Vatar de Jouannet, veuve de François-Pierre, 1736-1823
Le Saulnier du Vauhello, Renée-Jeanne veuve de François-Pierre Vatar de Jouannet
Veuve de François Vatar et de Bruté de Remur, 1736-1823
VIAF ID: 34539180 ( Personal )
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Works
Title | Sources |
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Adresse des officiers inférieurs & militaires-citoyens des compagnies de grenadiers & chasseursde l'Isle-de-France & Lorraine, des régimens d'Artois, infanterie, & Orléans dragons, à leurs frères de la Garde nationale de Rennes | |
Affiches de Rennes. | |
Arrest de la cour, qui ordonne la transcription sur les registres, du brevet en date du 8 août 1775, donné par le roi à messire Louis-Jacques Picquet, chevalier, seigneur de Montreuil, conseiller au Parlement de Bretagne, & l'impression du requisitoire des gens du roi, & de l'arrêt rendu en conséquence. Du 14 mai 1776. Extrait des registres de Parlement. | |
Arrest de la Cour, rendu le 31 mai 1788, chambres assemblées. Discours fait en la Cour, chambres assemblées, par M. de Botherel, procureur-général-syndic des Etats de Bretagne.. | |
Arrêt de la cour de parlement [de Rennes] en vacations, rendu sur les remontrance [sic] et conclusions de M. le Procureur général du Roi, qui ordonne qu'un imprimé... sera lacéré et brûlé par l'exécuteur de la Haute-Justice du 17 et du 18 septembre 1787. | |
Arrêt du Conseil d'État du roi, qui déclare définitifs les délais ci-devant accordés pour les liquidations des offices supprimés des cours de Parlement et autres, du 22 novembre 1772, extrait des registres du Conseil d'État | |
Commentaire sur l'usement de Rohan | |
La coutume et la jurisprudence coutumière de Bretagne, dans leur ordre naturel | |
Déclaration du roi, que attribue aux Prévôts des Maréchaux ..., 1789: | |
Dictionnaire raisonné des domaines et droits domaniaux, des droits d'échanges, & de ceux de contrôle des actes des notaires & sous signatures privées, insinuationes laïques, centième denier, petit scel, contrôle des exploits, formule, greffes, droits réservés, francs-fiefs, amortissement, & nouvel acquêt. Ouvrage dans lequel on a établi les principes de chaque matière, développé leurs conséquences, & fait connoître la jurisprudence actuelle. Seconde édition, revue, corrigée & augmentée par l'auteur. Tome premier [-quatrième et dernier]. | |
Discours de M. Le Chapelier, bâtonier des avocats, à l'arrivée de messieurs les procureurs généraux | |
Édit du roi, portant rétablissement des anciens offices du Parlement de Bretagne. Donné à Versailles au mois de décembre 1774. Registré en Parlement le 16 décembre 1774. | |
Expériences propres à faire connoître que l'alkali volatil-fluor est le remède le plus efficace dans les asphyxies ; avec des remarques sur les effets avantageux qu'il produit dans la morsure de la vipère, dans la rage, la brulure, l'apoplexie, &c. Seconde édition. Par M. Sage,.... | |
Extrait des registres du conseil général de la commune de Rennes. Du 22 octobre 1790 | |
Histoire de la campagne de l'Inde par l'escadre française sous les ordres de M. le bailli de Suffren, années 1781, 1782, 1783 ; par le citoyen Trublet, ancien capitaine des vaisseaux de l'état.. | |
Journal des audiences et arrests du Parlement de Bretagne rendus sur les questions les plus importantes de droit civil, de coûtume, de matieres criminelles, beneficiales & de droit public | |
Journal des départements, districts et municipalités de la ci-dev. province de Bretagne | |
Laws, etc | |
Lettres patentes du roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale ..., 1790: | |
Lettres patentes du Roi, pour l'enregistrement de la convention signée, le 19 février 1778, entre Sa Majesté & le margrave de Brandebourg-Anspach & Bareith, pour l'exemption du droit d'aubaine en faveur des sujets respectifs. Données à Versailles le 20 avril 1786. Registrées en Parlement le 1er juin 1786 | |
Mémoire des avocats du Parlement de Bretagne sur les moyens d'entretenir l'union entre les différents ordres de l'Etat. | |
Ordonnance de police qui ordonne que cinq brochures, les pages 156 et suivantes jusqu'à la page 180 du numéro 107, tome 14, des Annales politiques, civiles & littéraires, par M. Linguet, seront, par l'exécuteur de la Haute-justice, lacérés et brulés au pied du grand escalier de l'Hotel de ville de Rennes, etc. Des 30 juin & premier juillet 1788.... | |
Précis méthodique des actes de notoriété du Parlement et du barreau de Bretagne; Avec des observations & corrections sur les principes du droit françois, &c. Par M. Poullain Du Parc,.... | |
Procès-verbal de l'Installation de l'Ecole spéciale de Droit de Rennes, le 19 Mai 1806. | |
Récit de ce qui a précédé et suivi la rentrée du parlement de Bretagne | |
Recueil d'articles de lois et réglements de police. | |
Recueil des arrests de réglement du Parlement de Bretagne concernant les paroisses, qui fixent la manière d'en faire les délibérations, assemblées, impositions des fouages & levées des dîmes, depuis 1609 jusqu'à présent. Nouvelle édition considérablement augmentée. Première-[seconde] partie.. | |
Tarif de la solde réglée aux troupes de Sa Majesté, tant françoises qu'étrangères, & de la retenue à faire sur lesdites troupes, pour les journées du traitement des malades et blessés, dans les hôpitaux du royaume. |