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Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807 NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of the Czech Republic National Library of France Sudoc [ABES], France

Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1746-1807. Vatican Library National Library of Poland National Library of the Netherlands-test Library of Congress/NACO German National Library ISNI-test National Library of Australia National Library of Catalonia National Library of Israel

Portalis, Jean-Etienne-Marie Wikipedia (en)

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Title Sources
Arrêté des consuls concernant les prêtres insermentés et les ci-devant religieuses National Library of France
Le concordat National Library of the Netherlands-test National Library of France
Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la résolution du 29 thermidor dernier, relative au canal du Midi, par Portalis. Séance du 6 vendémiaire an V Sudoc [ABES], France National Library of France
Dernières observations pour Me. Louis Brunel, adjudicataire des fermes de la ville de Marseille. Contre les liquoristes, & les sieurs maire, échevins, assesseur & communauté de ladite ville. [Conclud comme au procès, avec plus grands dépens. Portalis, avocat. Marin, procureur. Monsieur l'Abbé de Coriolis, rapporteur.] Sudoc [ABES], France
Dialogue des siècles : une conversation entre Portalis et un juriste d'aujourd'hui National Library of the Netherlands-test National Library of France
Discours préliminaire NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of the Netherlands-test Library of Congress/NACO xR Extended Titles-test Sudoc [ABES], France National Library of France
Discours préliminaire du premier projet de code civil xR Extended Titles-test
Discours préliminaire sur le projet de Code civil présenté le 1er pluviose an IX par la Commission nommée par le Gouvernement consulaire. xR Extended Titles-test National Library of the Netherlands-test National Library of France
Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement. Séance du 3 frimaire an X National Library of France
Discours rapports et travaux inédits sur le code civil Vatican Library National Library of Catalonia National Library of the Netherlands-test Library of Congress/NACO xR Extended Titles-test Sudoc [ABES], France National Library of France
Discurso preliminar del proyecto de Código civil francés National Library of Catalonia National Library of Israel Sudoc [ABES], France Library of Congress/NACO
Du duel, considéré dans ses origines et dans l'état actuel des moeurs. National Library of Poland
Écrits et discours juridiques et politiques / Jean-Étienne-Marie Portalis, 1988 Sudoc [ABES], France National Library of France
Éloge d'Antoine-Louis Séguier, avocat général au parlement de Paris... prononcé à une séance publique de la 2e classe de l'Institut, le 2 janvier 1806, par Jean-Étienne-Marie Portalis,... Sudoc [ABES], France National Library of France
Essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie National Library of France
Essai sur l'utilité de la codification National Library of France
Extrait du registre des délibérations du Conseil-d'Etat séance du 14 germinal an 10 de la République : projet de loi ; Convention entre la gouvernement français et sa sainteté Pie VII ... 10 septembre 1801 National Library of the Netherlands-test National Library of France
Herstel van den godsdienst in Frankrijk, of Verzameling van echte en belangrijke stukken, betrekkelijk tot die groote gebeurtenis : behelzende redevoeringen van den staatsraad Portalis, van den burgers Siméon, Lucien Buonaparte en Jaucourt, benevens het concordaat met den paus, de grondwetten der onderscheidene godsdiensten, enz. National Library of the Netherlands-test
Inleidingsrede National Library of the Netherlands-test
Lettre... adressée aux préfets des départemens de l'Empire National Library of France
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le dix-huitième siècle xR Extended Titles-test
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle Vatican Library National Library of the Netherlands-test Library of Congress/NACO Sudoc [ABES], France NUKAT Center of Warsaw University Library xR Extended Titles-test National Library of France
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant: les libertés de l'église gallicane en 83 articles avec un commentaire ; la déclaration du clergé de 1682 sur les limites de la puissance ecclésiatique ; le concordat et sa loi organique, précédés des rapports de [Jean-Etienne-Marie] Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations [etc.] ; une chronologie des papes et des rois de France et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique National Library of the Netherlands-test National Library of Poland Sudoc [ABES], France National Library of France
Mémoire à consulter et consultation pour les sieurs Boucherie, Luckens & compagnie, négocians de la ville de Marseille, appellans de sentence rendue par le lieutenant de l'amirauté de la même ville. Contre les assureurs sur le navire Le Jonas, intimés. [Délibéré à Aix ce 15 février 1785. Portalis, Pazery, avocats. Martin, procureur.] Sudoc [ABES], France National Library of France
Mémoire et consultation pour le sieur Jean-Honoré Barbarroux, ancien gendarme du Roi, gouverneur du lieu du Val, demandeur en lettres royaux de rescision principales, du 23 décembre 1779, & exploit d'ajournement du 3 janvier 1780, en requête incidente du 12 mai de la même année, & défendeur en requête incidente du 17 juillet suivant, toutes les fins desquelles demandes ont été évoquées pardevant la Cour : contre sieur Alexandre Barbarroux, bourgeois de la ville de Brignolles, son frère, en qualité d'héritier du feu sieur Jean-Baptiste Barbarroux, défendeur & demandeur. [Délibéré à Aix le 15 juin 1781. Guieu. Pazery. Portalis. Chansaud, procureur. Monsieur le conseiller de Ballon, rapporteur.] Sudoc [ABES], France
Mémoire pour la famille Dast National Library of France
Mémoire pour Sr. Pierre-Gabriel Gandil-Lanclos & dlle. Marianne Guillet sa mère, veuve du Sr. Claude Gandil, bourgeois habitans de la paroisse de Biol, province de Dauphiné. Contre Mre. Jean Thevenet, ancien curé de Biol, & Jean Bouvard, habitant du même lieu. [Conclud comme en plaidant. Gandil-Lanclos. Portalis, avocat. Emerigon, procureur. M. l'avocat général de Calissane, portant la parole.] Sudoc [ABES], France
Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier relative aux prêtres non assermentés séance du 9 fructidor an 4 National Library of France German National Library
Opinion de Portalis sur les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot. Séance du 24 prairial an V National Library of France
Organisation des cultes National Library of the Netherlands-test Library of Congress/NACO xR Extended Titles-test Sudoc [ABES], France National Library of France
Précis pour sieur Ambroise Pradelle, appellant comme d'abus de sa prétendue profession religieuse dans l'Ordre des Chartreux. Contre le prieur de la Chartreuse de Laverne, intimé. [Conclud à ce qu'il soit dit y avoir abus dans la prétendue profession du sieur Pradelle, avec restitution de l'amende & avec dépens. Ambroise Pradelle. Portalis, avocat. Martin, procureur. M. l'avocat-général de Calissane portant la parole.] Sudoc [ABES], France
Prière pour la République et pour les consuls National Library of France
Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.. Sudoc [ABES], France National Library of France
Rapport sur les délits de la presse National Library of the Netherlands-test National Library of France
Redenvoeringe uytgesproóken door den borger Portalis, orateur van het gouvernement, in de zittinge van het wetgevende corpus den 15 germinal 10 jaer, over de organisatie van de godsdiensten. National Library of the Netherlands-test
Speech ... on the 5th April Library of Congress/NACO
Tarif des oblations extrait du Salut Public du 30 octobre 1864. (Signé le ministre des cultes : Portalis [4 frimaire an 12].) National Library of France
Textes choisis Sudoc [ABES], France
Wetboek Napoleon National Library of the Netherlands-test

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