." |
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Résumé [définissant les procédés de dorure et d'argenture par procédés électro-chimiques et énumérant les brevets déposés de 1841 à 1843.] |
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Traité des avaries communes et particulières suivant les diverses législations maritimes |
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