Sapey, Charles, 1769-1857
Sapey, Louis Charles, 1769-1857
Louis-Charles Sapey French politician
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- 551 _ _ ‡a Paris ‡4 orts ‡4 https://d-nb.info/standards/elementset/gnd#placeOfDeath
Works
Title | Sources |
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Code des douanes de l'empire français au courant depuis le mois de novembre 1790 jusqu'en juin 1806 ; avec deux traités, l'un sur toutes les questions en matière contentieuse, l'autre sur les acquits-à-caution : dédié à Monsieur Collin,...; par Magnier-Grandprez,... tome premier [-second]. | |
Discours de M. Charles Sapey,... en réponse aux opinions émises contre son projet de dégrèvement. Séance du 17 juillet 1821 | |
Discours de M. Sapey,... dans la discussion du projet de loi relatif à la dotation de la Chambre des pairs, prononcé dans la séance du 20 avril 1829 | |
Discours prononcé par M. Sapey, de La Tour-du-Pin [, pour demander l'envoi auprès de l'Empereur d'une délégation chargée de lui exprimer la reconnaissance du Corps législatif pour le don des drapeaux d'Austerlitz]. Séance du 5 mars 1806 | |
La dupe de son art, 1809: | |
Eloge historique de la famille Séguier | |
Lettre d'un électeur de l'un des arrondissements et du département de l'Isère, à ses collègues. (Signé : Ch. Sapey. [Février.]) | |
Opinion de M. Charles Sapey,... sur l'art. 34 du projet de loi relatif à la circonscription des arrondissements électoraux | |
Opinion de M. Sapey,... sur le projet de compléter le service des postes en France | |
Opinion de M. Sapey,... sur les contributions indirectes (sel)... Séance du 7 août 1822 | |
Paris, 27 novembre 1819. Charles Sapey, député de l'Isère, à ses collègues, membres de la chambre des députés des départements | |
Rapport fait par M. Charles Sapey (de l'Isère) au nom de la Commission chargée du règlement de la Chambre. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 20 juin 1815 |