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Challan, Antoine-Didier-Jean-Baptiste, 1754-1831 Sudoc [ABES], France National Library of France German National Library

Challan, A. D. J. B. (Antoine Didier Jean Baptiste), 1754-1831 Library of Congress/NACO

VIAF ID: 44407600 (Personal)

Permalink: http://viaf.org/viaf/44407600

ISNI-test: 0000  0000  8377  786X 

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  1. Tribunat. Rapport fait par Challan, sur un projet de loi tendant à autoriser la commune de l'Ile-Jourdain à vendre trois maisons. Séance du 18 frimaire an X ‎(2) National Library of France
  2. Tribunat. Rapport fait par Challan, au nom de la section de l'intérieur, sur un projet de loi relatif à la modération des droits d'enregistrement et d'hypothèque pour les donations en faveur des hospices. Séance du 2 pluviôse an XII ‎(2) National Library of France
  3. Tribunat. Rapport fait par Challan, au nom d'une commission spéciale, sur une pétition adressée au Tribunat par plusieurs habitants de Saint-Cloud. Séance du 2 thermidor an VIII ‎(2) National Library of France
  4. Tribunat. Rapport fait par Challan, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à déterminer le mode relatif aux demandes en concession de mines. Séance du 8 pluviôse an IX ‎(2) National Library of France
  5. Tribunat. Rapport fait par Challan sur un projet de loi qui autorise un échange entre la commune de Chaunes et le citoyen Coquard. Séance du 18 frimaire an X ‎(2) National Library of France
  6. Tribunat. Opinion du citoyen Challan sur le projet de loi relatif à l'instruction publique. Séance du 6 floréal an X ‎(2) National Library of France
  7. Tribunat. Opinion de Challan sur le projet de loi relatif à la poursuite des délits dont la connaissance appartient aux tribunaux de police correctionnelle et aux tribunaux criminels. Séance du 1er pluviôse an IX ‎(2) National Library of France
  8. Tribunat. Opinion de Challan sur le projet de loi relatif à la faculté de disposer de ses biens. Séance du 28 ventôse an VIII ‎(2) National Library of France
  9. Tribunat. Opinion de Challan sur le projet de loi relatif aux maisons de prêt sur nantissement. Séance du 14 pluviôse an XII ‎(2) National Library of France
  10. Tribunat. Discours prononcé par Challan sur la motion relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 11 floréal an XII ‎(2) National Library of France

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