Bézard, François-Siméon, 1760-1849
Bézard, François-Siméon
François Siméon Bézard
VIAF ID: 36960943 ( Personal )
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Preferred Forms
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Works
Title | Sources |
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de F.S. Bezard [...] sur le mode de remplacement des juges du tribunal de cassation : séance du 17 messidor an VI | |
Dictionnaire des Conventionnels | |
Discours prononcé par Fr.-Siméon Bézard, en présentant au Conseil un ouvrage intitulé : "Leçons élémentaires de la langue française", par le citoyen Legat, ex-professeur, actuellement juge-de-paix du canton de Chantilly. Séance du 2 thermidor an 7 | |
Exposé des motifs qui ont déterminé les bases adoptées pour les tutelles, curatelles, interdictions et absences, par François-Siméon Bézard,... | |
Famille Cervellera de Gênes, au Comité de législation. (Signé : le citoyen Bézard.) | |
Hommage fait au Conseil des Cinq-Cents, au nom du citoyen Rondonneau, par F.-Siméon Bézard, d'un ouvrage ayant pour titre : "Annuaire régulateur des fonctionnaires publics pour l'an VIII". Séance du 2e jour complémentaire an VII | |
Motion d'ordre faite par F. Siméon Bezard, sur la taxe de la navigation fluviale : séance du 9 fructidor an 7 | |
Observations de François-Siméon Bezard, sur une question de forfaiture : séance du 16 prairial an 6 | |
Observations sur l'état actuel du procès de Louis Capet, ci-devant roi de la Constitution | |
Opinion de F.S. Bezard, sur le nouveau tarif de la poste aux lettres : séance du 14 nivose an 7 | |
Opinion de F.-S. Bézard,... sur le projet du représentant Jacqueminot, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le référé du tribunal de cassation, relatif à l'article LXXVII de la loi du 17 nivôse sur les successions | |
Opinion de F.-Siméon Bezard sur le projet de loi portant réduction des justices de paix. Séance du 1er pluviôse an IX | |
Opinion de François-Siméon Bezard, député du département de l'Aisne, à la Convention nationale, sur le procès du ci-devant roi. | |
Opinion de François-Siméon Bézard, l'un des membres de la commission créée pour l'examen du message du Directoire, relatif au remplacement des juges démissionnaires, etc., prononcée dans la séance du 13 frimaire l'an IV | |
Rapport et projet de décret, concernant les filles ci-devant congrégationnaires & hospitalières, connues sous le nom de Sœurs de la charité, présentés par F.S. Bezard, député par le département de l'Oise, au nom des comités de législation et de liquidation, réunis | |
Rapport et projet de décret présentés a la Convention nationale, au nom du comité de législation, sur la faculté à accorder aux citoyens qui, par leur détention en vertu de lettres de cachet ou de jugemens criminels dont ils auront été absous, ont été privés du bénéfice des lettres de relief de laps de temps, avant l'installation du tribunal de cassation | |
Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de législation, par F.-S. Bézard,... relatifs aux baux des bois et forêts dans la propriété desquels les communes sont rentrées ou rentreront à l'avenir, en exécution de la loi du 10 juin dernier... | |
Rapport et projet de décret, sur la proposition d'indemniser les enfans de Jean Calas, de la ruine que son procès leur a occassionnée, aux dépens de qui il appartiendra / séance du 23 pluviôse.. | |
Rapport et projet de décret, sur l'interprétation des articles VII & VIII du décret du 9 ventôse | |
Rapport fait par F.-Siméon Bézard, au nom d'une commission spéciale, relativement à un octroi municipal de bienfaisance dans la commune de Beauvais. Séance du 1er jour complémentaire an VII | |
Rapport sur la pétition de Guerrier-Lormoy, par François-Siméon Bezard, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Eschassériaux l'aîné, Crassous et Bezard. Séance du 7 nivôse an V |