Dambray, Charles-Henri, 1760-1829
Charles-Henri Dambray homme politique français
Charles-Henri Dambray
VIAF ID: 42578569 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Amendements proposés par la Chambre des Pairs à la résolution de la Chambre des Députés sur la liste civile et la dotation de la couronne. Délibération de la Chambre des Députés sur ces amendements. Message contenant envoi de cette délibération. Discours de M. le chancelier (Ch.-H. Dambray) | |
Chambre des députés. Paris, le 10 janvier 1816. Monsieur le président, La chambre des Pairs a, dans sa séance d'hier, adopté, moyennant quelques amendemens, la résolution de la chambre des Députés relative au deuil général du 21 janvier.... | |
Discours adressé au Roi par M. le chancelier de France (Ch.-H. Dambray),... relativement à la lettre écrite à Madame Élisabeth, par la feue reine Marie-Antoinette, quatre heures avant sa mort, avec la réponse de Sa Majesté. Discours de M. le chancelier à Madame, duchesse d'Angoulême. Réponse de son Altesse Royale... | |
Essai d'institutions oratoires à l'usage de ceux qui se destinent au barreau ; par M. Delamalle,... Tome premier [-second]. | |
Motifs exposés par M. le garde des sceaux, ministre de la Justice (Ch.-H. Dambray), à l'appui du projet de loi présenté dans cette séance et relatif à la répression des cris séditieux... | |
Procès-verbal de la séance royale du 7 octobre 1815. | |
Projet de loi concernant les créanciers des colons de Saint-Domingue présenté... dans la séance du 11 octobre 1814 | |
Projet de loi sur les séparations de corps, présenté... le 7 décembre 1816. Discours du ministre des Affaires étrangères (Ch.-H. Dambray) contenant les motifs du projet de loi... | |
Projet de loi sur l'importation des fers étrangers adopté avec amendements par la Chambre des Députés le 6 octobre 1814, modifié d'après ces amendements, et transmis à la Chambre des Pairs le 22 du même mois | |
Traité de la législation criminelle en France, dédié à sa Grandeur Monseigneur Dambray, chancelier de France ; par J. M. Le Graverend, chevalier de l'ordre royal de la légion d'honneur, maitre des requêtes aux conseils du roi, ancien directeur des affaires criminelles et des graces au ministère de la justice, avocat a la Cour royale de Paris, auteur du Traité de la procédure criminelle devant les tribunaux militaires et maritimes de toute espèce, des observations sur le jury en France, etc, etc. Deuxième édition, revue, corrigée et considérablement augmentée. Tome premier -[Tome second]. |