Besson, Emmanuel, 1852-19..
Besson, Emmanuel, 1852-
Besson, Jean-Emmanuel 1852-
Besson, Emmanuel
VIAF ID: 34763876 ( Personal )
Permalink: http://viaf.org/viaf/34763876
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Works
Title | Sources |
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arbitrage international et la codification du droit des gens | |
Aube sur le gouffre ou la rédemption de Caliban, drame en un acte... | |
Byron ode qui a obtenu un oeillet | |
Chapitre de notre histoire financière. L'enregistrement et la ferme générale, par Emmanuel Besson,... (1er mai 1893.) | |
Code de l'enregistrement, du timbre, des droits d'hypothèque, des droits de greffe, de l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières, etc., publié sous la direction de MM. Gaston Griolet, docteur en droit ; Charles Vergé, maître des requêtes honoraire, avec la collaboration de MM. Emmanuel Besson, directeur honoraire de l'enregistrement du département de la Seine ; Emile Guillet, docteur en droit, directeur de l'enregistrement du département des Deux-Sèvres. Édition 1924 | |
Le crédit foncier | |
Frais de justice, traité pratique de l'enregistrement des actes judiciaires et extra-judiciaires, commentaire méthodique des articles 4 à 25 de la loi du 26 janvier 1892, par Emmanuel Besson,... | |
Impressions de voyage au pays de l'enregistrement souvenirs d'un directeur parisien 1871-1917 | |
La législation civile de l'Algérie; étude sur la condition des personnes et sur le régime des biens en Algérie | |
De l'Impôt sur le revenu, étude historique et critique, par M. Emmanuel Besson. (1er avril 1884.) | |
Les livres fonciers et la réforme hypothécaire : étude historique et critique sur la publicité des transmissions immobilières en France et a l'étranger depuis les origines jusqu'a nos jours | |
Poètes et romanciers contemporains. André Theuriet, sa vie et ses oeuvres (1833-1889), par Emmanuel Besson | |
Progression des valeurs successorales et le développement de la fortune privée au XIXe siècle, conférence à la Société de statistique de Paris (séance du 19 avril 1899), par Emmanuel Besson,... | |
réforme fiscale des successions des donations et des mutations de nue propriété et d'usufruit traité pratique de perception, contenant le commentaire méthodique de la loi du 25 février 1901 (déduction du passif, taxe progressive des successions, etc.) et le barême des droits pour les parts héréditaires de 20 fr. à 1 million | |
Roncevaux, ode qui a obtenu une violette. La République des lapins, fable qui a concouru pour le prix, par M. Emmanuel Besson,... | |
Supplément au traité pratique de l'impôt progressif des successions en France et en Algérie, au courant de la jurisprudence et des lois du 22 mars 1924, du 13 juillet 1925 et du 3 août 1926, par Emmanuel Besson | |
Taiken bunritsu no gensoku ni taisuru kankeijō ... 18--?: | |
Traité pratique de la contribution extraordinaire des bénéfices de guerre... | |
Traité pratique de la taxe de 3% sur le revenu des valeurs mobilières des Sociétés, Etablissements publics et congrégations religieuses, contenant le développement méthodique et raisonné des principes et le dernier état de la législation et de la jurisprudence | |
Traité pratique de l'impôt sur le chiffre d'affaires, des taxes du luxe, des droits d'enregistrement et de timbre et autres taxes (art. 24 à 28, 32, 36 à 47 et 54 à 114 de la loi du 25 juin 1920.) | |
Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu au courant de la législation la plus récente avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions | |
大權分立ノ原則ニ對スル關係上英國ノ豫算ヲ論ス. |