[Arrêté des représentants du peuple en mission, Mallarmé et Bouillerot, ordonnant l'envoi aux armées des citoyens employés dans les ateliers nationaux qui se trouvent dans le cas de la première réquisition] Toulouse, 14 frimaire an III |
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Compte rendu a la Convention nationale par Ruamps, Borie, Milhaud, Guyardin, Mallarmé & Niou, représentans du peuple, envoyés près l'armée du Rhin. De leurs travaux, depuis le 27 juillet au 29 brumaire, l'an deuxième de la République . Imprimé par ordre de la Convention nationale. |
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députés extraordinaires de la ville de Lille à la Convention nationale. Extrait de la correspondance officielle de la commune de Lille avec les ministres et les généraux de la république, avant, pendant et après le bombardement de la ville de Lille. (9-19 septembre 1792.) |
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Discours et projet de décret, présentés par Mallarmé,... pour prévenir les accaparements et surhaussements des matières et denrées de première nécessité, diminuer les dépenses du trésor public et la masse des assignats en circulation... |
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Discours prononcé par le citoyen Mallarmé, représentant du peuple, le 1er germinal l'an 2e de la République, jour de l'épuration qu'il a faite des autorités constituées séantes à Metz |
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Discours prononcé par le Général Dumouriez à la Convention nationale le 12 octobre 1792 |
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Du 29 frimaire, l'an troisieme de la République française, une & indivisible : au nom du peuple français |
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[Proclamation et arrêté du représentant du peuple Mallarmé, délégué dans les départements du Gers, du Tarn et de Haute-Garonne, touchant l'organisation du gouvernement révolutionnaire. Toulouse, 25 fructidor an II.] |
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Projet de décret, en supplément à la loi d'organisation de la régie nationale des droits d'enregistrement, timbre, hypothèques & des domaines, du 27 mai 1791, présenté par Mallarmé, député du département de la Meurthe, au nom du comité des finances |
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Projet de décret présenté... par le Cen Mallarmé sur le mode et la fixation du cautionnement à fournir par les directeurs de Postes pour la garantie de leur gestion. [8 mars 1793.] |
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Projet de décret, présenté par Mallarmé,... sur le mode d'exécution du décret du 20 mai 1793, qui établit un emprunt forcé d'un milliard sur tous les citoyens riches, remboursable en acquisitions de biens fonciers des émigrés... |
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Projet de décret, relatif à la vérification des billets de confiance, patriotiques, de secours, vu sous toute autre dénomination quelconque, suspectés de faux, présenté au nom du comité des finances, par... Mallarmé,... |
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Projet de décret relatif à l'exécution de la loi du 4 septembre dernier qui met à la disposition du ministre de l'Intérieur une somme de douze millions pour être employée en achat de grains... par F.-R.-A. Mallarmé,... [24 novembre 1792.] |
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Projet de décret relatif au paiement à faire, dans les chef-lieux de département, des créances de sommes de trois cents livres et au-dessous, dûes aux fournisseurs, ouvriers et autres créanciers des ci-devant corps et communautés ecclésiastiques et laïques supprimés, présenté par Fr.-R.-A. Mallarmé,... [20 novembre 1792.] |
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Projet de décret relatif au traitement à accorder aux receveurs de districts pour le recouvrement des capitaux des domaines nationaux et qui règle le mode de comptabilité desdits receveurs, présenté par Mallarmé,... |
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Projet de loi relatif à une demande de la commune de Vone,... pour obtenir une somme de 772,623 liv., pour indemnité des dommages et pertes occasionnés par l'invasion des ennemis et des émigrés sur son territoire, et notamment par l'incendie du 24 septembre dernier, présenté par Fr.-R.-A. Mallarmé,... |
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Rapport et projet de décret sur différentes pétitions adressées par des médecins, professeurs, agrégés aux collèges et aux universités de l'empire, pour être exempts du droit de patentes |
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Rapport et projet de décret sur l'interprétation et modification de la loi du 17 mars 1792, en ce qui concerne les maîtres d'hôtels garnis, et marchands de bois de la ville de Paris |
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Rapport et projet de loi présentés... par le Cen Mallarmé... sur l'organisation d'un bureau central à Paris, pour la confection de tous les décomptes de la campagne de 1792... [14 février 1793.] |
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Rapport et projet de loi, sur le mode de paiement des troupes de la République, à compter du 1er avril jusqu'au 31 décembre 1792, présentés au nom des comités des finances et de guerre réunis, par... Mallarmé,... |
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Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention. |
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