Dupont de l'Eure, Jacques-Charles, 1767-1855

Dupont De L'eure, Jacques-Charles

Second discours de M. Dupont,... contre le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 12 juin 1820 ‎(2)
Opinion de M. Dupont (de l'Eure), sur l'amendement de la commission, relatif à la suppression du jury pour les délits de la presse ‎(2)
La nouvelle Minerve ‎(1)
[Lettre à M. Hébert, procureur du roi près les tribunaux d'Évreux, relative aux élections ‎(1)
Rougeperiers, par le Neubourg (Eure), 30 mai 1832. A MM. les électeurs de l'arrondissement de Chinon (Indre-et-Loire) ‎(1)
République française. Liberté, égalité, fraternité. Proclamation ‎(1)
République française. Assemblée nationale. Discours prononcé par le citoyen Dupont (de l'Eure), président du gouvernement provisoire ‎(1)
Rapport sur les pétitions relatives à la loi des élections et à la charte constitutionnelle, fait dans la séance du 2 mars 1820, par M. Dupont (de l'Eure) ‎(1)
Rapport fait au nom de la commission des pétitions, par M. Dupont, sur une réclamation tendant à faire réviser les procès criminels pour cause d'erreur ou d'injustice... Séance du 28 décembre 1814 ‎(1)
Rapport fait au nom de la commission des pétitions, par M. Dupont, sur la pétition des créanciers unis de la Compagnie Mayer-Marx. Séance du 28 décembre 1814 ‎(1)

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