Ruty, Charles Étienne François 1774-1828
de Ruty, Charles-Etienne-Francois
VIAF ID: 41831002 (Personal)
Permalink: http://viaf.org/viaf/41831002
Preferred Forms
Selected Titles
- Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Ruty au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits nécessaires pour l'inscription des pensions militaires au Trésor
(1)
- Opinion de M. le Cte Ruty, sur le projet de loi relatif aux servitudes imposées à la propriété pour la défense de l'État,...
(1)
- Opinion de M. le Cte Ruty sur le projet de loi relatif à la fixation du budget... de 1824...
(1)
- Opinion de M. le Cte Ruty sur la pétition de M. Simon Lorière
(1)
- Opinion de M. le Cte Ruty sur l'article 5 du projet de loi relatif à la fixation des dépenses et des recettes de l'exercice 1822...
(1)
- Opinion de M. le Cte Ruty sur l'article 13 du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1821
(1)
- Chambre des Pairs. Séance du 9 mai 1826. Opinion de M. le Cte Ruty sur la pétition de M. Simon Lorière
(1)
- Chambre des Pairs. Séance du 30 mai 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Ruty au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits nécessaires pour l'inscription des pensions militaires au Trésor
(1)
- Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 5 mai 1823. Opinion de M. le Cte Ruty sur le projet de loi relatif à la fixation du budget... de 1824...
(1)
- Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 30 avril 1822. Opinion de M. le Cte Ruty sur l'article 5 du projet de loi relatif à la fixation des dépenses et des recettes de l'exercice 1822...
(1)
