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Maunoury, Maurice, 1863-1925 Sudoc [ABES], France National Library of France

Maunoury, Maurice ISNI-test

Maurice Maunoury Wikidata

VIAF ID: 32109700 (Personal)

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ISNI-test: 0000  0000  0184  7378 

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Title Sources
Avis présenté au nom de la commission des finances sur le projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer d'intérêt général Sudoc [ABES], France
Faculté de droit de Paris. Droit romain : de l'"Auctoritas tutoris". Droit français : du Nom commercial. Thèse pour le doctorat... par Maurice Maunoury,... National Library of France
De l'arbitrage en matière de propriété littéraire et artistique rapport par MM. Lucien Layus et Maunoury National Library of France
Des moyens d'obtenir de nouvelles adhésions à l'Union de Berne Rapport de M. Maurice Maunoury,... National Library of France
Des oeuvres collectives National Library of France
Proposition de loi concernant la suppression de l'hypothèque judiciaire, présentée par M. Maunoury,... (9 mars 1889.) National Library of France
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Reybert et plusieurs de ses collègues, tendant à donner aux tribunaux correctionnels la faculté d'attribuer un caractère suspensif aux condamnations prononcées par eux, par M. Maunoury,... (1er juin 1888.) National Library of France
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant : 1 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1878 ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1879 ; 3 ° l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1880 ; 4 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés, par M. Maunoury,... (1er juillet 1880.) National Library of France
Rapport sommaire fait au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Guichard et Parent, ayant pour objet d'étendre aux desservants des succursales les garanties accordées aux curés de paroisse par le décret du 18 germ. an X, par M. Maunoury, député (5 mai 1877) National Library of France

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