Berroyer, Claude, 1655-1735
Berroyer, Claude
VIAF ID: 34672995 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Addition de défenses, contredits & salvations... que met par-devant vous, Nosseigneurs des Requêtes du Palais, messire Yves, marquis d'Alègre,... contre François-Gaspard Palatin de Dyo,... marquis de Montperoux-Saligny.... | |
Bibliothèque des coutumes. - | |
Consultation de messieurs les avocats au parlement de Paris soussignés. Fait. Le sieur Jacques-Barthelemi Micheli du Crest... | |
Consultation, pour Monsieur le prince d'Yzenghien. | |
Dissertation chronologique de la représentation sur l'article 306 de la coutume de Bourbonnais [...]. | |
Factum... où il est traité : I. du domaine de la couronne, et s'il peut estre tenu en fief lige d'un vassal de la couronne ; II. des fiefs liges... ; III. des partages et apennages accordez aux enfants de France... ; IV. de l'union tacite au domaine de la couronne... ; V. des donations faites par nos rois de leur domaine... - Second factum... pour Philippes Aubery, seigneur de Montbar... contre maître Jacques Buisson, adjudicataire des domaines de France... | |
Le leggi civili nel ordine naturale di Gio: | |
Legum delectus ex libris Digestorum et Codicis | |
loix civiles dans leur ordre naturel ; le droit public et Legum delectus | |
Memoire au conseil des dépêches, pour dame Marie-Madelaine de Vassé, epouse de messire Louis-Joseph de Fesque, chevalier, seigneur de la Rochebousseau. Et demoiselle Julie-Augustine de Vibraye ; héritières en partie de la duchesse de Lesdiguieres, quant aux propres paternels provenans de la maison de Gondy. Contre le duc de Villeroy, le duc & la dame duchesse de Bouflers, & Sébastien Vignier, tuteur du sieur marquis de Villeroy, aussi heritiers en partie de la dame duchesse de Lesdiguieres, quant aux mêmes propres de la Maison de Gondy. | |
Mémoire pour maître Jean-Marie Preverault,... Barthélemi Preverault,... demoiselles Claudine et Pierrette Preverault, frères et soeurs, héritiers chacun pour un sixième de Marie-Gilberte Preverault, leur petite-nièce,... contre Antoine Pelassy, aussi héritier pour un sixième de la défunte, sa cousine germaine,... et contre Antoine Picard, étant aux droits de Marguerite Desessars, grande tante et héritière pour un autre sixième... | |
Oeuvres de Mr Duplessis, ancien avocat au Parlement. | |
Question de majorat en Franche-Comté | |
Recueil des arrêts du parlement de Paris | |
Reflexions sommaires, pour prouver par les termes du testament de Ferdinand de Rye, archevêque de Besançon, que la substitution de ses biens est ouverte au profit de Charles-Ferdinand-François de La Baume-Montrevel de Rye. | |
Réponse du sieur marquis de Choisy, intimé, au factum des habitants de Mongnéville, appelants. | |
Requête du décembre 1704, servant de réponse au sommaire signifié à la requête de Jacques Passerat, le 9 novembre dernier. A Nosseigneurs de parlement. (Pour Jean-Baptiste Lorieul, sieur de la Noue | |
Supplément aux "Lois civiles"... rangé à sa place dans chaque article | |
Table chronologique des ordonnances faites par les rois de France de la troisiéme race, depuis Hugues Capet, jusqu'en 1400 | |
Testament et partage de Philippe de Cuinghem, ecuyer, seigneur de Siracourt, Levincourt, &c. Et Pétronille de Ville, sa femme, du 15 juillet 1696. | |
Traité des lois | |
Traités de Mr Duplessis,... sur la coutume de Paris. Seconde édition... avec des notes de MM. Berroyer et de Laurière, augmentée d'un grand nombre de consultations et d'autres pièces de l'auteur... et du factum de M. Husson,... sur le domaine de la couronne... |