Université (Paryż ; 1806-1896). Faculte de droit.
faculté de droit de Paris
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Faculté de droit (Université de France)
Université (Alexandrie). Faculté de droit
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- 110 2 _ ‡a Faculté de droit de Paris
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Works
Title | Sources |
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Des actions noxales | |
Des donations a cause de mort en droit romain; des donations déguisées en droit français : thèse pour le doctorat | |
Droit français : de la Compétence et du conflit des lois relativement aux sociétés commerciales étrangères | |
Du divorce | |
Du legs partiaire | |
Du louage d'ouvrage | |
Du postliminium | |
Du précaire | |
Formalisme dans la législation romaine | |
La garantie collective des notaires | |
De la formation du mariage | |
De la gérance d'immeubles | |
De la justa causa en matière d'usucapion : droit romain ; Le délinquant primaire ou des moyens préventifs de la récidive : droit français | |
De la lex commissoria dans la vente | |
De la manus | |
De la personnalité des municipes : droit romain ; De la responsabilité des communes et de celle des fonctionnaires municipaux | |
De la perte et des dégradatons de la chose en matière de louage et d'emphytèose : en droit romain ; Des risques locatifs spécialement d après la loi du 5 janvier 1883 : en droit français | |
De la pétition d'hérédité | |
De la poursuite d'office en matière de délits publics | |
De la prescription extinctive des actions | |
De la preuve littérale des obligations | |
De la réalisation du gage | |
De la Renonciation de la femme a son hypothèque légale au profit de l'acquéreur d'immeubles du mari ou de la communauté - droit français | |
De la renonciation par la femme mariée aux sûretés et aux garanties légales ou conventionnelles qui assurent la conservation de ses biens paraphernaux et la restitution de sa dot | |
De la représentation en justice | |
De la restitutio in integrum accordée aux mineurs de XXV ans en droit romain ; Des actions en nullité ou rescision des actes intéressant les mineurs en droit français | |
De la restitution anticipée de la dot "propter inopiam mariti" : droit romain ; De la séparation de biens sous le régime dotal : droit français | |
De la séparation des patrimoines en droit romain ; De la conversion de la séparation de corps en divorce en droit français | |
De la successio in locum creditorum : droit romain ; Des conflits de lois en matière de privilèges & hypothèques au point de vue du droit positif français : droit français | |
De la succession laissée par un affranchi citoyen romain : droit romain ; De la responsabilité du locataire en cas d'incendie : droit français | |
De la tradition, de ses conditions et de ses effets en droit romain | |
De la venditio bonorum : en droit romain ; De la situation de l'inculpé pendant l'instruction préparatoire : en droit criminel | |
Législation de la voirie terrestre en droit romain ; Des recours pour excès de pouvoirs en matière administrative en droit français | |
L'homicide & le parricide : droit romain ; Théorie des circonstances atténuantes : droit français | |
De l'obligation alternative : droit romain ; Étude sur l'origine de la maxime Quae temporalia sunt ad agendum perpetua sunt ad excipiendum et son application actuelle : droit français | |
Mesures prises à Rome dans l'intérêt des emprunteurs d'argent | |
Des moyens de prévenir ou de réprimer la témérité des plaideurs : droit romain ; Étude sur la théorie de la confirmation : droit français | |
Novi operis nuntitio : droit romain ; Des cours d'eau non navigables ni flottables : droit français | |
Des obligations de l'usufruitier dans le droit romain, dans l'ancien droit, dans le droit actuel | |
Des personnes morales | |
Preuve par titre du droit de propriété immobilière | |
A quels actes s'appliquent les règles des donations | |
Rapports de la gestion d'affaires et de la stipulation pour autrui, en droit romain et en droit français | |
Des rapports de la société avec les tiers en droit romain ; Des sociétés civiles à formes commerçiales en droit français | |
Recours du fidéjusseur : droit romain ; De la possession d'état comme preuve de la filiation : droit français | |
Revue de droit pour les études juridiques et économiques | |
Des risques dans les contrats bilatéraux | |
Les sciences sociales et la Faculté de droit de Paris sous la Restauration, 1985: | |
Sénatusconsulte macédonien | |
Des suretés légales attachées aux créances de la femme contre son mari en droit romain, en droit français et en droit roumain | |
Des temples, des églises et de leurs biens : droit romain ; Des droits et des obligations réciproques des communes et des fabriques sur les édifices affectés au culte paroissial : droit français | |
Des vices rédhibitoires ou cachés dans les différents contrats en droit romain et en droit français |