Mornard, Henry, 1859-1928
Mornard, Henry
Mornard, Henry 1859-19.
Henry Mornard French lawyer
VIAF ID: 44591584 ( Personal )
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Preferred Forms
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Works
Title | Sources |
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Affaire Dreyfus. Révision : conclusions devant la cour de justice | |
Consultations pour M. Carbonel et les héritiers de M. le Comte Armand, décédé, contre le ministère public et la société des hauts fourneaux, forges et aciéries du Chili, par Me Georges de Ségogne,... et Me Henry Mornard,... | |
Débats de la cour de cassation : rapport de M. Ballot-Beaupré, conclusions de M. le procureur général Manau, mémoire et plaidoirie de Me Mornard, arrêt de la cour | |
Deuxième revision : plaidoirie : audiences des 5,6 et 7 juillet 1906 | |
Discours de M. Henry Mornard : réunion du 10 septembre 1922, à La Chesnay, pour l'inauguration d'un médaillon de Félicité de Lamennais | |
Du bénéfice de cession d'actions, en droit romain : De la nature de l'assurance sur la vie et spécialement de ses effets au décès de l'assuré, en droit français | |
Du contrat d'assurance sur la vie ... 1883: | |
L'affaire Dreyfus : la revision du procès de Rennes, 15 juin 1906-12 juillet 1906 | |
Observations nouvelles pour M. Carbonel et les héritiers de M. le Comte Armand, en réplique au rapport complémentaire de M. l'expert Doyen | |
Ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation. Assemblée générale du 24 juillet 1919. Discours de Me Mornard,... | |
Réplique pour les Consorts Gaudet, contre la Compagnie des Mines de Roche-la-Molière et Firminy | |
Réplique pour les consorts Gautreau contre M. Jean Laboup : pourvoi n° 46092 : Cour de cassation, Chambre Civile | |
Réquisitoire |