Cézar-Bru, Charles, 1865-
Cézar-Bru, Charles, 1865-1948, juriste
César-Bru, Charles 1865-1948
César-Bru, Charles
Cézar-Bru, Charles
Cézar-Bru, Charles (1865-1948).
Charles César-Bru juriste français
Cézar-Bru, Cha. (Charles), 1865-
César-Bru, Ch. (Charles J.), 1865-1948
VIAF ID: 46745470 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/46745470
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4xx's: Alternate Name Forms (47)
Works
Title | Sources |
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Alcée Dugarçon, 1879-1932. | |
Armée-Capitaine | |
assistance aux indigènes musulmans au Maroc | |
Communauté conjugale - Contributions directes | |
Conférence de droit civil : de 3e année de licence : année 1909-1910 | |
Constation et codification des usages locaux agricoles en vigueur dans le département de la Haute-Garonne. (Nouvelle édition.) [Préface de Ch. Cézar-Bru.] | |
Discours prononcés à la séance de clôture du congrès, le samedi 22 avril 1933 | |
La distinction du fait et du droit : essai sur le pouvoir de contrôle de la Cour de cassation sur les juges du fait | |
Droit romain : de la Division des biens en meubles et immeubles. Droit français : Commentaire de la loi du 13 février 1889 (portant modification de l'art. 9 de la loi du 23 mars 1855). Thèse pour le doctorat, par Charles César-Bru,... | |
A-Elections | |
Essai sur le domaine de la responsabilité du fait des choses inanimées | |
Exposer et apprécier les pouvoirs accordés aux jurés et aux juges par la loi pénale pour l'application et l'exécution des peines. Par Charles César-Bru | |
Exposer les principes du droit romain en matières de sûretés réelles et personnelles, rechercher à laquelle de ces deux formes de crédit les Romains ont recouru le plus souvent dans la pratique, et quels ont pu être les motifs de leurs préférences. Par Charles César-Bru | |
Expositions artistiques et industrielles - Houille blanche | |
Faculté de droit de Toulouse. Procédure civile , 3e année, cours professé par M. Cézar-Bru. Année 1946-1947 | |
La faute, le risque, l'abus du droit | |
Huiles minérales. Libération conditionnelle | |
indemnités prévues par les lois sur la propriété commerciale | |
Instruction du procès | |
La juridiction du président du tribunal. | |
La législation des pensions des armées de terre et de mer et des victimes civiles de la guerre : commentaire des lois du 31 mars et du 24 juin 1919 | |
De l'exercice de l'action publique par les simples particuliers. | |
Liberté du commerce et de l'industrie - Mutation | |
liberté syndicale | |
De l'Utilité et du choix d'un régime matrimonial de droit commun : apprécier les avantages où les inconvénients du système adopté par le code civil français | |
La Méthode d'interprétation du droit civil. La coutume et le droit comparé | |
Nationalité, naturalisation - Peines | |
Office des pupilles de la nation; lois du 27 juillet 1917 et du 26 octobre 1922. | |
Offices départementaux | |
par Claude Morel,... | |
Pension alimentaire - Possession | |
Postes - Responsabilité pénale | |
Précis de procédure civile : contenant les matières exigées pour l'examen de licence | |
La procédure du décret-loi du 30 octobre 1935 | |
Procédure en première instance | |
Procédure marocaine et procédure française comparées | |
Procédures spéciales | |
Répertoire général alphabétique du droit français : supplément. | |
Responsabilité des universités, facultés et écoles en matière d'accidents du travail : Rapport... | |
Rétention-Sociétés secrètes | |
rôle politique des syndicats | |
La saisie-arrêt des salaires et petits traitements : commentaire de la loi du 12 janvier 1895 | |
Si les distinctions entre les meubles et les immeubles tendent à s'effacer et pour quelles causes ? Par Charles César-Bru | |
syndicalisme et la rationalisation économique | |
Le syndicalisme moderne | |
Les syndicats et la fonction publique | |
Les syndicats professionnels et leur personnalité civile d'après la loi du 21 mars 1884 | |
Tables générales | |
Théorie et pratique de la saisie immobilière : commentaire du décret-loi du 17 juin 1938 avec un nouveau formulaire | |
Traité de la procédure des voies d'exécution | |
Traité théorique et pratique de procédure civile et commerciale en justice de paix et devant les conseils de prud'hommes. | |
Traité théorique et pratique des référés et des ordonnances sur requête | |
Voies de recours ordinaires et extraordinaires contre les jugements |