Mallarmé, Claude-Joseph 1758-1835
Claude-Joseph Mallarmé personnalité politique française
Mallarmé, Claude-Joseph
VIAF ID: 44407368 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Au nom du peuple français . Les représentans du peuple près l'armée des Pyrénées orientales, a leur collégue Mallarmé, à Toulouse. | |
Avis aux citoyens actifs de la municipalité de Nancy. [Signé : Mallarmé, procureur-syndic, 3 décembre 1790.] | |
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale, nommée le 27 messidor. Séance du 10 fructidor an IV | |
Discours prononcé au Corps législatif par M. Mallarmé, orateur du Tribunat, sur le livre III de la deuxième partie du projet de Code de procédure civile. Séance du 29 avril 1806 | |
Discours prononcé par le citoyen mallarmé, représentant du peuple, le 1er germinal l'an II... jour de l'épuration qu'il a faite des autorités constituées séantes à Metz | |
[Discours sur le droit de parcours, prononcé à la séance du 8 août 1793, à la Convention nationale] | |
Mallarmé,... envoyé pour l'exécution des mesures de salut public et l'établissement du gouvernement révolutionnaire dans... la Meuse et... la Moselle. (22 germinal.) | |
Opinion de Mallarmé, sur le projet de loi contenant une nouvelle organisation de l'administration forestière. Séance du 12 nivôse an IX | |
Opinion de Mallarmé sur le rétablissement des avoués séance du 9 frimaire an 6 | |
Procès-verbal de l'inauguration de l'église protestante de Nancy | |
Projet de code forestier , présenté par une commission spéciale composée des représentants du peuple Poullain-Grandprey, Gossuin, Stévenotte, Brémontier, Panichot, Matthieu, Boyer et Mallarmé. Séance du 16 ventôse an VII | |
Projet de décret, en supplément à la loi d'organisation de la régie nationale des droits d'enregistrement, timbre, hypothèques et des domaines, du 27 mai 1791, présenté par Mallarmé, député du département de la Meurthe ; au nom du comité des finances. Imprimé par ordre de la Convention nationale. (Juillet 1793.) | |
Rapport de M. Mallarmé, adjoint, sur l'organisation des établissements commerciaux, le bail de la halle commerciale et la révision des tarifs | |
Rapport fait par le citoyen Mallarmé, au nom de la section de l'intérieur, sur le projet de loi relatif aux Écoles de droit. Séance du 19 ventôse an XII | |
Rapport fait par Mallarmé, au nom d'une commission spéciale, sur le mode de procéder dans les tribunaux civils en cas de partage d'opinions. Séance du 9 floréal an VI | |
Rapport fait par Mallarmé sur une réclamation contre la liste de notabilité... de la Meurthe. Séance du 13 frimaire an X | |
Réponse de Mallarmé aux dernières objections faites contre le projet de résolution relatif à la révision des jugemens rendus par les tribunaux criminels de département sur de faux témoignages. Séance du 7 floréal an VII | |
représentants du peuple délégués par la convention nationale dans les départements du Tarn, du Gers et de la Haute-Garonne... (Signé : Mallarmé, Bouillerot.) | |
Représentants du peuple près les armées de la Moselle et du Rhin. (Signé : J.-B. Lacoste, Mallarmé. [19 brumaire an II.]) | |
Terreur aux aristocrates ; haine aux modérés. Mallarmé,... délégué... dans les départements de la Meuse et de la Moselle... (12 floréal, an second.) |