Arrêté de l'administration centrale du département des Bouches du Rhône, relatif à l'ouverture de l'Ecole Centrale. Ecole Centrale. |
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Brieves observations pour le Sieur Aurenge. contre les Sieurs Angelin et Senés.. |
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Consultation pour le citoyen Bonnet Desgouttes, fondé de pouvoirs du capitaine, armateurs, equipage & intéressés au corsaire français Le Hardi de Marseille. contre le capitaine, armateurs, equipage & intéressés au navire battant pavillon suédois le Alte Frundschast.. |
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Consultation pour le sieur Bosonier fils. Contre le sieur Barrallier.. |
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Consultation pour Sieur Louis Prevot, tourneur du lieu de Villiers-le-Bel, résidant à Paris, défendeur en requête du 18 janvier 1788, en opposition comme tiers non oui envers l'arrêt rendu par la cour de Parlement de Provence du 12 mai 1780, & en inhibitions & défenses d'exécuter provisoirement ledit arrêt. contre Etienne & Nicolas Prevot, frères ; Marie-Denise Prevot, leur soeur, épouse de Nicolas Aubain, de lui autorisée ; Pierre & Alexandre La Fosse, freres ; Anne Aubé, épouse d'Etienne Meunier, de lui autorisée, & Marie-Jeanne Prevot, veuve d'Antoine Le Roy, demandeurs.. |
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Copie de la lettre écrite au district de Marseille par Mr. Bremond Julien, procureur-syndic, audit district. |
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Déclaration de messieurs les députés des communautés et vigueries, ayant séance à l'assemblée prétendue États, faite par devant Maître Silvy, notaire royal, le 5 février 1789 |
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Dictionnaire de la Provence et du Comté-Venaissin... [T. VI]. Description historique, géographique et topographique des villes, bourgs, villages & hameaux de la Provence ancienne & moderne, du Comté-Venaissin, de la principauté d'Orange, du comte de Nice, etc. pour servir de suite au Dictionnaire de la Provence, précédée d'un discours sur l'état actuel de la Provence par... Bouche. |
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Droit public du Comté-Etat de la Provence, sur la contribution aux impositions : ouvrage utile à toutes les provinces de la France. Seconde édition, revue, corrigée & augmentée. Par Charles-François Bouche avocat au Parlement d'Aix. |
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Extrait des registres des délibérations de l'université de cette ville d'Aix |
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Guide marseillois contenant la liste alphabétique des noms, raisons de commerce, & demeures de MM. les négocians, commerçans, marchands, manufacturiers & fabricans de la ville de Marseille & de ses fauxbourgs |
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Le Guide marseillois (Reproduction numérique) |
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Instruction et défense dans le procès mis au rôle provisoire devant le tribunal d'appel ; entre la commune de Saint-Remy & les ci-devant possesseurs de ses moulins. [Bouteille, jurisconsulte. Mouan, avoué.]. |
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Lettre du clergé séculier et régulier de la ville d'Aix, à monseigneur l'archevêque d'Aix, député à l'Assemblée nationale |
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Mémoire a consulter, des Sieurs Rabaud, Baux, Rebuffel & Audibert, propriétaires de la salle des spectacles de Marseille. |
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Mémoire à consulter et consultation, pour le sieur Jacques-François-André Amphoux-Belleval, propriétaire de la ville d'Istres, demandeur en exploit d'opposition et d'assignation du 8 septembre 1814 ; contre Monsieur de Foresta, conseiller en la Cour d'Aix, et la dame de Foresta, veuve du sieur cessionnaires de la dame Guinchette-David, défendeurs.. |
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Memoire en réponse à la demande des députés de Marseille concernant la division des départements de Provence. |
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Mémoire instructif, pour les sieurs Guillaume Seytres, Joseph-Marie Gérard, & Jean-Antoine-Pascal Denans, membres du collège de chirurgie de la ville de Marseille, demandeurs en requêtes des 9 avril, 5 novembre 1788, 7 février & 13 juillet 1789. Contre les sieurs syndics & prévôts du collège des maîtres chirurgiens de ladite ville de Marseille, défendeurs.. |
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Mémoire pour Claire Lambert, veuve de Henry Revest, du lieu d'Ollioules, demanderesse en exploit libellé d'ajournement, du 30 juin 1784 : contre le Sieur Lardier, curé d'Ollioules, & les Sieurs Louis Chapus & Joseph Lardier, du même lieu, défendeurs.. |
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Mémoire pour les hoirs du sieur Antoine Barbaroux, bourgeois du lieu de la Cadiere, représentés par dame Anne Barbaroux sa fille, épouse du sieur François Ganteaume, chevalier de l'Ordre royal & militaire de Saint-Louis, ancien maréchal des logis des gardes-du-corps du Roi. Contre dame Thérèse Teisseire, épouse du sieur Joseph David ancien commissaire des classes dans l'Inde, & les hoirs du Sr. Jean-François Mouttet, négociant. [Brémond, avocat. Maurel, procureur. M. de Raousset de Vintimille, rapporteur.]. |
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Mémoire sur l'incident à l'audience. pour Joseph Vincent, maître calfat de la ville de Marseille : contre Dlle. Françoise Paul, veuve d'Honoré Arnoux, capitaine de navire, de la même ville.. |
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Observations pour Barthelemy Cadiere. Contre Anne Cadiere sa sœur. Sur l'arrêt de partage fait en Tournelle le 4 juin 1789. [Conclud comme au procès, avec dépens, & pertinemment. Maure, avocat. Martelly, procureur. M. du Queylar, commissaire. M. de Saint-Marc, compartiteur.]. |
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Observations sur l'incident pendant à l'audience de Tournelle. Pour le sieur de Septemes. Contre le sieur Sampieri. [Conclud comme en plaidant, avec plus grands dépens. Gassier, avocat. Emerigon, procureur. M. Meriault, substitut, portant la parole.]. |
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Opinion de M. l'archevêque d'Aix sur la suppression des ordres monastiques. |
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Le parfait régulateur. ouvrage méthodique, pour apprendre à trouver les rapports entre les Mesures anciennes et nouvelles dans une seule leçon inventé par le Sieur C. F.ois Martin,... |
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Plaidoyer pour le Sieur Jean-François Isnard, propriétaire, résidant au lieu de la Valette, intimé en appel de jugement rendu par le tribunal civil de Toulon, le 20 juillet 1808, d'une part ; contre le Sieur Jean-Maximilien-Charlemagne Isnard-Escaillon, demeurant à Toulon, appellant.. |
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Précis au procès pendant au tribunal civil du département des Bouches-du-Rhône. pour les citoyens Jaubert frère et soeur, de la commune de Marseille, héritiers de droit de feu Claude Jaubert leur frère ; contre le tuteur provisoirement nommé à la pupillarité de Thérese-Marie & Françoise-Hyacinthe, filles nées hors le mariage.. |
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Précis pour le Sieur Pierre-Louis Devissi, greffier du tribunal de commerce de Nice ; contre les dames Devissi, ses nièces.. |
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Projet d'arrosement pour les vallées de l'Arc, Marignane et Marseille. Plus deux observations conformes sur les Dessechemens des Marais du Royaume addressés à l'Assemblée Nationale. Le 24 Février 1790. Ainé Fabre. |
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Réplique pour le citoyen Antoine-Joseph Giraud, appellant ; contre le citoyen Antoine Preire, intimé.. |
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Réponse à la plaidoirie imprimée des intéressés au Corsaire français Le Dugommier. Pour le capitaine Brouwer, commandant le navire Danois L'Amitié ; & le sieur Jenisch, Hambourgeois, propriétaire de la cargaison dudit navire. Contre les intéressés audit corsaire.. |
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Réponse au dernier mémoire des adversaires pour la Communauté de la ville de Salon.. |
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Réponse aux deux consultations imprimées au nom des citoyens Musso, Chiossa & Maglione, & des citoyens Chiappa & Gourrin. pour le citoyen Saverio Costanzo, négociant patenté de la commune de Marseille. contre lesdits citoyens Musso, Chiossa & Maglione ; Chiappa & Gourrin.. |
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Reponse aux moyens d'appel proposés par le Sieur Rey et son épouse ; pour le Sieur Attanoux, notaire à Marseille.. |
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Reponse aux observations du Sieur Miquelis en la qualité qu'il agit ; pour les Sieurs Chiais.. |
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Réponse pour la demoiselle Gimmig, à l'addition de précis de la demoiselle Gimmig. [Dageville, avoué.]. |
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Réponse pour les Sieurs Reboul. contre les Dlles Reboul.. |
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Réponse pour Mre. Paul-Ange de Gardanne, écuyer de la ville de Marseille, fils mineur, héritier testamentaire de Mre. Ange-Nicolas de Gardanne, assisté de Dame Louise-Catherine-Pauline d'Eyguefier des Tourres de Gardanne sa mère et sa curatrice testamentaire, intimé en appel des sentences rendues par le Lieutenant en la Sénéchaussée de lad. Ville, les 23 Juin & 8 novembre 1785, & défendeur en exécution d'arrêt du 27 juin 1786 contre Mre. Louis-Toussaint-Alphonse, duc de Fortia, chevalier Marquis de Pilles, en qualité d'héritier testamentaire de Dame Marie-Félicité de Jarente son épouse, appellant & demandeur.. |
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Syllogismes sur le procés pendant à l'audience entre le Sieur de Caussiny & la marquise de Castellanne.. |
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Tableau des délits dont Me. Ponsard & son fils sont convaincus par les preuves littérales & testimoniales du procès. [Conclud comme au procès, avec plus grands dépens, & pertinemment. Laget, avocat. Estienne, procureur. M. de la Boulie, commissaire.]. |
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Traité sur l'administration du comté de Provence, par Mr. l'Abbé de Coriolis, conseiller du Roi en la Cour des comptes, aides & finances de Provence. Tome premier [-troisième]. |
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Types de calcul de longitude par les observations des distances de la lune au soleil ; méthode de Borda.. |
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