Bar, Jean-Étienne 1749-1801
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Bar, Jean-Étienne
Jean-Étienne Bar
VIAF ID: 46869737 (Personal)
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Preferred Forms
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4xx's: Alternate Name Forms (37)
Works
| Title | Sources |
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| Bar, représentant du peuple, envoyé dans les départements de la Meurthe et du Bas-Rhin |
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| Comité de Législation-Bureau de la Surveillance de l'organisation des districts et municipalités. Egalité, Liberté. Paris, le 1er Brumaire an III de La République française... Les Représentants du Peuple, composant le comité de législation, aux Membres composant le Comité Civil de la section [...](signé : Bar, Louret et Papon) |
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| Discours prononcé par le citoyen Bar en présentant l'adresse de l'administration centrale... de la Moselle sur l'assassinat des ministres français au congrès de Rastadt. Séance du 28 prairial an VII |
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| Liberté. Égalité [arrêté du 26 pluviôse an II, destituant les membres des administrations et des tribunaux du département de la Meurthe pour les remplacer par des sans-culottes et fixant la composition de la municipalité et du conseil général de la commune de Nancy] |
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| Motifs des dispositions du titre III du livre premier du code civil, sur les droits des époux, présentés au nom du comité de législation, par le citoyen Bar, député du département de la Moselle |
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| Opinion de J.E. Bar, membre du Conseil des Anciens, sur la résolution du 27 thermidor, concernant les domaines engagés : séance du troisième jour complémentaire, an 6 |
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| Opinion de J.E. Bar, sur la résolution du 4 nivose, relative aux prises maritimes : séance du 6 ventose an 7 |
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| Projet de décret relatif aux mesures répressives à prendre contre les corps administratifs, les municipalités et les particuliers qui tenteroient directement ou indirectement de dissoudre des sociétés populaires |
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| Rapport et projet de décret sur la pétition du citoyen Roger fils, marchand à Rouen, et celle des citoyens Dupont, Martine et Bornainville syndics-directeurs de la masse des créanciers d'Auvrai et Bivel, présentés au nom du comité de législation, par J.-E. Bar, représentant du peuple, membre de ce comité. Imprimés par ordre de la Convention nationale |
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| Rapport et projet de décret, sur le référé du tribunal du sixième arrondissement de Paris, présentant la question : si les contestations nées ou à naître entre les époux divorcés, leurs parens ou alliés aux dégrés fixés par la loi du 16 août 1790... |
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| Rapport fait par Bar sur la résolution du 16 messidor an VII qui annulle les élections de l'assemblée électorale de La Guyane française. Séance du 29 messidor an VII |
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| Rapport fait par J.-E. Bar, sur une résolution du 17 pluviôse relative à l'établissement d'un cinquième tribunal de police correctionnelle dans le département du Bas-Rhin. Séance du 7 ventôse an VII |
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