Palmade, Maurice, 1886-1955
Palmade, Maurice
Maurice Palmade
VIAF ID: 36961445 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Les augmentations de capital dans les sociétés anonymes / Jacques Landeroin. - Paris, 1947. | |
Aux confins du service public et de l'entreprise privée : les entreprises privées d'intérêt public et les sociétés d'économie mixte | |
Les chambres de commerce dans l'économie française | |
Les clauses de cessibilité des droits sociaux | |
Les clauses de protection contre l'instabilité monétaire | |
Le coopératisme, ses réalisations dans le Sud Ouest de la France | |
Dictionnaire des francs-maçons français | |
Droit civil | |
Les droits progressifs sur les donations : (loi du 14 Mars 1942) | |
Du but dans les actes à titre gratuit | |
Essai de stratégie juridique à l'usage des sociétés anonymes : (Palliatifs ou adaptation à la nouvelle évolution sociale) | |
Faut-il maintenir l'étalon-or ? | |
Le fonctionnement des retraites ouvrières et paysannes en France | |
Histoire et condition juridique de la profession d'architecte | |
De la restitution de la dot et les actions qui la garantissent (Dr. rom) | |
L'acte d'administration en droit privé français | |
De l'émission des billets de banque en Yougoslavie | |
L'étendue de la capacité civile de la femme mariée depuis la loi du 22 septembre 1942 | |
L'évasion fiscale des valeurs mobilières devant l'impôt général sur le revenu | |
L'évolution de la notion de dol en droit pénal français de 1789 à nos jours | |
L'Expérience monétaire belge : Conférence faite à la réunion mensuelle de la Société d'économie industrielle et commerciale, le 20 décembre 1935 | |
L'extension de la capacité contractuelle des syndicats ouvriers : thèse soutenue le 7 avril 1910 | |
L'usufruit d'un fonds de commerce | |
Où va l'Angleterre? ? | |
Le problème des réglements internationaux | |
Problème monétaire | |
Les projets d'outillage national | |
La propriété littéraire et artistique et les régimes matrimoniaux : thèse soutenue le 28 janvier 1909 | |
Rapports de l'État et des grandes compagnies de chemins de fer sous le régime de la Convention du 28 juin 1921 | |
Le règlement transactionnel de la loi du 2 juillet 1919 : étude critique (économique et juridique) | |
La réserve spéciale de réévaluation | |
Des risques dans la vente et dans le louage de choses | |
La société de famille | |
La souscription d'actions | |
Statut juridique et fiscal des sociétés coopératives agricoles | |
La territorialité de l'impôt de solidarité nationale | |
Texas-City : l'affaire du Grand-Camp | |
Traité pratique sur les bénéfices de guerre | |
Les transformations de sociétés et l'intérêt des tiers | |
La vie et l'œuvre de René-Josué Valin |