Sauvage, Francis, 1880-1970
Sauvage, Francis
Sauvage, Francis, 18..-19..
Sauvage, Francis 18..-19. docteur en droit
VIAF ID: 42221933 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Les actions en responsabilité contre les administrateurs des sociétés anonymes | |
Les clauses de non responsabilité des fautes dans le contrat de transport par mer en France et à l'étranger | |
Clés pour le Japon | |
État peut-il recouvrer, sur les primes à la navigation, les frais de rapatriement d'un équipage. (Consultation de Mes Paul Govare et Francis Sauvage, sollicitée par la Compagnie maritime française au sujet de la perte du voilier "Vauban".) | |
La faim dans le monde | |
Impôts sur les revenus et les moyens de contrôle du fisc, étude théorique et pratique sur l'impôt général et les nouveaux impôts avec déclaration obligatoire (lois de 1914, 1916 et 1917), par Francis Sauvage,... | |
De la nature du droit de vote. | |
La législation nouvelle sur les transports maritimes de marchandises (Loi du 2 avril 1936 et Convention internationale de Bruxelles) | |
Manuel pratique du transport des marchandises par mer | |
Négociabilité des titres de transport par voie ferrée, par Jacques Aumonier. Préface de Francis Sauvage | |
Responsabilité des hausses ou baisses de cours en cas de retard à la livraison, par Francis Sauvage,... |