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Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1746-1807. Vatican Library National Library of Poland Sudoc [ABES], France Library of Congress/NACO German National Library National Library of Israel National Library of Catalonia ISNI-test National Library of Australia National Library of the Netherlands-test NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of France

Jean-Étienne-Marie Portalis Wikidata

Portalis, Jean-Étienne-Marie, 1745-1807 National Library of the Czech Republic

VIAF ID: 36948523 (Personal)

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Title Sources
Arrêté des consuls concernant les prêtres insermentés et les ci-devant religieuses National Library of France
Le concordat National Library of the Netherlands-test National Library of France
Corps législatif, Conseil des anciens. National Library of the Netherlands-test Sudoc [ABES], France National Library of France
Dialogue des siècles : une conversation entre Portalis et un juriste d'aujourd'hui National Library of the Netherlands-test National Library of France
Discours préliminaire xR Extended Titles-test
Discours préliminaire du premier projet de code civil National Library of the Netherlands-test Library of Congress/NACO xR Extended Titles-test Sudoc [ABES], France National Library of France
Discours préliminaire sur le projet de Code civil présenté le 1er pluviose an IX par la Commission nommée par le Gouvernement consulaire. xR Extended Titles-test National Library of the Netherlands-test National Library of France
Discours prononcé par le cen Portalis, orateur du Gouvernement. Séance du 3 frimaire an X National Library of France
Discours rapports et travaux inédits sur le code civil Vatican Library National Library of the Netherlands-test Library of Congress/NACO xR Extended Titles-test Sudoc [ABES], France National Library of Catalonia National Library of France
Discurso preliminar del proyecto de Código civil francés National Library of Catalonia National Library of Israel Sudoc [ABES], France Library of Congress/NACO
Du duel, considéré dans ses origines et dans l'état actuel des moeurs. National Library of Poland
Écrits et discours juridiques et politiques / Jean-Étienne-Marie Portalis, 1988 Sudoc [ABES], France National Library of France
Éloge d'Antoine-Louis Séguier, avocat général au parlement de Paris... prononcé à une séance publique de la 2e classe de l'Institut, le 2 janvier 1806, par Jean-Étienne-Marie Portalis,... Sudoc [ABES], France National Library of France
Essai sur l'origine, l'histoire et les progrès de la littérature française et de la philosophie National Library of France
Essai sur l'utilité de la codification National Library of France
Extrait du registre des délibérations du Conseil-d'Etat : séance du 14 germinal an 10 de la République : projet de loi ; Convention entre la gouvernement français et sa sainteté Pie VII ... 10 septembre 1801 National Library of the Netherlands-test National Library of France
Herstel van den godsdienst in Frankrijk, of Verzameling van echte en belangrijke stukken, betrekkelijk tot die groote gebeurtenis behelzende redevoeringen van den staatsraad Portalis, van den burgers Siméon, Lucien Buonaparte en Jaucourt, benevens het concordaat met den paus, de grondwetten der onderscheidene godsdiensten, enz. National Library of the Netherlands-test
Lettre... adressée aux préfets des départemens de l'Empire National Library of France
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le dix-huitième siècle Vatican Library NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of the Netherlands-test Library of Congress/NACO xR Extended Titles-test Sudoc [ABES], France National Library of France
De l'usage et de l'abus de l'esprit philosophique durant le XVIIIe siècle xR Extended Titles-test
Manuel du droit public ecclésiastique français, contenant: les libertés de l'église gallicane en 83 articles avec un commentaire la déclaration du clergé de 1682 sur les limites de la puissance ecclésiatique ; le concordat et sa loi organique, précédés des rapports de [Jean-Etienne-Marie] Portalis ; avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public ; le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques, aux fabriques, aux inhumations [etc.] ; une chronologie des papes et des rois de France et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique National Library of the Netherlands-test National Library of Poland Sudoc [ABES], France National Library of France
Mémoire et consultation pour le sieur Jean-Honoré Barbarroux, ancien gendarme du Roi, gouverneur du lieu du Val, demandeur en lettres royaux de rescision principales, du 23 décembre 1779, & exploit d'ajournement du 3 janvier 1780, en requête incidente du 12 mai de la même année, & défendeur en requête incidente du 17 juillet suivant, toutes les fins desquelles demandes ont été évoquées pardevant la Cour : contre sieur Alexandre Barbarroux, bourgeois de la ville de Brignolles, son frère, en qualité d'héritier du feu sieur Jean-Baptiste Barbarroux, défendeur & demandeur. [Délibéré à Aix le 15 juin 1781. Guieu. Pazery. Portalis. Chansaud, procureur. Monsieur le conseiller de Ballon, rapporteur.] Sudoc [ABES], France
Mémoire pour la famille Dast National Library of France
Opinion de Portalis sur la résolution du 17 floréal dernier, relative aux prêtres non-assermentés séance du 9 fructidor an 4e. Sudoc [ABES], France National Library of France German National Library
Opinion de Portalis sur les opérations de l'assemblée électorale du département du Lot. Séance du 24 prairial an V National Library of France
Opinion de Portalis sur les sociétés particulieèrs s'occupant de discussions politiques séance du 7 thermidor, an V. Sudoc [ABES], France
Organisation des cultes National Library of the Netherlands-test Library of Congress/NACO xR Extended Titles-test Sudoc [ABES], France National Library of France
Précis pour la dame de Gabrielis de l'Isle contre le sieur Auguste de l'Isle, son mari. [Conclud comme en plaidant. Portalis, avocat. Martin, procureur. M. l'avocat-général de Montmeyan, portant la parole.] Sudoc [ABES], France
Prière pour la République et pour les consuls National Library of France
Rapport fait par Portalis sur la résolution du 30 messidor, concernant des émigrés naufragés. Séance du 15 thermidor an V National Library of France
Rapport présenté à Sa Majesté l'empereur des français par le conseiller d'état chargé de toutes les affaires concernant les cultes.. Sudoc [ABES], France National Library of France
Rapport sur les délits de la presse National Library of the Netherlands-test
Redenvoeringe uytgesproóken door den borger Portalis, orateur van het gouvernement, in de zittinge van het wetgevende corpus den 15 germinal 10 jaer, over de organisatie van de godsdiensten. National Library of the Netherlands-test
Réponse pour les srs. Boucherie, Lutkens & compagnie, négocians de la ville de Marseille, appellans de sentence rendue par le lieutenant au siège de l'amirauté de la même ville, le 7 mai 1784. Contre le sieur Agius pour sa compagnie, Mathieu Chaix et compagnie, P. Massot, R. Nardi, Crudère pour sa compagnie, J. Bouge, L. Aycard, J. Seymandi, Claude Charlet & fils, Morel & Nodet, Pierre Siau & compagnie, & Jean-Louis Villet, négocians de la même ville, assureurs sur corps & facultés du navire Le Jonas. Capitaine de Turnis, intimés. [Conclud comme au procès avec plus grands dépens, & pertinemment. Portalis, avocat. Martin, procureur. M. le conseiller de Castillon, commissaire subrogé.] Sudoc [ABES], France
Tarif des oblations extrait du Salut Public du 30 octobre 1864. (Signé le ministre des cultes : Portalis [4 frimaire an 12].) National Library of France
Textes choisis Sudoc [ABES], France
Wetboek Napoleon National Library of the Netherlands-test

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