Thézard, Léopold (1840-1907).
Thézard, Léopold
Léopold Thézard politiko franses
VIAF ID: 44391633 (Personal)
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Works
Title | Sources |
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Conclusions pour La Société du Crédit Foncier de France, contre Les Consorts du Pavillon et Merle / Me Thézard,... et Me Goguet,... | |
Des Dons ou legs faits à des successibles en cas de réserve légale, par Léopold Thézard,... | |
Du Luxe et des lois somptuaires, par L. Thézard,... | |
Du nantissement des privilèges & hypothèques et de l'expropriation forcée : Code civil, Livre III, titres XVII-XIX | |
Election au conseil supérieur de l'instruction publique : profession de foi Poitiers le 17 janv. 1891 | |
Facultés de Poitiers, conférence faite dans la salle du théâtre de Poitiers, le 12 février 1886 | |
Facultés de Poitiers et le projet de loi sur les Universités, exposé présenté par M. Léopold Thézard,... | |
De la nature et des effets de la subrogation | |
De la prescription en matière d'usufruit et de servitudes en droit romain et en droit français thèse... | |
De la révision du code pénal en Belgique | |
De l'Influence des relations commerciales sur le développement du droit privé, par M. Léopold Thézard,... | |
De l'influence des travaux de Pothier et du chancelier d'Aguesseau sur le droit civil moderne | |
Mémoire pour la commune des Hameaux, sur un projet de réunion d'une portion du territoire de la dite commune à celle de Thouars. (Signé : Léopold Thézard, [30 Janv. 1879]) | |
ministère public | |
Proposition de loi ayant pour objet d'accorder au sieur J. Laffitte, forgeron, à Paris, la continuation pendant cinq années du privilège d'un brevet d'invention de quinze ans, qui lui a été délivré le 16 août 1879 sous le n ° 132279 et un certificat d'addition du 9 février 1882, présentée par MM. Léopold Thézard, Caduc, Tolain, Alcide Dusolier... (22 juin 1894) | |
Proposition de loi relative à la publicité des actes intéressant la propriété immobilière, présentée par MM. Brusset et Léopold Thézard,... (23 juin 1896) | |
Proposition de loi tendant à établir l'expertise contradictoire en matière criminelle et correctionnelle, présentée par MM. Léopold Thézard et Thévenet,... (10 juin 1897) | |
Propriété individuelle, étude de philosophie historique du droit, par M. Léopold Thézard,... | |
Psychologie dans les institutions judiciaires, discours prononcé par M. Léopold Thézard,... à la séance solennelle de la rentrée des Facultés, le 3 novembre 1885 | |
Rapport... [Modifications à l'article 176 du code de commerce], par M. Léopold Thézard,... [26 février 1906.] | |
Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur l'enseignement secondaire libre, par M. Léopold Thézard,... (15 décembre 1903.) | |
Rapport supplémentaire... (organisation des Cours d'assises et du jury criminel en Algérie) par M. Léopold Thézard,... (13 mars 1902.) | |
Répétitions écrites sur le droit romain | |
Satires de Perse, nouvellement traduites et annotées par Léopold Thézard,... [Vie de Perse, attribuée à Suétone.] | |
Des sources du droit romain ; De la confection, de la promulgation et de la publication de la loi en droit français / par Abel Sebilleau. - Rochefort, 1882. |