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Cambacérès, Jean-Jacques Régis de, 1753-1824 National Library of the Netherlands-test Library of Congress/NACO German National Library Sudoc [ABES], France National Library of Australia NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of Sweden National Library of Israel National Library of France

Cambacérès, Jean Jacques Régis 1753-1824 duca di Parma ISNI-test

Cambaceres, Jean-Jacques Regis de National and University Library in Zagreb

Cambacérès, Jean Jacques Régis, duca di Parma, 1753-1824 Vatican Library

VIAF ID: 34522532 (Personal)

Permalink: http://viaf.org/viaf/34522532

ISNI-test: 0000  0001  0886  5576 

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Title Sources
Brief van Jean Jacques Régis de Cambacérès (1753-1824) aan Johan Meerman (1753-1815) National Library of the Netherlands-test
Cambacérès and the Bonapartes unpublished papers of Jean-Jacques-Régis Cambacérès, second consul and later arch-chancellor relating to the emperor Napoleon and his circle : a calendar National Library of the Netherlands-test Sudoc [ABES], France Library of Congress/NACO
Cambacérès : autographes, documents, manuscrits. Library of Congress/NACO
Constitution de la République française, proposée au peuple français par la Convention nationale. National Library of the Netherlands-test
Copie de la consultation par les citoyens Cambacérès, Bigot-Préameneu, Fournel et Bonnet, sur l'interprétation de l'article LXVI de la loi du 24 août 1793 et LXXXIII de celle du 24 frimaire an VI National Library of France
˜Sénat conservateur. œDétail officiel de la séance extraordinaire du sénat. (31 mars 1806.) National Library of France
Discours prononcé au Champ de la Réunion par le président de la Convention nationale (Cambacérès), le décadi 30 vendémiaire de la IIIe année, jour où l'on a célébré la fête des Victoires... National Library of France
˜Corps législatif. Conseil des Anciens. œDiscours prononcé par Cambacérès à l'ouverture de la discussion du projet de Code civil, dans la séance du 3 pluviôse National Library of France
Extrait des registres de la Chambre, du lundi 26 juin 1815 National Library of France
Janvier 1802-juillet 1807 National Library of France
Lettres inedites a Napoleon, 1802-1814 National and University Library in Zagreb Library of Congress/NACO Sudoc [ABES], France National Library of the Netherlands-test National Library of Sweden xR Extended Titles-test NUKAT Center of Warsaw University Library National Library of France
Loi portant que celui qui, pour suivant le divorce, établira, par un acte authentique, que son époux est émigré ou qu'il est résidant en pays étranger ou dans les colonies, sera dispensé de l'assigner au dernier domicile du 24 vendémiaire, an troisième de la République française, une et indivisible. Sudoc [ABES], France
Mémoire à consulter et consultation pour les citoyens français, professant le culte judaïque à Bordeaux, connus sous le nom de Juifs portugais et avignonais. (Signé : Francia-Beaufleury, Ferey, Cambacérès, Debonnières, 9 frimaire an VII) National Library of France
Mémoires inédits : éclaircissements publiés par Cambaceres sur les principaux événements de sa vie politique. NUKAT Center of Warsaw University Library Sudoc [ABES], France Library of Congress/NACO
Nouveau rapport sur les articles d'appendice du titre IV du livre 1er, concernant les enfans nés hors du mariage,... National Library of France
˜Convention nationale œObservations de Cambacérès, député du département de l'Hérault, sur le jugement de Louis XVI . Imprimée par ordre de la Convention nationale. Vatican Library National Library of France
Opinion d'Antoine-Hubert Wandelaincourt, député de la Haute-Marne, sur le jugement de Louis Capet National Library of France
Opinion de Cambacérès, sur l'organisation des comités. Séance du 24 thermidor l'an IIe... National Library of France
Projet de code civil. - l'an III de la république German National Library
Projet de Code civil présenté au Conseil des Cinq-Cents, au nom de la Commission de la classification des lois, par Cambacérès,... Library of Congress/NACO National Library of the Netherlands-test Sudoc [ABES], France National Library of France
Projet de décret (sur les attributions et le fonctionnement de ses comités) présenté par Cambacérès National Library of France
Projet de décret sur les enfans nés hors le mariage, présenté au nom du Comité de législation National Library of France
Rapport National Library of France
Rapport du comité de défense générale et pièces qui constatent la trahison du général Dumouriez National Library of France
Rapport et projet de décret sur les passeports à délivrer à ceux qui veulent sortir du territoire de la République National Library of France
Rapport et projets de résolutions sur un message du Directoire exécutif, du 11 ventôse [dans la séance du 18 ventôse] National Library of France
Rapport fait [à la Convention nationale] ... [concernant les "trahisons" de Dumourien ...] Sudoc [ABES], France
Rapport sur le Code civil, fait au nom du Comité de législation, le... 9 août 1793... par le citoyen Cambacérès,... Vatican Library Sudoc [ABES], France National Library of France
Résumé pour les juifs de Metz, contre leurs créanciers. (Signé : Chauveau-Lagarde, Cambacères.) National Library of France
Sénat-Conservateur. Séance du 11 mars 1808, présidée par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire. Communication faite au Sénat de deux statuts impériaux concernant l'établissement de titres héréditaires. Discours du prince archi-chancelier (Cambacérès)... National Library of France
Sénat-conservateur, séances des 3 et 5 octobre 1809.... Présentation au Sénat d'un projet de sénatus-consulte relatif à une levée de 30,000 conscrits sur les classes de 1806, 1807, 1808, 1809 et 1810... National Library of France
Senatus consulte et arrêté des consuls qui ordonne que le Peuple Français sera consulté pour savoir si Napoléon Bonaparte restera premier consul toute sa vie Sudoc [ABES], France
Traité de paix avec l'Autriche, communiqué au Sénat par S. A. S. le prince archi-chancelier de l'Empire (Cambacérès), en vertu des ordres de Sa Majesté l'Empereur et Roi. Adresse votée en cette occasion par le Sénat National Library of France
Vertrauliche Mittheilungen über die Männer und die Ereignisse des alten Regime's, der Republik, des Direktorium's, des Kaiserreichs und der Restauration German National Library

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